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 Sujet  |
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alexis_px
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 31 mars 2008 : 12:07:58
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Bonjour, et bravo pour la qualité de l'information et des connaissances qui y sont diffusées.
Je suis propriétaire d'une maison que je souhaite agrandir. Après beaucoup de lectures, j'ai du mal à trouver les informations suivantes :
1 Les appentis/dépendances :
- rentrent ils dans le calcule de la SHOB, si ils ne sont pas reliés à l'habitation (4 appentis : atelier, buanderie/congélateur, local à vélo, clapiers à lapin)?
- si oui, sont ils à exclure de la SHON ?
2 Surface à considérer pour le calcul du SHON :
Nous accedons à notre jardin depuis une impasse. La partie de l'impasse qui longe notre propriété nous appartient à 100% (avec bien sur droit de passage pour nos chers voisins). Cette surface peut elle etre considérée pour le calcul de la shon malgré que nous ne puissions rien y batir ?
3 Notre deuxième etage et sous comble, et de part la géométrie du toit et de l'escalier d'accèes, compte pour 35,54m2 de shob pour moins de 10m2 (divisés en 2 pièces) de SHON. Est il possible de déduire complètement l'étage au motif de d'habitabilité réduite ? Est ce une autorisation "d'exclure" que peut autoriser la mairie ?
4 Mon projet d'extension si je le réalise en une fois me fera dépasser de plus de 40 m2 le shon permis. J'espere avoir la possibilité de racheter un terrain attenant à ma propriété pour pouvoir le finaliser par la suite.
Mon batiment principal (sorte de longère) se termine par une pièce avec toit terrasse. Nous pouvons y acceder par une fenêtre du deuxième étage (en enjambant l'allège).
Je souhaite faire un L, au niveau de cette pièce avec toit terrasse, en y accollant une nouvelle pièce de 25m2 (et en cassant le mur de separation). Ce nouveau volume ne sera pas avec un toit terrasse, mais avec un toit 2 pans (et velux) qui servira à terme de chambre+salle de bain. A cause du dépassement du shon, je ne peux pas déclarer ces combles comme habitable (et n y habiterai donc pas tant que nous ne serons pas propriétaires du surplus de terrain necessaire), mais puis je tout de même le construire et ne pas le declarer dans le shon puisqu'il n'y aura pas d'accès à ce comble : l acces se faisant par l'enjambement de l'allège de la fenêtre du premier etage ... petite allège ...
qu en pensez vous ?
merci d avance
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 13:09:09
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vous confondez SHON/SHOB, notions qui s'intéressent au caractère aménageable des surfaces, et surface habitable qui s'intéresse à l'aménagement effectif des mêmes surfacesCitation :
Initialement posté par alexis_px
Bonjour, et bravo pour la qualité de l'information et des connaissances qui y sont diffusées.
Je suis propriétaire d'une maison que je souhaite agrandir. Après beaucoup de lectures, j'ai du mal à trouver les informations suivantes :
1 Les appentis/dépendances :
- rentrent ils dans le calcule de la SHOB, si ils ne sont pas reliés à l'habitation (4 appentis : atelier, buanderie/congélateur, local à vélo, clapiers à lapin)?
un doute possible pour les clapiers, en fonction de la nature de la constructionCitation :
- si oui, sont ils à exclure de la SHON ?
seul le local à vélo est exclu (stationnement de véhicules)... avec le même doute pour le clapier qui ne ocmpte peut-être pas dans la SHOBCitation :
2 Surface à considérer pour le calcul du SHON :
Nous accedons à notre jardin depuis une impasse. La partie de l'impasse qui longe notre propriété nous appartient à 100% (avec bien sur droit de passage pour nos chers voisins). Cette surface peut elle etre considérée pour le calcul de la shon malgré que nous ne puissions rien y batir ?
si l'impasse, même privée, est devenue une voie ouverte à la circulation publique, alors elle doit être exclue de la surface de l'unité servant de dividende dans le calcul du COS. Autrement, elle est inclue.Citation :
3 Notre deuxième etage et sous comble, et de part la géométrie du toit et de l'escalier d'accèes, compte pour 35,54m2 de shob pour moins de 10m2 (divisés en 2 pièces) de SHON. Est il possible de déduire complètement l'étage au motif de d'habitabilité réduite ?
non, bien sur : c'est déjà réduit en passant de 35 à 10 !Citation :
Est ce une autorisation "d'exclure" que peut autoriser la mairie ?
nonCitation :
4 Mon projet d'extension si je le réalise en une fois me fera dépasser de plus de 40 m2 le shon permis. J'espere avoir la possibilité de racheter un terrain attenant à ma propriété pour pouvoir le finaliser par la suite.
Mon batiment principal (sorte de longère) se termine par une pièce avec toit terrasse. Nous pouvons y acceder par une fenêtre du deuxième étage (en enjambant l'allège).
Je souhaite faire un L, au niveau de cette pièce avec toit terrasse, en y accollant une nouvelle pièce de 25m2 (et en cassant le mur de separation). Ce nouveau volume ne sera pas avec un toit terrasse, mais avec un toit 2 pans (et velux) qui servira à terme de chambre+salle de bain. A cause du dépassement du shon, je ne peux pas déclarer ces combles comme habitable
ne confondez pas SHON -urbanisme- et habitable -fiscal pour TH et TFCitation :
(et n y habiterai donc pas tant que nous ne serons pas propriétaires du surplus de terrain necessaire), mais puis je tout de même le construire et ne pas le declarer dans le shon puisqu'il n'y aura pas d'accès à ce comble : l acces se faisant par l'enjambement de l'allège de la fenêtre du premier etage ... petite allège ...
qu en pensez vous ?
c'est de la SHON, indéniablementCitation :
merci d avance
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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alexis_px
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 13:23:58
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Citation :
Citation :Initialement posté par alexis_px
1 Les appentis/dépendances :
- rentrent ils dans le calcule de la SHOB, si ils ne sont pas reliés à l'habitation (4 appentis : atelier, buanderie/congélateur, local à vélo, clapiers à lapin)?
=> un doute possible pour les clapiers, en fonction de la nature de la construction
Citation :
- si oui, sont ils à exclure de la SHON ?
=> seul le local à vélo est exclu (stationnement de véhicules)... avec le même doute pour le clapier qui ne ocmpte peut-être pas dans la SHOB
Malgré que ces appentis soient dépourvus de toute habitabilité car sans isolation, sans chauffage, sans accès par la maison, je dois les inclure dans le calcul de la shob sans les exclures dans le calcul de la shon ?
Il n'y a pas moyen de les considérer autrement que par l'utilité que nous en faisons ?
A propos du dernier point, un dernier eclaircissement : un comble ayant une portion à plus de 1m80 mais n'étant pas accessible n'est pas déductible dans le calcul du shon ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 14:22:46
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l'habitabilité participe de la surface habitable.
les SHON/SHOB s'intéressent aux surfaces aménageables, quelque soit leur aménagement.
les combles de plus de 1,8m dotés d'un planchers forment SHON : demain, l'accès sera peut-être possible. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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alexis_px
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 14:30:24
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bon ... 
mon projet tombe a l'eau .. Les personnes de l'urbanisme à la mairie m'ont mal aiguillées. Ils m'ont indiqués de considérer les appentis pour le calcul de l'occupation des sols, mais m'ont dit de ne considérer que la maison principale pour ce qui est du calcul shob et shon
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 14:35:59
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alors tentez le coup !!!
si ça passe sans casser, c'est gagné....
mais pour éviter d'être accusé de fraude, écrivez bien tout. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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