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corsicateam
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 16 avr. 2008 :  18:30:18  Voir le profil
un cabinet médical a installé un powerplate (vibration) au 2 ème étage de notre (très) ancien immeuble (1900). Evidemment, aucune isolation particulière au sol n'a été réalisée... et nous profitons tous des vibrations (nuisances) de l'appareil.
Hormis les règlementations (bruits nuisances) en cours, y a t il une règlementation particulière pour ces appareils particuliers et quelle est la meilleure démarche à suivre pour faire cesser les nuisances ?
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 17 avr. 2008 :  09:44:38  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Avez vous un règlement de copropriété dont une ou des dispositions traitent des diverses nuisances de voisinage.
Votre voisin est il conscient de la gêne causéé par son nouvel appareil?
Le syndic et le conseil syndical en sont ils informés ?.
Je vous suggère de parcourir les pages d'UI et celles d'autres sites avec un moteur de votre choix.
Vous y trouverz des textes et de la jurisprudence.
Si vous ne résolvez pas ce problème à l'amiable demandez à la préfecture de votre département quelles sont les mesures qui s'appliquent localement.
Au besoin ,il y aurait lieu de faire constater les vibrations par un huissier et poursuivre en justice (injonction de faire avec astreinte).
Mais,ce ne serait pas la meilleure solution ?
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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 17 avr. 2008 :  09:56:27  Voir le profil
La première démarche est de prendre contact avec le cabinet médical pour leur expliquer le problème et voir s'ils pourraient diminuer les nuisances, par ex. en installant un tapis anti vibrations sous l'appareil.

jcm
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 17 avr. 2008 :  10:45:07  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Vous pourriez aussi demander à ce médecim une séance gratuite quotidienne de son power-plate pour vous remettre de cette gêne, en attendant l'isolation souhaitable.
Les clients du médecin viennent pour leur santé.Mais pas pour la votre.
La pub sur cette machine est abondante mais je n'ai rien lu surles inconvénients signalés.
On constate aussi des vibrations causées par les ascenseurs.
Les ascenroristes doivent y veiller et y remédier.

Edité par - oldman24 le 17 avr. 2008 10:46:56
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corsicateam
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 17 avr. 2008 :  19:24:10  Voir le profil
merci pour vos réponses.
Nous n'avons pas de règlement de copro (problème de millieme sur une cours commune occupée abusivement- donc procès - donc galère...) mais je sais que la loi sur les nuisances est devenue plus restrictive en faveur des proprios. A l'amiable, les médecins font les sourds... et pour cause, c'est leur buisiness ! donc on va mette la pression auprès de la mairie avec le sonometre... et plus si pas d'affininité<; c'est galère de vouloir vivre tranquille chez soi !
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 17 avr. 2008 :  20:21:32  Voir le profil
Bonsoir,


Voyez également ces liens :


Les bruits de comportement :

http://www.bruit.fr/FR/info/Voisin%20bruyant/0101


Les textes. Conditions de constitution de l'infraction :

http://www.bruit.fr/FR/info/Les/textes/Conditions/de/constitution/de/l/infraction/226/01020300


Les textes relatifs aux bruits de voisinage :

http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/textes/relatifs/aux/bruits/de/voisinage/208/0300


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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 18 avr. 2008 :  10:04:57  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Nous nous doutions bien que vous que vous n'étiez pas venu " bille en tête" sur le forum.
Avec les copropriétaires récalcitrants il faut employer les moyens en rapport avec la situaation ! Quoiqu'il en coûte ? pour le principe!
Sans quoi c'est la "chienlit "
"DURA LEX,SED LEX"
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