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je suis propriétaire j ai une fuite sur la colonne principal d'évacuation entre le t de picage et la colonne la réparation m'incombe t'elle? le t de picage m'appartient il ou appartient il à la copropriété? merci d'avance cordialement ps j'ai fait un dessin du système je peux vous l'envoyer par mail
Bonjour, Habituellement, la colonne d'évacuation c'est la copro mais tout piquage est lié à un raccordement de particulier et ne dépend que de lui... sauf dans des cas particuliers comme lorsque les conduites sont intégrées à la maçonnerie (noyées dans la masse). Le piquage (j'imagine) est sans doute apparent à l'étage et, dans ce cas à mon avis, sa réparation vous incombe. Mais pour confirmer voyez s'il y a quelque chose à ce sujet dans le règlement de copro Cordialement A+
Il faut effectivement bien vérifier dans le RDC, car une canalisation ne desservant qu'un seul lot ainsi que sont T de raccordement sont quasi toujours "privatifs", y compris lorsqu'ils sont noyés dans une dalle .....
j ai appelé mon assistance juridique qui me dit que le t peut être considéré comme faisant parti de la colonne principale. mon plombier dit que la copro me doit "un branchement" pour mon tuyau en 40 et que ce n'est pas à l'intersection de mon tuyau et du t que ca fuit. il pense donc que c'est à la copro de réparer. mais surtout qu'il ne faut pas que je fasse réparer car si je répare sur une partie commune ma responsabilité est alors engagé sur l'ensemble de la colonne et en cas de fuite ultérieur sur cette même colonne sur un endroit différent il peuvent dire que ma réparation a engendré une fragilité. qu'en pensez vous? j ai regardé le règlement de copro ne précise pas merci de votre aide cordialement
Gédéhem, pour info, J'ai eu le cas d'une évacuation de salle de bains encastrée dans le mur de séparation avec la salle de bains du logement voisin. Or cette tuyauterie d'évacuation était commune et commençait à se désagréger !!! La copro s'était déjà prononcé sur des cas semblables et elle a remplacé la tuyauterie commune par deux tuyauteries individuelles non encastrées. Financièrement parlant, les travaux ont été pris en charge par la copro. Ici, dans la mesure où le RDC ne dit rien, la réparation incombe au particulier copropriétaire du logement.
Pour ce qui est du "T", habituellement, on fait la différence entre le branchement sur rue avec les canalisations de la commune généralement à la charge de cette dernière et le raccordement qui est le fait de chaque particulier. Encore faut-il que les copro n'ait pas institué un fonctionnement différent, bien sûr.
Etes-vous du même avis sur cette distinction (à peu près habituelle) entre branchement et raccordement ? A+
fuite évacuation, qu'est ce qui m appartien?
Forum fermé
Posté - 01 avr. 2008 : 12:49:48
