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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
 Posté - 17 janv. 2004 : 19:40:12
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Et si l'AG refuse de prendre en charge ?
Elisabeth |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 17 janv. 2004 : 20:15:43
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Il y doit avoir possibilité de les mettre judiciairement à la charge du syndicat en se fondant sur l'article 15 de la loi du 10 juillet 1965 : un copropriétaire requérant une ordonnance d'administration provisoire en raison du défaut de syndic peut à mon avis prétendre exercer seul l'action du syndicat. Petite précision à insérer à la requête. Mais n'oublions pas la demande en dommages et intérêts et les indemnités au titre de l'article 700 du NCPC. Le coût de l'opération serait finalement modique si ce n'est nul.
Cordialement
P.F. Barde |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 17 janv. 2004 : 21:48:48
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Personnellement, si les copropriétaires continuent de voter n'importe quoi et n'importe comment et que le CS continue aussi de faire n'importe quoi, je n'exclus plus la voie judiciaire pour remettre de l'ordre dans ma copropriété. Vous dites donc que l'on peut demander des dommages et intérêts. Qui fixe et / ou comment en fixe-t-on le montant ?
Elisabeth |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 18 janv. 2004 : 11:05:29
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chère Cachou , je me permets d'intervenir pour confirmer que ce forum vous donne la marche à suivre. Cela peut être plus facile que vous ne pouvez l'imaginer. Les professionnels qui viennent de vous répondre vous signalent tous qu'il ne vous reste que cette marche à suivre , le TGI. Bien sûr qu'un autre Syndic se pointera à la porte pour prendre la suite mais il vous faut régler à ce jour le présent et le passé, ce que ne fera pas le nouveau nommé . Seule la Justice vous rétablira ce passé.
Alors faites vite votre démarche, ne payez plus bien sûr ce Syndic et j'ai cru comprendre que le forum vous a dit de ne pas vous pointer à ce semblant d'AG . Comme ca vous pourrez la contester
Allez , allez bon courage et tenez-nous au courant , nous vous aiderons encore
LN |
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 25 janv. 2004 : 19:41:48
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Bonsoir,
Merci à tous, pour vos conseils, je suis aller voir un avocat spécialisé dans la copropriété et voila ce qu'il m'a dit:
- "Madame, je ne vous conseille pas de vous engager dans une bataille judiciaire en effet le TGI désignera un administrateur judiciaire pour une période x et ceci vous coutera cher en temps et en argent et de plus vous serez dans l'obligation de réglez les prestations de l'ancien syndic même s'il n'était plus habilité à vous représenter en raison de l'expiration de son mandat.
Je vous conseille donc de rallier a votre cause un grand nombre de copropriétaire afin de révoquer ce syndic et d'en nomer un autre.
Ce qui n'empêche pas que toutes décisions votées seront entachées de nullité mais seulement dans le cas où un des copropriètaire déciderait pour une raison ou une autre de saisir le TGI en bonne éduforme. Donc c'est un risque à courrir, mais le jeu en vaut la chandelle. Mais si par malheur le mandat de ce syndic est reconduit par la majorité, là je vous conseille de saisir le tribunal et d'utiliser tous les éléments necessaires pour faire annuler l'AG et demander une administration provisoire."
Donc en gros il me conseille de ne rien faire sauf si le syndic reste en place.
Enfin je suis perdu, je ne sais plus....
Mais je suis comme même aller vérifier la compta de notre copropriété car on nous demande d'aprouver les comptes 2002 et 2003 simultanément sachant que nous n'avons pas voté le BP 2003. Avec la convocation ils nous ont remis un bilan arrêté au 31 décembre 2003, indiquant la à l'actif du bilan donc débitrice de 24000 euros, c'est comme même bien!!
A ma grande déception je n'ai pas eu accés aux comptes de l'année 2003. Ils m'ont annoncé que les comptes n'étaient toujours pas arrêtés et que le rapprochement bancaire n'est pas terminé. Par contre c'est 0K pour 2002 mais ils m'ont fourni les factures et classeur de banque mais n'ont pas voulu me fournir le grand livre.J'ai réussi a recopié sur un cahier les éléments necessaire pour reconstituer les écritures comptable et sortir un grand livre.
J'ai trouvé quelques anomalies concernant le compte de prestation de notre syndic, ils ont un sode débiteur d'environ + 3000 euros sur 2002 donc un trop payé en leur faveur.
Le contrat de la société d'entrentien n'est pas respecté, car ils mentionné qu'ils doivent faire le ménage tous les toujours ouvrable, s'occuper des espaces verts et nettoyer la cour. En réalité ils le font qu'une seule fois par semaine et la cour est balayer une fois par mois et encore, pour les espaces verts ce sont les copropriétaires qui s'en occupent (moi même j'ai desherbé et balayé la cour). J'ai également constaté qu'il y avait un trop payé de 4200 euros sur la periode concernée.
Le carnet d'entretien n'est pas tenu à jour, il s'arrête à 1998 (nous payons 36 euros par pour sa tenu).
Il y a une sortie d'argent de 7500 euros concernant la refection d'un pignon ( voté en AG 2001, mais les travaux ne sont pas toujours pas commencé)
Une facture pour l'amiante daté du 20 juin 2002 concernant des parties communes de batiment B vendu en 2001 dont le vote a eu lieu en 2000.Le syndic me demande de payer ma quote part qui s'élève à 465/1025, alors j'ai acheté mon appartement en mai 2002.
Les frais de procédure d'huissier et d'avocat afferant aux copropriétaires défaillants sont répartis sur tous le monde.
Et enfin, un copropriétaire du CS m'a annoncé jeudi par téléphone qu'il avait écrit en RAR il y a un mois et demi au syndic lui demandant de faire une AG au plus vite, mais avant de convoquer le CS pour mettre au point l'OJ et d'y inserer les résolutions suivantes : Le non renouvellement du mandat du syndic et proposition d'un nouveau syndic.
Eh bien, ils n'ont pas tenu compte de cette requête.
EN FAIT CE SYNDIC EST GRAVE DE GRAVE!!!!!
helo |
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 25 janv. 2004 : 19:47:31
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Voici le courier que j'ai envoyé à tous les copropriétaire en espérant qu'ils en tiennent compte:
Le 23 janvier 2004,
Mesdames, Messieurs,
Cela fait un an et demi que nous n’avons pas eu d’Assemblée Générale, alors qu’il est obligatoire d’en avoir une au moins une fois par an.
Comme moi vous avez reçu dans votre boite aux lettres le recommandé pour la convocation à l’assemblée générale qui doit se tenir le 28 janvier 04.
J’ai été surprise et étonnée de constater les carences suivantes :
· cette convocation est hors délai (car ne respecte pas le délai 15 jours prévu par le code de la copropriété)
· Le mandat du syndic Cabinet Bigret est arrivé à expiration depuis le 30 juin 2003 et donc en vertu de l'art. 47 du Décret du 17 mars 1967 du Code de copropriété, il n’a plus qualité pour nous représenter et toute prise d’initiative de sa part est nulle de plein droit.
· A l’ordre du jour, on nous demande d’approuver les comptes 2002 et 2003 simultanément, alors que, je vous le rappel, nous n’avons toujours pas voté et approuvé le budget prévisionnel 2003 afin de lui ouvrir son exigibilité comme le prévoit la loi conformément à l’article 14-1 et 14-2 issus de l’article 75 I de la loi S.R.U du 13 décembre 2000 (je l’avais signalé au syndic par courrier après notre dernière AG EN SEPTEMBRE 2002 en lui priant de régulariser notre situation, mais cette requête resta sans suite)
· Je me suis déplacée pour vérifier la comptabilité pour les périodes que nous devons approuver 2002 et 2003. Mais à ma grande déception je n’ai eu accès qu’à la comptabilité 2002 car on m’a annoncé que les comptes 2003 ne sont toujours pas arrêté.
COMMENT POUVONT NOUS APPROUVER DES COMPTES SANS POUVOIRS LES VERIFIER ET DONNER QUITUS A UN SYNDIC QUI CUMUL DES IRREGULARITES DE PROCEDURE ET QUI N’APPLIQUE PAS LA LOI S.R.U DU 13 DECEMBRE 2000 DE LA COPROPIETE ????
Mesdames, Messieurs, je vous propose donc, de ne pas annuler l’AG et ne pas saisir le Tribunal d’Instance pour faire désigner un administrateur judiciaire qui régulariserait la situation juridique de la copropriété mais ceci risque de nous coûter cher en temps et en argent. Par contre je vous demande de venir nombreux à cette Assemblée Générale d’exiger à ce qu’elle se tienne dans les règles et de réclamer impérativement tous les documents comptables 2002 et 2003 nécessaires (grand livre, factures, le classeur de banque, contrats avec les fournisseurs, le carnet d’entretien, etc.) afin d’avoir une vue plus claire sur ces comptes opaques et des explications sur nos charges que nous estimons beaucoup trop élevées pour le peu de service qui nous attribué.
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie Mesdames, Messieurs d’agréer l’expression de mes salutations les plus sincères et vous souhaite une bonne et année 2004.
Madame R.
PS : SVP intéressez vous de plus près à votre copropriété et à votre porte feuille
C EST DE VOTRE ARGENT QU’IL S’AGIT !!!!!
N’oubliez pas que l’union fait la force et c’est justement notre point faible ce qui arrange le syndic !!!
helo |
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 28 janv. 2004 : 14:13:09
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Coucou, alors personne ne me réponds concernant celà.
Vous savez j'ai réèllement besoin de vous et vos conseils.
Vous savez que un des copropriétaire, je ne sais oas lequel à remis ce courrier au syndic. Ce dernier a demandé à me voir pour me menacer d'aller faire une main courante pour difamation si je fait pas un démentis.
Voilà ou j'en suis. Enfin qu'en pensez vous???
helo |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 28 janv. 2004 : 15:01:39
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Bonjour,
Je n'aurais pas écrit comme cela, mais c'est fait.
Pour ce qui concerne les règles qui s'appliquent à la copropriété il n'y connait pas grand chose, manifestement (au fait c'est encore un prof. détenteur d'une vraie carte de vrai syndic vraiment professionnel ?????..riressss)
Quant à la diffamation, votre po'vre syndic ne sait même pas ce que c'est ! C'est un truc très particulier, la diffamation, et devant un tribunal il faut arriver avec autre chose que "M'sieur le juge, il a dit que je faisais pas bien le travail pour lequel j'ai été mandaté, pour ne pas avoir bien exécutées les missions imposées par la loi ...."
Vous savez, c'est une constante : il n'y a que les bandits pour qui toute remarque est automatiquement diffamante, une atteinte à leur honneur et à leur probité ! Laissez le braire, c'est un âne !
Pour le reste, je trouve tous ces conseils y compris de l'avocat "spécialisé" dangeureux ! Il y a des textes de loi, bons ou mauvais ce n'est pas le sujet. Mais si on commence à s'en affranchir, où s'arrête l'illégalité ?
Déjà que vous reprochez celle du syndic sortant ! Et vous voulez y engager le syndicat ?
Vous êtes dans l'illégalité, sans syndic. Votre Syndicat est sans capacité de quoi que ce soit, y compris le prochain syndic.
Pensez un instant à ceci : le prochain syndic découvre des irrégularités voire un détournement de fonds. Vous décidez en AG de poursuivre l'ancien syndic et mandatez pour ce faire le nouveau.
L'affaire vient devant le Tribunal. Et moi, petit défenseur de l'ancien syndic, voilà t'y pas que je présente à la Cour que le nouveau syndic ne peut se prévaloir d'aucun mandat, que sa nomination est irrégulière, que la convocation de l'AG qui l'a nommé était rédigée par une personne n'ayant pas qualité pour ce faire, que cette convocation est donc nulle et de nul effet, que le syndic actuel ne peut se prévaloir d'un mandat régulièrement donné par une AG régulière et que l'action est donc irrecevable en l'état.
Et accessoirement je demande au Tribunal de prononcer la nullité de l'AG litigieuse (j'ai le droit pendant 10 ans, y compris en défense devant le Tribunal d'instance !)
Et BIG, vous (le Syndicat), vous voilà roulé encore une fois dans la farine par votre charlatant d'ancien syndic.
PAS D'AUTRE SOLUTION : avocat-requête-TGI-administrateur.
Et un administrateur est là pour expédier les affaires courantes et convoquer une AG, mais pas pour redresser la situation de votre syndicat.
Je vous rappelle (ET VOUS RECOMMANDE) que vous avez toute possibilité de demander la désignation du (futur ?) candidat syndic, et que si la requête est bien rédigée et orientée, il n'y a pas de raison pour qu'il ne soit pas nommé. Certes, l'avocat va vous demander peut être 6 ou 700 € (à partager entre les requérants et que l'AG peut ensuite décider de prendre à son compte). Mais ensuite, si c'est le futur syndic qui est désigné, il n'y aura que ses honoraires que vous lui auriez réglé de toutes façons s'il était syndic.
Il faut le marteler : PAS D'AUTRE SOLUTION !
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 29 janv. 2004 : 22:08:23
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Bonsoir,
Merci Gedehem de m'avoir répondu assez vite ainsi que de vos conseils et de votre soutien.
Comme prévu l'AG c'est donc déroulée le lundi 28 dans les locaux du syndic. En effet un grand nombre de copropriétaires ce sont déplacés (680/1023 en milième, c'est la première fois qu'il y en a autant)
Tous étaient remontés contre le syndic. La séance fut donc ouverte un président à été nomé ainsi que deux assesseurs, mais comme d'habitude le syndic voulait reprendre en main le déroulement de l'AG.
Heureusement que le président qui en même temps conseillé au CS a déballé son sac, entre autre en repprochant au syndic de ne pas avoir respecté les règles du jeux et en ignorant les additifs qu'il avait envoyé en RAR pour l'OJ, nous avons donc déclaré l'AG nulle, car le syndic a refusé de mettre au vote l'additf qui aurait dû être proposé à l'OJ. Pour sa déffense, il nous a soutenu que pour un changement de syndic il faut proposer plusieurs contrats de syndic, la loi stipule qu'il faut en proposer au minimum trois et de les faire représenter, ainsi le relais s'effectura par le syndic choisi au moment où on révoquerait l'ancien.
Voila, nous aurons une nouvelle AG fin février en dehors des locaux du syndic (car il refuse, de toute façon il nous louait ses propres locaux lors des AG), et nous devons faire au moins trois propositions de contrats de syndic.
J'espère que les choses vont bien se passer et s'arranger dans le bon sens.
En tout les cas merci à tous
Le syndic nous a rappelé que nous devrions nous estimer heureux d'avoir une AG,
helo |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 30 janv. 2004 : 09:18:42
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Pour vous rouler comme ça dans la farine, il est patissier, votre syndic. Encore un charlatan détenteur de cette "fumeuse" carte dite "professionnelle" ......
-Il n'y a aucune obligation ni légale ni autre de présenter au moins 3 propositions kan on veut changer de syndic. Il suffit d'avoir un autre candidat que le sortant.
S'il est professionnel, sa candidature doit être préalable, son contrat envoyé au moins en même temps que la convoc à l'AG.
Si c'est un non prof., sa candidature peut être déclarée en séance.
Contrairement à une idée reçue d'on ne sait où, il n'y a aucune obligation de mise en concurrence en copropriété, .... SAUF SI L'AG l'A DECIDE ! (art.21, L.10.7.1965)
Pour la tenue de l'AG, vous devez l'imposer ailleurs que dans les locaux du syndic (salle municipale ...etc) Votre CS peut se mettre en chasse.
D'une façon générale, lorsqu'un rigolo vous affirme : "La loi (la règlementation...) impose que ........" il faut toujours répondre :" Quelle loi ? Merci de nous informer, mais de quels textes s'agit-il ? Pour confirmer vos dires, vous ne manquerez pas de nous en faire parvenir copie très rapidement"
Parce que des textes de lois ou de règlementations qui vous impose à VOUS que ceci et que cela, je vous en invente quand vous voulez, uniquement pour vous contrer.
D'autant que la loi, à voir l'illégalité dans laquelle il est, il y a longtemps qu'il s'est assis dessus !
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 23 juin 2004 : 11:22:09
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Bonjour à tous
Tout d'abord toutes mes excuses pour cette longue absence, mais j'ai eu un soucis avec mon ordi et mon fournisseur d'accés.
je suis de retour sur le net.
Voici les resultats de l'AG avec l'ancien syndic irresponsable.
L'ag c'est tenue dans un local indépendant et nous avons proposé 3 nouveaux syndics, ce qui a déplu à l'ancien.
Lors de L'AG, nous l'avons enfin viré. Mais les copropriétaires à la majorité ont approuvé le budget malgré lemontant élevé et non justifié ainsi que les comptes mais non pas donné quitus.
A savoir que la majorité des copropriétaires sont tous des bailleurs, du moment que les loyers et charges sont réglés par leurs locataires, ils se fichents de l'entretien et du bon fonctionnement de la copropriété. Les quelques occupants(soit 4 sur 29) ont du mal à se faire entendre.
L'ancien syndic est parti pendant l'assemblée et le nouveau nommé a pris la relève.
Par la suite l'ancien syndic ma envoyé un courrier en AR via son avocat en me sommant de faire un courrier contradictoire sur les informations de carences et d'incapacité du dit syndic.
Je suis restee sourde à cette sollicitation.
FIN DE L HISTOIRE.
Maintenant à voir si le nouveau syndic sera à la hauteur de sa nouvelle tâche.
Naturellement je me suis mise au conseil syndical, mais quel sera mon poids et mon rôle pour faire respecter le réglement de coproprièté et quelle pression peut on avoir sur les syndics.
Merci encore à tous pour votre soutien et vos encouragements.
helo |
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DU31
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1284 réponses |
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