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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 30 mars 2008 :  23:03:29  Voir le profil
Bonsoir,

je ne suis pas certaine de poster au bon endroit...mais certaine qu'on me dirigera si je fais erreur...je me lance donc...

Je suis locataire d'un appart dans un immeuble qui a un seul propriétaire...et la gestion est au bon soins d'un syndic.

Nous devons comme chaque année payer notre taxe d'ordures ménagères...normale....mais comment savoir si le montant exigé et vraiment le bon??? Comment le syndic fait-il ses calculs ??? suivant la superficie de l'appart ??? le nombre de personne vivant dans le logement ???

Merci à vous de m'éclairer.

bonne soirée

olivpaul
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Roland MAILLET
Pilier de forums

1096 réponses

Posté - 30 mars 2008 :  23:26:56  Voir le profil
Prenez votre avis d'imposition de la taxe d'habitation,prenez 50 % de la valeur locative de votre lot vous multipliez par le coefficient de la TEOM sur l'avis foncier et vous avez la TEOM qui vous est attribuée.

Roland MAILLET
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 30 mars 2008 :  23:36:18  Voir le profil
pour rappel:

ce n'est pas un syndic mais un gerant qui est le mandataire du propriétaire.....
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 31 mars 2008 :  14:06:23  Voir le profil
Citation :
Je suis locataire d'un appart dans un immeuble qui a un seul propriétaire...et la gestion est au bon soins d'un syndic.

Nous devons comme chaque année payer notre taxe d'ordures ménagères...normale....mais comment savoir si le montant exigé et vraiment le bon???
Gerant pas syndic.
Demandez copie de la partie du rôle des impôts ou sont inscrits les sommes que vous devez payez, et éventuellement le mode de calcul. Sans ces documents, vous n'avez pas à payer, encore faut-il que vosu le disiez de façon claire au gérant.

Festina lente
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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 31 mars 2008 :  15:57:23  Voir le profil
Merci pour vous réponses...

Pour nous c'est un administrateur syndic d'immeuble qui s'occupe de nous...donc certainement un gérant si c'est le terme qui change.

Nous demandons chaques année le détails des charges...et nous avons un papier manuscrit avec des sommes rien de plus rien de moins.

Par contre vous utiliser des termes qui j'en suis désolée pour mon ignorance...me sont inconnus.... comme "TEOM".

50 % de la valeur locative...c'est à dire le prix de mon loyer ???

Oû puis-je trouver le coeff de la TEOM ?

merci pour votre patience et votre savoir.

olivpaul

olivpaul
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 31 mars 2008 :  16:22:51  Voir le profil
TEOM = taxe d'enlèvement des sur les ordures ménagères

Valeur locative = valeur utilisée pour calculer notamment votre taxe d'habitation, il faut regarder votre avis d'imposition de taxe d'habitation.
Cela n'a rien a voir avec le loyer.

Le coefficient de TEOM tourne en général a un peu moins de 6%

CORRECTION: Ma traduction de la TEOM n'était pas fidèle (en rouge, la modification)

Festina lente

Edité par - ribouldingue le 03 avr. 2008 16:29:04
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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 31 mars 2008 :  17:19:47  Voir le profil
Merci

donc si je comprends bien... si je dois régler admettons 250 euros de taxe foncière.... je devrais faire...(shématiquement) 125 x 6 % = 75 ... donc je devrais payer 75 euros de taxe ???

merci

olivpaul

olivpaul
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Roland MAILLET
Pilier de forums

1096 réponses

Posté - 01 avr. 2008 :  18:40:01  Voir le profil
non: Sur votre feuille de taxe habitation, prendre la valeur locative, ensuite 50 % de cette valeur et multiplié par le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères ( TEOM) si ce taux est de 6 % et que votre valeur locative est 6000 €

6000 x 50 % = 3000 x 6 % = 180 € de TEOM


Roland MAILLET
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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 02 avr. 2008 :  19:18:43  Voir le profil
Merci pour votre réponse.

Par contre cette année ...en demandant la mensualisation des mes impots...j'ai reçu l'échéancier de ma taxe d'habitation...mais rien n'est indiqué dessus sauf le montant glabal et le détail des mensualisation...!!!

Faut qu'il que je demande directement au centre des impots les détails pour la TEOM ?

Merci

olivpaul
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Roland MAILLET
Pilier de forums

1096 réponses

Posté - 02 avr. 2008 :  23:02:35  Voir le profil
Le plus simple,

Vous contacter les services fiscaux et vous leur demandez les modalités de répartition de la TEOM du lot concerné.

Cordialement

Roland MAILLET
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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 03 avr. 2008 :  18:47:45  Voir le profil
Merci

C'est ce que j'ai essayé de faire ce jour...

je vous tiendrais au courant quand j'aurais toute les infos.

merci

olivpaul
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olivpaul
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 23 juin 2008 :  13:28:14  Voir le profil
Merci à tout le monde pour vos messages.
Je viens de recevoir un remboursement pour les trois dernières années.

Merci

olivpaul
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