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 Sujet  |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
 Posté - 22 avr. 2008 : 12:47:26
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Bonjour.
Ma maison a trois murs aveugles sur quatre, ce qui est vraiment gênant pour son aménagement. Ces 3 murs sont exactement en limite des propriétés voisines, à savoir de leurs jardins pour deux d'entre eux, et d'une bande de terre non constructible (de 2 mètres de large) pour le 3ème.
J'ai bien lu, je pense, qui est écrit dans ce forum sur les vues droites et obliques, et je me pose cette question :
J'ai vraiment besoin de lumière et d'aérations, et je voudrais savoir si j'aurais le droit de faire ceci :
Je voudrais ouvrir deux fenêtres dans deux de mes 3 murs, en reculant ces fenêtres de 2 mètres par rapport à la limite de propriété (pour respecter les 190 cm). Elles seraient donc au fond d'un "crevé" dans ma façade, si je m'explique bien. Ce "crevé" ne serait pas accessible (donc avec une vraie fenêtre et pas une porte-fenêtre).
Si ne n'est pas possible, est-ce possible de placer cette fenêtre sur le côté du crevé (en respectant les 60 cm de vue oblique) ?
Enfin, y aurait-il une différence si je veux le faire au rez-de-chaussée et/ou à l'étage ?
(je tente un petit croquis, pas facile)
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- - - - - - - - - Propriété voisine
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- - - - - - - - - - - Fenêtre
Merci d'avance.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 13:21:57
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**modération**
merci d'avoir ouvert un fil spécifique.
je supprime votre message de même contenu dans le fil de Laurent. |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 15:32:54
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Mon Dieu ! Mon idée devait être un peu biscornue pour qu'on oublie ma question !
Oh bien sûr il n'y a pas urgence urgence, mais si vous pouviez me donner un avis éclairé, j'en serais bien contente.
Merci. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 15:40:20
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je j'aimerais attendre l'avis de Dominique là-dessus !!!
et parfois, nous ne sommes pas devant nos micro.... |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 20:48:45
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Hé, hé, merci Emmanuel.
Mais il ne me semble pas y avoir de piège.
Alors, au feeling, commençons par la bande de terrain de 2m inconstructible.
Pourquoi cette bande est-elle inconstructible?
Vous avez tout à fait le droit de créer une sorte de petite cour de 2m de profondeur sur laquelle vous pourrez ouvrir des fenêtres ou portes en respectant les 1,90m ou 0,60m par rapport à la limite séparative selon que ces dernières pourraient générer des vues droites ou obliques.
Mais il existe un moyen d'avoir du jour sans pour autant perdre de la surface habitable. Il vous suffit de créer une sorte de cour recouverte d'une verrière en conservant le mur situé en limite séparative. Toute la surface restera ainsi habitable.
Une autre solution est celle du puits de lumière qui consiste à créer la cour et la verrière au centre de la maison afin d'éclairer toutes le pièces autour.
Les solutions pour obtenir du jour ne permettent pas d'avoir une vue agréable mais la vue agréable ne constituant pas un droit que vous pouver préserver faites en sorte d'au moins conserver le jour si votre voisin venait à construire en limite de propriété.
Pour essayer d'avoir une vue agréable à peu près préservée, vous pouvez avoir recours au toit-terrasse assez peu sensible aux constructions voisines qui devront respecter la même hauteur réglementaire que vous. Renseignez-vous tout de même car certains POS/PLU interdisent les toits-terrasses. |
Dominique |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 22:51:16
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Merci pour ces suggestions avisées.
Je vais y réfléchir (car je suis évidemment moins alerte que vous sur ces sujets) et y revenir sans tarder, si vous voulez bien prolonger un peu le fil.
A + tard, si vous voulez bien. |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 22 avr. 2008 : 22:58:03
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Et alors, vous ne répondez pas à la question!
Tant pis pour vous, la réponse pouvait rapporter gros, ou plutôt quelques fenêtres. |
Dominique |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:13:26
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Rebonjour.
Question : Pourquoi inconstructible ?
La façade de ma maison donne sur un passage privé (seule façade avec fenêtres).
A gauche de ma maison, une propriété avec son jardin jusqu'à mon mur aveugle.
A droite de ma maison, idem, mais le jardin se prolonge en L par une bande de deux mètres de large qui passe derrière ma maison, sur toute sa longueur. J'ai pensé que cette bande était inconstructible. J'ai bien pensé essayer de proposer de l'acheter, mais mon voisin n'en a aucune envie...
Citation (je ne sais pas les faire !) : "Vous avez tout à fait le droit...". Je craignais qu'il y ait une notion d'aggravation, comme je l'ai vu dans plusieurs fils, et que mon voisin serait en droit de s'y opposer. Il faut bien reconnaître que cette "sorte de petite cour" à laquelle je pense crée une vue chez lui, et que le fait que cette vue parte de 190 cm en profondeur ne change pas grand chose au fait que je verrai chez mon voisin. Donc pas très gentil !
La solution au centre de la maison n'est hélas pas possible (vieux murs en croix, soutiens de toiture, etc).
La cour-verrière, oui, mais du coup je perds la surface habitable à l'étage. Mais il est vrai que c'est le rez-de-chaussée qui me préoccupe surtout, car à l'étage on peut trouver des solutions éclairage + aération, en toiture.
Ce serait donc confirmé, cette sorte de cour avec fenêtre au fond ? J'aurais "tout à fait le droit" ?
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:22:09
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Vous dîtes "une sorte de petite cour de 2m de profondeur sur laquelle vous pourrez ouvrir des fenêtres ou portes en respectant les 1,90m ou 0,60m par rapport à la limite séparative"
Est-ce que si j'ouvre une porte, cela ne ruine pas le 1,90m, puisque je peux accéder dans cette espace, et donc voir chez mon voisin quand j'en suis à moins de 1,90m ?
Peut-être je n'ai pas bien compris. |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 21:40:45
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Inconstructible (pour moi) signifie qu'une disposition légale s'oppose au droit de construire, ce qui n'est pas votre cas puisque c'est juste vous qui estimez que le voisin ne peut pas y construire, ce qui n'est légalement pas vrai.
Pour info, si la bande de deux mètres avait fait l'objet d'une servitude de passage, vous auriez eu le droit d'ouvrir des fenêtres sur ce passage, parce que justement la servitude de passage le rend inconstructible.
Pour la courette, vous avez tout à fait le droit d'y ménager des ouvertures. Ce qui est interdit c'est que votre habitation ait des ouvertures à moins de 1,90m (ou 0,60m) de la limite séparative. Mais rien ne vous interdit de vous prommener sur votre terrain, et ce jusqu'à la limite séparative. |
Dominique |
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runoe
Contributeur senior
62 réponses |
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Fenêtre en façade. Est-ce possible ?
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