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 Sujet  |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
 Posté - 22 avr. 2008 : 11:31:34
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dans ma copro. d'une centaine de logements, chaque appartement est équipé de compteurs divisionnaires pour l'EF, l'ECS et l'énergie de chauffage.
quelques résidents ont constaté sur leurs facturations des consommations ANORMALEMENT nulles dont la cause serait un "blocage" de certains compteurs.
le syndic qui gère la facturation de l'EF et de l'ECS se désinteresse totalement du problème puisque ce qui n'est pas facturé en conso. individuelles l'est au titre de la conso. des parties communes et donc réparti sur l'ensemble des copropriétaires.
pour l'énergie, GDF parait encore moins concerné puiqu'au travers du CEG (incontrolable par le client) de sa Vente de Gaz Réparti, les "pertes"_dont les consos non comptabilisées_ sont réparties sur les copropriétaires dont les compteurs fonctionnent bien.
il semblerait qu'en application de la loi sur les libertés individuelles, il soit exclus qu'un copropriétaire puisse s'interesser aux compteurs autres que les siens et donc "vérifie" le non blocage des compteurs voisins!
face à la passivité du syndic pour l'eau et de GDF pour l'énergie, QUE FAIRE POUR QUE LES CONSOMMATIONS INDIVIDUELLES NON COMPTABILISEES PAR LES COMPTEURS DEFECTUEUX NE SOIENT PAS REPARTIES SUR LES AUTRES COPROPRIETAIRES.
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 12:00:37
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Ces divers compteurs dont vous remarquez le mauvais fonctionnement et la répercussion sur les charges générales
selon les tantièmes de votre RC/EDD,appartiennent ils aux copropriétaires ou sont ils loués ?.
Font ils l'objet d'une vérification périodique ?
Il y aurait lieu que le syndic, mais aussi "tutti quanti" de s'occupent sérieusement de la question !. |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 14:14:51
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les compteurs d'EF sont loués et donc sont sous la responsabilité du syndic qui doit veiller au respect du contrat de location mais le syndic n'assure aucun contrôle des factures qu'il émet. à titre d'exemple, il vient d'emettre des factures pour 2007 de 1m3 d'EF alors que la consod'ECS correspondante était de 55m3!
pour ce qui est des compteurs d'ECS et d'énergie, compte tenu du système VGR en place, les compteurs sont la propriété de GDF.
dans les 2 cas aucune procédure de contrôle ou d'étalonnage des compteurs n'est prévu. celà semble un comble quand on sait que la balance de votre boucher, elle, fait l'objet de vérification périodique. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 14:31:10
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si les compteurs sont loués, c'est qu'il existe un contrat avec le fournisseur .....
que dit ce contrat sur le relevé,l'entretien ? |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 19:17:16
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| on va regarder le contrat de près mais même avec 2 relevés annuels consécutifs quasiment égaux, il n'y a eu aucune réaction ni du "releveur" ni du syndic.à quoi les paie-t'on? |
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CSEM
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 23 avr. 2008 : 16:18:21
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Je pense que le Conseil syndical, dans sa mission de contrôle, peut s'investir et établir à partir des données disponibles (au syndic) un suivi-historique des consommmations
Le syndic facture t'il la gestion du parc de compteurs ou a t'ilsous-traité cette opération ? |
bsi |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 11:04:15
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| certes le CS peut s'investir mais le Syndic est le premier "défaillant" car c'est à lui, en premier lieu, de contrôler la bonne exécution des contrats et il est payé pour celà! |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 19:44:07
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Il ne vous sera pas facile de règler vos problémes avec ce genre raisonnement.
Il faut sanctionner tous ceux qui ne sont pas à la hauteur de
leurs tâches.
Ce ne sont pas les contributeurs du forum qui pourront agir pour vous !
Bonne continuation |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 11:12:21
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merci pour le conseil. je connaissais bien le site de l'ARC.
pour l'eau, le pb est nettement plus simple que pour l'énergie. la difficulté est de faire admettre par le Syndic qu'il ne remplit pas bien ses missions (comme d'ailleurs dans d'autres domaines dans lesquels je suis en conflit avec lui notamment en ce qui concerne le respect du RC). connaissez-vous un Syndic qui admet ses défaillances?
pour le gaz,je crois effectivement que le pb est extrêmement plus compliqué. oser s'attaquer à GDF!!! |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 13:44:13
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Le but est que les consommations individuelles non comptabilisées par les compteurs défectueux ne soient pas reparties sur les autres copropriétaires.
L’ARC écrit à propos des syndics : « la plupart des syndics gèrent mal l’eau » votre syndic se trouve dans ce groupe. Il fait ce que la moyenne des syndics fait.
Si un syndicat veut faire bouger la situation : vous pouvez :
A) Mettre votre énergie dans des lettres plus ou moins insultantes au syndic, ou
B) Récupérer les données sur l’eau et faire remplacer les compteurs morts et faire étalonner (méthode seau, voir le lien vers l’ARC plus haut) afin que ce fléau arrête.
Le syndic n’est pas payé pour faire cela. Le syndic repartit les charges selon les relevés et un syndic exécute les décisions de l’assemblée générale.
Votre assemblée générale doit dire au syndic ce qui ne va pas : alors dans votre copropriété le Conseil Syndical ne travaille pas : c’est le Conseil Syndical qui doit rapprocher les chiffres sur le relevé. Et c’est le CS avec l’AG qui doit définir la méthode de vérification de compteurs.  |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 22:22:58
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| OK sur le fait que le CS (et le syndicat)doit s'investir un peu plus mais c'est quand même bien le Syndic qui gère les contrats avec les prestataires de service et doit donc veiller à leur respect. en outre il a dans certaines situations, en tant que professionel, une mission de conseil. mais tout celà n'est pas l'objet du sujet d'origine. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 avr. 2008 : 01:09:14
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rares sont les syndics qui s'occupent des relevés d'eau : ces relevés arrivent dans leurs services et sont saisis au ôment des comptes par les comptables sans se poser de pb
- c'est ainsi que nous avons des conso négatives sans réaction du comptable qui argue que ce n'est pas son pb
- que des compteurs sont bloques pendant x mois et années sans réactions ni du CS (regarde pas) et encore moins du syndic
-qu'on arrive a des compteurs de plus de 30 ans extrèement rentables pour les sociétés de location (un compteur "s'amortit" en 2 ans)
-les sociétés locatrices n'étant pas sollcitées par les gestionnaires des syndics n'interviennent que très rarement d'elles-mêmes et appliquent des forfaits basés sur les consommations passées en cas de pb d'accès sans même savoir les changements de copropriétaires etc
- a titre d'exemple chez nous des copropriétaires ont eu un de leurs compteurs bloqués : pas de facturation pendant 4 ans bagatelle? 2000 euros chacun et bien sûr on se met au CS et on élude la question
- d'autres ont des compteurs qui marchent plus lentement que des escargots rien n'y fait : et les CS ne veulent pas s'en occuper
UN gestionnaire a en moyenne 1500 lots soit au mini 1500 compteurs parfois 4 fois plus croyez-vous qu'ils regardent ?
pour 2007 un copro (comme par hasard au CS, a une conso négative représentant plus 8 ans des conso inscrites ? vous croyez que le comptable, le gestionneire s'en sont aperçus ? je ne parle pas du CS qui fait le mort depuis que j'ai demandé des explications 
en conclusion : les comptables saisissent les m3 ou les index mais peu de CS contrôlent, certains mêmes indiquent que c'est une atteinte à la vie privée que de vouloir contrôler ...(faux bien évidemment car si un est sous-facturé ce sont tous les autres qui payent sur les tantièmes généraux .... |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 27 avr. 2008 : 12:48:01
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vous semblez réduire le rôle du syndic à un rôle de comptable. je pense qu'il doit être plus que celà.
maintenant je suis entièrement d'accord sur le fait que le CS doit s'investir plus. c'est à lui de "contrôler" le syndic ce qui , je le reconnais, n'est pas facile.
il faut pour éviter des dérives difficiles à "reprendre" à long terme remédier le plus tôt possible aux anomalies.
mais est-ce vraiment au CS d'étalonner les compteurs d'eau avec des seaux?
JE PENSE QUE L'ON DOIT COMMENCER A S'INTERROGER SUR L'INTERET DES COMPTEURS DIVISIONNAIRES QUI SONT POURTANT PREVU PAR LA LOI. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 avr. 2008 : 16:39:32
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prévu par la Loi oui depuis 76 pour l'ECS mais pour l'EF que pour les immeubles neufs ...
quant à payer une location qui revient souvent plus cher que l'eau consommée suivant les tantièmes affectés ou le nombre d'utilisateurs c'est une autre histoire ..... pour avoir étudié ces coûts dans les détails on a de drôles de surprises les conso allant de 3 à 200 m3 pour l'ECS par exemple ...
les sociétés locatrices elles se frottent les mains ...
passer moins d'une heure par an pour un CS à vérifier les relevés et à les saisir n'est pas le bout du monde ...
c'est pour cela que je trouve étonnant que des syndics comptent en plus cette "prestation" en plus de la gestion courante |
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mamée
Contributeur vétéran
148 réponses |
Posté - 27 avr. 2008 : 18:56:44
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J'ai l'impression d'entendre les opposants de notre CS dire "c'est le travail du syndic" ! C'est vrai, mais s'il ne le fait pas vous allez rester les bras croisés ?
En premier lieu, êtes vous sûr que les compteurs généraux sont relevés en même temps que les divisionnaires ? Il peut y avoir de forts écarts.
Vous demandez (le cs) à votre syndic le tableau des relevés des compteurs sur 5 ans : vous contrôlez les variations de consommations en plus ou en moins. Si vous relevez des anomalies, et il a l'air d'y en avoir, il faut exiger, via le syndic, de la société qui vous loue les compteurs une vérification de leurs appareils. Vous payez une prestations, il faut un résultat.
Je vous conseille d'aller sur le site de l'ARC, vous trouverez des indications très interessantes sur les catégories de compteurs, leur durée de vie moyenne....Vous pouvez aller sur coogle "Compteurs d'eau", vous aurez une mine de renseignements.
Bien sûr c'est du boulot.... mais personne ne le fera pour vous...
Bon courage.. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 avr. 2008 : 19:17:22
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Mamée, je me suis même entendu dire par l'Arc que ces analyses ne servaient pas à grand chose ....si le syndic ne fait rien c'est au CS de faire, et quand le CS fait rien pour diverses raisons, entre autre qu'il est concerné, que peut faire une bonne volonté pour faire corriger les choses ...,
parce que tout ca c'est bien OK : 10 compteurs sont des escargots, 2 concurrencent Speedy, mais comment force-t-on un syndic ou un CS à corriger les comptes???????????.
" Y'en a marre de s'entendre dire pour toute réponse si vous n'êtes pas content allez au tribunal, ca vous coûtera cher etc etc
on comprend que les tribunaux soient engorgés avec les réactions de certains syndics ou copropriétaires, CS ou pas ...... |
Edité par - océan le 27 avr. 2008 19:50:16 |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 11:30:06
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La "normalité" des consos d'eaux de chaque lot d'une copro. est difficile à appréhender.
outre le facteur "occupation" (durée, nombre d'occupants), il faut considérer d'autres effets. par exemple, les consos d'EF et d'ECS ne sont pas les mêmes selon que les vaisselles sont faites à la main ou en machine. il en est de même pour ce qui est des bains ou des douches et des températures auxquelles ils sont pris (grosse différence entre 30° et 40°).
pour détecter les anomalies, on peut analyser l'historique des consos (pas facile à reconstituer mais on peut toujours l'initialiser).
cette année, j'ai eu fortuitement connaissance des relevés individuels. un examen du rapport EF/ECS a été instructif.
la valeur moyenne reconnue pour ce rapport est voisine de 2. je pense que des valeurs supérieures à 5 méritent un examen complémentaire, celles proches voire inférieures à 1 sont "suspectes" ( à moins que les réservoirs de chasse d'eau ne soient alimentées en eau chaude).
mais qui doit, normalement, assurer cette analyse? le CS peut-être lors du contrôle des comptes mais ne serait-il pas plus simple que ce soit le Syndic lors de la saisie des relevés? celà éviterait en outre que des états de charges erronés soient établis avec en corrolaire, les "gymnastiques" comptables nécessaires à la rectification des comptes.
por l'anecdote, je signale que sur les comptes de cette année, mon voisin s'est vu imputé une très forte surconsommation car son "index nouveau" pris en compte était une copie conforme au mien (erreur de relevé ou erreur de saisie du syndic?). celà m'a rappelé qu'il y a 5 ans, le Syndic m'a facturé une conso d'eau astronomique car l'"index nouveau" pris en compte était tout bêtement un nombre figurant sur une plaquette attachée au compteur (vraisemblablement un repère d'identification). je peux vous dire qu'il m'a fallu beaucoup d'énergie pour convaincre le Syndic de l'erreur et que la rectification comptable a été laborieuse. |
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htissot
Contributeur senior
87 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 21:19:06
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Bonsoir,
Je suis Présiedent de notre CS.
Je demande, chaque année le relevé des compteurs d'eau (géré par un prestataire)
Cela me permet de controler l'évolution de la consommation de chaque résident
et de détecter la moindre anomalie.
Meilleures Salutations
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Hervé |
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dan69
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 10 mai 2008 : 09:15:00
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| merci pour votre réponse que je vais transmettre au CS. toutefois, la saisie informatique des relevés étant obligatoire_ne serait ce que pour l'établissement des charges par le Syndic,je regrette qu'il faille attendre la vérification des comptes par le CS pour déceler les anomalies. en tant que Président d'un CS, vous devez savoir combien il est difficile de rétablir une situation erronée dans la facturation des dépenses d'eau. |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 02:36:48
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Bonsoir.
Dan, vous contestez fortement : seriez-vous prêt à vous impliquer dans le CS ? Vous ne prendriez que cette histoire de comptage en charge que cela ferait avancer le schmilblic...
Pour ma part, simple membre (presque subalterne) du CS, je suis tombé sur une anomalie sur les relevés d'EF et ECS : entre des erreurs (en auto-relevé) qui avantageaient la moitié des membres du CS, des manipulations des index par le syndic à titre de sanction (absence de relevés même si pour certains le relevé à 6 mois -délibérément ignoré- était bon) ou à titre de rectification (estimation que le compteur était défectueux), des erreurs de calcul d'imputation (prix de l'eau chaude en baisse entre 2005 et 2006 !), de fil en aiguille les "erreurs" découvertes étaient si nombreuses -les relevés se sont révélés la partie émergée de l'iceberg- qu'en diffusant l'information nous avons supplanté l'ancien CS et changé de syndic. Et lorsqu'en AG j'ai proposé le choix entre télérelevé et lecture périodique obligatoire par le releveur, le premier est passé à ma grande surprise comme une lettre à la poste malgré le coût plus élevé.
Comme quoi, quand on se prend en charge sans dire simplement "il devrait faire ci ou ça", on peut obtenir des résultats.
Notre résultat en un an de coopération avec le nouveau syndic (malgré la hausse du prix du fioul) : plus de 6000€ d'économies !
Allez, vas-y, implique-toi ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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compteurs divisionnaires défectueux
Forum fermé
