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Bigarth
Contributeur vétéran

155 réponses

Posté - 01 avr. 2008 :  09:56:38  Voir le profil
Bonjour,

Y-a-t-il une règlementation pour le rejet des eaux pluviales à la mer ? en l'occurence il ne s'agit pas d'une maison mais d'un lotissement d'une quinzaine de maisons qui par ailleurs seront reliées au tout à l'égout.
Cordialement

Bigarth
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Bigarth
Contributeur vétéran

155 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  09:40:55  Voir le profil
Bonjour,

Pas de réponse... peut-être me suis-je mal exprimé.
A quelle règlementation(s'il y en a une) doit répondre un lotissement quant aux eaux pluviales ? bassin de rétention ?
Merci pour votre aide.
Cordialement.

Bigarth
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  09:53:25  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
je pense qu'un appel au service environnement de la préfecture vous permettrait peut-être d'en savoir plus...
tenez nous au courant !

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
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tetelle
Pilier de forums

435 réponses

Posté - 05 avr. 2008 :  04:15:11  Voir le profil  Envoyer à tetelle un message ICQ
C'est un cas spécifique, une rétention ne servirait à rien, contrairement à un rejet dans un ruisseau.

Par contre, il faut contcter la DDAF qui doit s'occuper aussi du littoral sur ce point.
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