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Je ne sais si la vérification de la SHON d'un gros projet est à la portée de tous ... Je m'y essaie, mais visiblement le promoteur et moi ne sommes pas d'accord.
J'ai donc décidé, puisque chaque étage de 7 studios représente un rectangle quasi parfait (duquel on peut déduire facilement 2 petites surfaces rectangulaires en retrait) de calculer la surface de ce rectangle, en partant de l'extérieur des murs (alignement). Je déduis ensuite, en plus des deux retraits, le vide de la cage d'escalier et ce qu'il faut pour l'ascenseur (juste la surface de la cabine ? un peu plus ?)
C'est beaucoup plus simple que de faire la chose en ajoutant tous les éléments (studios, circulations ...) et plus précis. Encore faut-il que cette méthode soit correcte.
Mais là visiblement, je trouve une SHON bien plus élevée que le promoteur ! je parle bien sûr de SHON brute, si on peut dire, c'est-à-dire de la SHON avant la déduction des 5 % pour l'isolation, et du bonus pour les aménagements pour handicapés (5 m2 par logement, déductions automatique depuis la réforme ?)
Il n'y a pas de balcons, ni aucun local technique.
J'ai compris certaines de mes erreurs, notamment pour les escaliers. Il m'avait paru logique de les traiter "façon emprise au sol" en les écrasant pour les mesurer. Mais je comprends qu'ils ne comptent pas du tout .... Peu logique, car chez moi les marches sont un espace à vivre, on y pose des tas de choses ...
avez vous lu ce fil, et les liens très détaillés de son premier message ?
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
"c) Déductions relatives aux parkings et aires de stationnement des véhicules [Table des Matières] De nouveau, le texte est clair : « Sont déduites des surfaces de plancher hors oeuvre, les bâtiments ou les parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules »."
Les cycles (vélos, motos ..) sont-ils considérés comme des véhicules ? Autrement dit, un hangar à vélos (fermé) constitue-t-il de la SHON ?
"c) Déductions relatives aux parkings et aires de stationnement des véhicules [Table des Matières] De nouveau, le texte est clair : « Sont déduites des surfaces de plancher hors oeuvre, les bâtiments ou les parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules »."
Les cycles (vélos, motos ..) sont-ils considérés comme des véhicules ? Autrement dit, un hangar à vélos (fermé) constitue-t-il de la SHON ?
oui, les cycles motorisés ou non sont des véhicules et les locaux réalisés pour les ranger ne forment pas SHON (de l'intérêt de déclarer sa cabane de jardin en garage à vélo...)
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Déduction forfaitaire relative à l'isolation des locaux à usage d'habitation
« Est déduite une surface égale à 5 % des surfaces hors oeuvre affectées à l'habitation ».
Cette déduction ne s'applique qu'aux surfaces de plancher affectées à l'habitation, et pas aux zones d'un autre usage.
Elle est sensée compenser la surface brute de plancher occupée par les matériaux d'isolation thermique ou acoustique."
Ma question : Le hall d'entrée d'un immeuble à usage d'habitation, ne comprenant aucun logement, (seulement la loge, local ordures ménagères, local techique, ascenseur etc) doit-il bénéficier des 5 % ? Je trouve le texte ambigü.
Le promoteur, lui, n'a pas l'air d'avoir de problème de compréhension : il a appliqué les 5% sur le hall d'entrée...
Bon, pas de réponse : j'en conclus à l'absurdité de ma question ....
Dans un immeuble d'habitation, tout est habitation. Une fois obtenue la SHON, le 5% s'applique sur la totalité.
Deux autres petites questions :
1) Le local poubelles et encombrants : SHON ?
2) Un terrasson de zinc (???) : SHON ? Cet élément, représenté par un carré d'une surface de 2.25 m2, est présent à tous les niveaux et se situe sur une façade, en retrait.
Bon, pas de réponse : j'en conclus à l'absurdité de ma question ....
Dans un immeuble d'habitation, tout est habitation. Une fois obtenue la SHON, le 5% s'applique sur la totalité.
Deux autres petites questions :
1) Le local poubelles et encombrants : SHON ?
2) Un terrasson de zinc (???) : SHON ? Cet élément, représenté par un carré d'une surface de 2.25 m2, est présent à tous les niveaux et se situe sur une façade, en retrait.
local poubelle : pas en sous sol ? alors SHON.
terrasson : forme t il plancher accessible permettant d('accéder aux différentes parties de l'immeuble ?
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Edité par - Emmanuel WORMSER le 23 avr. 2008 08:59:54