| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
 Posté - 21 avr. 2008 : 17:56:51
|
bonjour a tous
javais deja eu recours a ce forum il y a quelques temps et jy avais trouvé de tres bonnes reponses donc jy reviens
jai entrepris des travaux soumis a permis de construire (surelavation) sur une echoppe a bordeaux avec un jardin en fond de parcelle et je nai pas deposé de permis, un voisin a porté plainte et je me retrouve avec un arrété de travaux et lobligation de regulariser en deposant le permis de construire, mais jai quelques questions auxquelles la mairie de bordeaux ne peut pas me repondre "rapidement" (ils me proposent un rdv avec un architecte conseils dans 1 mois), donc jaimerais trouver les solutions / reponses avant
jai enlevé une partie de la toiture de la maison (ancienne verriere sur ossature mettalique) et d'un "pigeonnier" attenant a la maison (tout ca coté jardin), et je refais la toiture en remontant un etage qui donne sur le jardin arriere ; je ne touche pas a la facade rue en pierre ; je souhaite garder les murs anciens existants que je compte surelever pour rehausser la toiture et creer un etage sur l'arrière
jai deux problemes :
- dans le plu ils parlent d'une bande de 13 metres constructible en totalité, or les murs arriere qui donnent sur le jardin sont a presque 15 metres (murs anciens) : donc puis je construire a 15m ?
- par ailleurs, jai enlevé la toiture, donc est ce que je passe dans les regles plu pour construction neuve ? si oui, puis je construire a 15m ?
merci d'avance pour vos reponses
ps : dans le plu, je suis en zone UMe+ ou UMep+
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 18:07:11
|
...vous dites être soumis à PC....et avoir commencé les travaux!!!
n'avez vous pas encore déposé votre PC ??? |
Signaler un abus  |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 18:11:21
|
non nefer, justement, les travaux ont été engagés illégalement sans PC.
allain.stephane, avant de vous interroger sur les règles de prospect, vérifiez qu'en terme de COS et de places de stationnement, vous avez le droit de dréer cet étage.
puis prenez rendez vous chez un archi : quand on a fait une telle boulette, il faut présenter un dossier en béton ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 18:26:17
|
| à ce point ce n'est pas une "boulette"................ |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 18:32:00
|
d'ailleur, le 16/10/7, Laurent vous conseillait fortement de faire appel à un archi.
sans commentaire donc. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 21:49:43
|
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
d'ailleur, le 16/10/7, Laurent vous conseillait fortement de faire appel à un archi.
sans commentaire donc.
pour votre info, il sagissait dun autre projet, pour lequel jai bien suivi vos conseils et pour lequel mes demandes ont été acceptées
Citation :
vérifiez qu'en terme de COS et de places de stationnement, vous avez le droit de dréer cet étage
d'apres ce que je comprends du plu, et aussi d'apres ce que larchitecte conseil de la mairie mavait dit, il me semble le cos nest pas reglementé
par contre pour l'emprise au sol, dans le plu (2/ les zones urbaines multifonctionnelles // article 9 emprise au sol des constructions), on parle de :
- la bande A : de 0 à 13 metres : lemprise peut faire toute la superficie de la bande
- la bande B : de 13 à 30 metres : emprise max de 20% de la superficie totale de la bande (env 100m2 de terrain sur bande B, soit env 20m2) pour les terrains de profondeur inferieure ou égale a 30 metres (ce qui est mon cas) est limité a 30m2 max de shob
pour les places de stationnement, je ne créé pas de nouveau logement
cdlt
stephane |
| Signaler un abus |
|
|
quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 22:12:53
|
difficile de vous suivre sans énoncé clair et complet des règles du plu !
" pour les places de stationnement, je ne créé pas de nouveau logement "
Vous ne créez pas de logement supplémentaire, mais vous en augmentez la capaciré/surface. Or les places de stationnement sont souvent associées à des surfaces...
De plus, si vous avez eu des renseignements sur un autre projet, pourquoi donc avoir tenter de vous exonérer des règles d'urbanisme ?
Franchement, il est un peu trop facile de se planter VOLONTAIREMENT, et de venir chercher une bouée de sauvetage après. 
Prenez donc un architecte que vous paierez avec vos économies pour réparer vos volontaires inconséquences qui, pour le coup, on été dénoncées par votre voisin.
Ce n'est pas de la délation en l'occurence. |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 22:17:43
|
Même si cela va coûter un peu, faites appel à un archi.
Le PLU de votre ville est comme celui de Paris qui réglemente en termes de volumes. En fait, le réglement a été pensé par des archis et le mieux c'est de faire appel à un archi pour qu'il fasse le même travail que ses confrères.
Vous pouviez la jouer solo en déposant des demandes d'autorisations pour voir si cela allait passer, mais vu que vous vous êtes mis dans la misère, vous n'avez plus trop le choix.
Bon, les pluies d'hiver touchent à leur fin, mais n'oubliez pas les orages d'été... |
Dominique |
| Signaler un abus |
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 22:28:22
|
Citation :
De plus, si vous avez eu des renseignements sur un autre projet, pourquoi donc avoir tenter de vous exonérer des règles d'urbanisme ?
pour plusieurs raisons :
1/ javais bossé sur un premier projet pour lequel javais fait une declaration prealable qui avait été acceptée, mais on est parti sur un autre projet ensuite une fois la demolition effectuée
2/ aussi jai pris contact avec larchi de la mairie qui mavait expliqué que ce que je comptais faire etait "autorisable"
3/ ensuite, je nai pas voulu laissé lartisan sans travail, donc il a continué le chantier
4/ et ensuite, jai tardé a déposé le pc car les plans de larchi etaient faux et il ma fallu un temps pour reflechir au nouveau projet
ce nest peut etre pas des bonnes raisons pour vous mais ce sont les miennes et de toutes facons on ne peut plus revenir en arriere
Citation :
Franchement, il est un peu trop facile de se planter VOLONTAIREMENT
vous donnez un avis hatif sans avoir tous les elements
Citation :
Prenez donc un architecte que vous paierez avec vos économies pour réparer vos volontaires inconséquences qui, pour le coup, on été dénoncées par votre voisin.
Ce n'est pas de la délation en l'occurence.
avec tout le respect que je dois a des gens comme vous qui donne du temps pour les autres, je pense que ce genre de remarque est déplacé
cdlt
stephane |
| Signaler un abus |
|
|
quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 22:37:51
|
la situation dans laquelle je suis aujourdhui est ce quelle est, je ne vous demande pas de la juger
aujourdhui mon souhait cest de sortir de cette situation et de comprendre le plu pour savoir ce que jai le droit de faire ou pas pour deposer, comme je lai toujours fait, un projet de pc qui sera accepté
cdlt
stephane |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 avr. 2008 : 22:47:18
|
| comme dit plus haut, il est urgent de contacter un architecte! |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 09:49:11
|
| d'ailleurs, le PC -et non la DP- est vraisemblablement incontournable (modification du volume et création de SHON/SHOB) et, vu les lieux des travaux, la construction a certainement plus de 170m2 de SHON... donc archi obligatoire. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 15:10:14
|
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
d'ailleurs, le PC -et non la DP- est vraisemblablement incontournable (modification du volume et création de SHON/SHOB) et, vu les lieux des travaux, la construction a certainement plus de 170m2 de SHON... donc archi obligatoire.
oui il sagit dun pc
mais il y a un peu moins de 170m2 de shon , donc pas darchi obligatoire
donc je comptais me debrouiller en partie moi meme, et je comptais aussi en partie sur votre aide (ce qui avait fonctionner pour mon precedent dossier) pour maider a comprendre le plu, mais apparemment cest compliqué, peut etre nest ce pas votre role, peut etre nen avez vous pas envie ?
merci quand meme
cdlt
stephane |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 15:22:02
|
vous m'avez mal compris : votre situation est délictueuse, au sens pénal du terme.
il va falloir mettre de la pommade, du baume, voire des huiles essentielles pour éviter une amende qui est aujourd'hui possible même si vous régularisez, le délit de construction sans autorisation étant constitué.
je vous conseille donc, et c'est réellement le meilleur conseil que je puisse vous donner, de faire appel à un archi qui mettra la vaseline qui va bien pour éviter les poursuites pénales. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
allain.stephane
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 19:15:37
|
jai rdv avec un archi demain 11h
par contre, est ce que je peux venir sur ce type de forum pour me faire aider sur la lecture du plu ?
merci pour votre reponse
cdlt
stephane |
| Signaler un abus |
|
|
titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 19:20:43
|
| lire un plu, c'est (en principe) dans les cordes d'un architecte . |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école  |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
regularisation permis de construire bordeaux
Forum fermé
