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 Sujet  |
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jmbour
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 15 avr. 2008 : 21:45:40
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Bonsoir,
Lors de la dernière AG de notre copropriété, personne n'a voulu se porter candidat à l'élection des membres du Conseil syndical. Résultat : pas de Président, pas de Conseil.
Comment sortir de cette situation ?
faut-il obligatoirement une nouvelle AG ( à condition ,bien sûr qu'il y ait des candidats) ?
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 22:45:27
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Que voulez-vous qu'on vous dise ? ...
Si les copropriétaires n'ont rien compris et/ou sont idiots, on ne va pas sortir les fusils pour les leur planter dans le dos au cours d'un autre AG !....
La voie est donc libre pour le syndic .... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 00:26:42
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Citation :
Initialement posté par jmbour
Bonsoir,
Lors de la dernière AG de notre copropriété, personne n'a voulu se porter candidat à l'élection des membres du Conseil syndical. Résultat : pas de Président, pas de Conseil.
Comment sortir de cette situation ?
faut-il obligatoirement une nouvelle AG ( à condition ,bien sûr qu'il y ait des candidats) ?
et pourquoi pas vous ???? |
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jmbour
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 08:20:01
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Supposons que je sois candidat et que je trouve d'autres volontaires.
Faut-il saisir le juge pour obtenir la désignation d'un nouveau Conseil (article 21 de la Loi) ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 08:52:50
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Vous pouvez, mais il est bien plus simple de demander la convocation d'une AG, AG que le syndic devrait convoquer de sa propre initiative si vous lui précisez par écrit qu'il y a des candidats et qu'il convient de convoquer cette AG !
A défaut, s'il ne bouge pas, faites le tour des copropriétaires pour faire signer par au moins 25% une demande de convoc d'AG (D.art.8) qui sera notifiée (LRAR) au syndic. |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 00:27:01
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Convoquer une nouvelle AG sous prétexte d'élire les membres d'un C.S. dont personne n'a souhaité faire partie lors de la dernière A.G ...
Si le syndic ne convoque pas, est-on certain d'obtenir les 25% nécessaires dès lors que nombre de copropriétaires risquent de pousser des cris d'orfraies en sachant le coût généré par cette nouvelle A.G.
Vous voilà bien embarrassé Jmbour. Nefer a raison, mieux valait une personne seule qu'aucune ...
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Amicalement |
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Louis92
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 10:34:05
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Un CS peut suivre de près tous les dossiers de la copropriété et son président consacrer jusqu'à 8 heures par semaine : c'est un cas limite dont peu de copropriétés peuvent bénéficier.
Le cas limite dans l'autre sens est celui de jmbour : pas de CS du tout.
Par rapport à pas de CS du tout, un progrès énorme serait à attendre d'un CS qui ne suivrait un peu que quelques dossiers : les plus importants.
Les presque-volontaires ne doivent pas être dissuadés :
- le peu qui serait fait aurait un impact significatif même sans règles de fonctionnement de CS,
- en se mettant à plusieurs, on se répartit la charge.
Dans l'immédiat et si le syndic de jmbour l'accepte, ne serait-il pas possible qu'un petit groupe de copropriétaires suive quelques dossiers de manière officieuse ?
Un syndic peut être intéressé par l'avis de copropriétaires. N'y-aura-t-il pas de toutes façons des contacts entre des copropriétaires et le syndic ?
Pour l'AG suivante, le petit groupe saurait quelle charge de travail lui ont coûté ces quelques dossiers et pourrait présenter sa candidature au CS en en connaissant un peu mieux la charge associée.
Cdlt. Louis92
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 14:44:04
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Citation :
il faut peut être vivre sans CS, ce qui est très supportable et c'est pas ce qui est écrit dans cette section qui va susciter des candidatures
jp26,il est certain qu'avec une copropriété comme la votre ,3 dont "2" copropriétaires majoritaires, vous syndic + 1 encore vous,et une AG chaque mois.........à qoui servirait "chez vous" un CS!
suivre certains dossiers d'une manière officieuse en admettant que le syndic,au départ,l'accepte ,rien ne l'emp^che à la 1ère occasion de "supprimer" cet accord ; accord qui ne pourrait servir que de couverture au syndic car le CS a accès à tous les dossiers et documents (qui appartiennent à la copropriété)et non à 2 ou 3 suivant les bons désirs du syndic
C'est comme une personne seule;elle ne sert à rien sauf si le RDC prévoit un seul membre;ce qui serait étonnant.
Je ne crois pas d'ailleurs que nefer "pensait" un seul membre -jmbour- mais suggérait à ce dernier d'être candidat, ce qui peut entraîner d'autres "vocations"
si,pour nefer,ce n'était pas ce que je crois, nous pourrions alors lui recommander de lire de très près L 1965 et D 1967!!!!! |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 16:24:59
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Un conseil syndical est prévu par la loi mais l'AG peut aussi décider qu'il n'y en aura pas.
Pour le syndicats coopératifs les règles diffèrent.
(Art 21 L/65) |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 18:07:20
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Oui,jp26 pour ce qui est de l'ambiance il y a mieux, mais où ?
Quand le constate que de nombreux messages disparaissent, sans tambours ni trompettes, je m'interroge sur le sens de la charte d'UI et sur le rôle des modérateurs fantômes qui n'ont pas le courage de s'annocer, ne serait ce qu'au nom de la NETETHIQUETTE ! |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 19:24:07
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jmbour, pouvez vous nous indiquer de combien de lots principaux (copropriétaires) se compose votre copropriété et,aussi,le nombre de membre du CS prévu RDC
Citation :
initialement posté par jp26
si vous nous disiez ce qu'il faut faire au lieu de rabâcher continuellement avec une pointe de jalousie l'exemple de ma copro, ce serait aussi intéressant
pas jaloux du tout,notamment de la place de "votre" minoritaire
Beaucoup de copropriétés peuvent avoir ce problème de manque de candidat y compris la notre (31 copropriétaires);il suffit souvent de faire de l'information, voire du porte à porte, bien avant l'AG, pour inverser la tendance
"chez nous" le RDC indique, CS de 3 à 5 membres, nous avons toujours le jour de l'AG,voire avant, les "volontaires" espérés;ceux-ci, après une période de rodage et d'adaptation, sont des membres actifs et participants faisant mentir " le CS ne sert à rien"
donc, que jmbour ne se désespère pas, il trouvera des candidats en commençant par lui,comme suggéré par nefer
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 17 avr. 2008 : 21:57:07
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Dans la copro de jp, il n'y a rien de particulier concernant le CS, s'agissant d'une toute petite copro de 3 (théorique, en fait 2 !), où il est impossible de désigner un CS par nature groupement collégial !
Dans la copro de jp c'est non seulement "mission impossbe", mais cela ne peut effleurer l'esprit !
Pensez donc : jp est copro à titre personnel d'un lot, par le biais d'une SCI d'un second, le 3ème revenant au "minoritaire".
Comme jp est à lui seul copropriétaire de 2 lots sur 3, qu'il détient (je crois) 70 ou 80% des tantièmes, qu'il est donc à lui seul "AG" .., je ne vois pas trop QUI elle/il va désigner 'CS' .. d'autant qu'étant lui même à titre personnel "syndic", il ne peut se désigner 'CS'...
Et comme il ne peut pas "pifrer" le minoritaire, vous pensez bien qu'étant lui seul "AG", il ne va pas le désigner non plus ! (faut pas pousser !!)
Conclusion : je ne vois pas trop ce qu'il peut y avoir "d'exemplaire" (dans le sens démonstratif) dans l'exposé du fnctionnement, de la pratique, de l'expérience dans cette copropriété très particulière, c'est le moins qu'on puisse dire, sans aucune jalousie, au contraire ! 
Si jmbour trouve 1 ou 2 autres personnes, il peut faire la tournée des autres copropriétaires pour leur demander de signer une demande de convocation d'AG destinée à désigner les membres du CS |
Edité par - gédehem le 17 avr. 2008 22:03:17 |
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