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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
 Posté - 15 avr. 2008 : 11:38:42
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les copropriétés de moins de 10 lots sont très majoritaires (60 % du parc)
http://www.mon-immeuble.com/etudes/etu04/etudeANIL04.04.htm
ces copros n'ont, en général, pas d'ascenseur, pas de personnel, pas de parking, un budget très réduit, des difficultés à appliquer certaines dispositions légale ( comment avoir un CS avec 2,3 ou 4 copropriétaires dont un est syndic) et la quasi nécessité d'avoir un syndic bénévole pour des raisons économiques et de proximité à la campagne
sur le forum, les sujets sont classés en groupe et il ne me parait pas inutile d'en créer un à l'usage des petites copropriétés
les copros à 2 ou 3 copropriétaires existent bien, elles ne sont pas rares et de plus en plus fréquentes en zone de villages et gros bourgs, les grandes maisons anciennes étant souvent découpées en 2 ou 3 lots
les conseils donnés par les intervenants du site concernent toujours les grandes copros et l'inapplication de règles inapplicables en petite copro est toujours très mal vue et non comprises entrainant des polémiques stériles et sans fin
en clair, une copro de 2 ou 3 membres ne se gère pas du tout comme une autre, malgré la LOI commune
cordialement
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 12:13:36
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surtout celle(S???) comme la votre qui est et reste quand même une particularité
mis à part le problème CS ou pas,qui n'est pas nécessairement le problème des toutes petites copropriétés et la tenue de la comptabilité l'application des textes est une obigation si l'ont veut rester dans les "clous" .
Vous n'intervenez pas que pour les toutes petites copropriétés donc la non (l'in)compéhension peut également venir de vous pour des copropriétés plus grandes
De plus,et je le constate chaque jour, les copropriétés de même taille avec les mêmes équipements ne sont pas gérer ou gérables à l'identique en fonction de la personnalité
:du syndic,des membres du CS et des copropriétaires sans oublier la connaissance des textes (et leur possible application)pour les 2 derniers "groupes" cités
l'ARC avait,en septembre 2000, retenue cinq catégories, en fonction de la taille des immeubles:
de 2 à 20 lots
de 21 à 50
de 51 à 100
de 101 à 150
et de 151 et plus |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 14:38:08
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jp26 : je vous suis lorsque vous parlez de l'application de la loi pour des très petites copropriétés.C'est un problème réel lorsqu'il y a des conflits entre voisins ( la votre apparement), mais la loi est malheureusement la même pour tous.
Citation :
en clair, si vous étiez à ma place en AG, que feriez vous avec un minoritaire qui vote contre systématiquement et des résolutions qui obtiennent toutes la double majorité?
Votre façon de traiter votre voisin de "minoritaire" est très désagéable et insultante. Pourquoi ne pas le nommer "mon voisin copropriétaire X qui a 200/1000ème"
Vous n'avez pas à juger celui-ci lorsqu'il vote contre vos résolutions, il est entièrement dans son droit, et LIBRE dans ces choix. En quoi cela vous gêne t'il ?? Vous êtes " Majoritaire" !!
Vous n'avez rien à redire la dessus, c'est la même chose dans les plus grandes copropriétés, lorsqu'un groupe s'oppose au CS en place.
Votre voisin aux 20/1000ème pose t'il des résolutions pour les 12 ODJ des 12 AG daque vous convoquez?? Que votez vous sur ces résolutions, Oui ou Non systématique?? |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 16:07:53
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jp26 Citation :
quand j'écris "en clair, si vous étiez à ma place en AG, que feriez vous avec un minoritaire qui vote contre systématiquement et des résolutions qui obtiennent toutes la double majorité?" c'est pas pour contester ou juger sa décision, mais pour indiquer que je ne peux quand même pas instituer la décision minoritaire en AG et déclarer rejetées des résolutions ayant obtenu la double majorité au lieu du 24 ou du 25
Ceci ne veut rien dire. Votre voisin est présent à l'AG, il vote contre sans rien dire, et alors!! Vos résolutions sont votées à la majorité requise, 24.25 et 26, très bien et alors!!!
Il vous attaque au TI, c'est son droit. cela lui coute, ce n'est pas votre argent!
Vos arguments de rejeter des résolutions votées ne sont pas très clairs! que craignez vous ??
Vous organisez vos AG et vos ODJ, vous votez, vous exécutez les décisions votées, tout va très bien. Ou est votre problème ?
Si tout est fait comme il se doit, convocation, ODJ,... laissez vous vivre 
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 16:23:47
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le problème c'est que ce copropriétaire est bien obligé de voter "contre" afin de préserver son droit d'aller en annulation d'AG ou de résolution...puisque vous ne respectez pas le droit de la copropriété
à quoi cela vous sert il de convoquer une AG chaque mois???
vos convocations respectent elles les règles de forme ??????
à lire vos messages, probablement pas!
de plus, grace à 2 entités juridiques différentes vous avez "organisé votre position de majoritaire...attention à une procédure en abus de droit! |
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droopy18
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 19 avr. 2008 : 12:07:04
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Attention, vous ne pouvez pas être "disposant de la double majorité pour les votes en AG" : Quand un des copropriétaires est majoritaire, dans ce cas, son nb de voix est remené à la somme des voix des autres copropriétaires
ex : vous représentez 700/1000 de votre copropriété, dans ce cas, lors des votes en AG, les autres copro ont au total 300/1000. Donc le nb de voix pour vous est ramené à 300/1000 ! Vous n'êtes donc pas majoritaire à vous seul, il faut qu'un autre copro soit de votre avis pour que la résolution soit adoptée
Par contre, pour les charges, vous continuez de payer les 700 millièmes  |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 19 avr. 2008 : 13:18:25
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droopy18, jp26 connais bien la chanson, ce n'est pas à lui que vous allez l'apprendre
Il n'est majoritaire que grace à ses tantièmes plus les tantièmes d'une SCI (qui,en gros lui appartient -pour le déatil voir,éventuellement,ses différents messages)
mais toujours pas de réponse pour lui donc comme il le dit < elle est belle la vie...........>
et.........bon W.E |
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