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sonia75
Pilier de forums

228 réponses

Posté - 02 mai 2008 :  10:45:17  Voir le profil
Bonjour à tous,

Ayant toujours de grandes difficultés à comprendre les subtilités de la comptabilité, j'aurais une petite question à vous poser concernant une opération de notre Syndic qui prête à interrogation dans notre copropriété.
En 2005, nous avons changé de syndic et lorsque notre nouveau syndic a récupéré nos comptes et procédé à notre enregistrement comptable, il m'a signifié que deux comptes (l'un de travaux et l'autre sur une procédure judiciaire) n'étaient pas "soldés" (je crois que c'était le terme que la comptable a employé). En d'autres termes que ces sommes devaient être appelées auprès des copropriétaires pour que les "écritures puissent être passées" dans le système, si j'ai bien compris.
Dans mon langage, j'ai considéré qu'il s'agissait donc de dettes que nous devions régulariser.
Pourtant une copropriétaire me dit que ce n'est pas normal car les travaux et la procédure en question ont été payés par l'ancien syndic donc pourquoi faudrait-il le payer de nouveau ?
Je ne savais guère quoi lui répondre et le syndic n'est pas très disponible pour répondre aux questions (même si je compte bien reposer la question). Qu'en pensez-vous ? Est-ce normal ?

Merci à vous,

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 02 mai 2008 :  11:46:00  Voir le profil
comptes non soldés pourrait signifier que le compte travaux n'a pas mis à l'approbation dans une AG


il faudrait donc le prévoir

ce qui permettrait de régulariser les appels faits en vérifiant si le solde est débiteur ou créditeur
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mespres
Pilier de forums

1281 réponses

Posté - 02 mai 2008 :  12:18:57  Voir le profil
Il est étrange que les fournisseurs n'aient rien réclamé depuis 2005. Le syndic doit se mettre en rapport avec le comptable de ces fournisseurs pour déterminer si le débit constaté dans votre comptabilité est réel ou non. Le syndic ne doit en aucun cas payer sans ces vérifications indispensables, vu l'antériorité du dossier.
Il est également possible de "faire le mort", en attendant une réclamation de la part des fournisseurs.
Il faut examiner également si la trésorerie de votre syndicat permet le paiement de ces fournisseurs, et aussi controler que les appels de fonds ont été effectués les années passées (s'il s'agit de travaux votés).
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sonia75
Pilier de forums

228 réponses

Posté - 02 mai 2008 :  12:42:29  Voir le profil
En fait ces sommes ont déjà été payées si j'ai bien compris mais elles n'ont pas été appelées et passées dans les comptes.
C'est ça qui me semble bizarre. J'attends la réponse de la comptable à ce sujet...
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Jany2718
Contributeur vétéran

189 réponses

Posté - 23 mai 2008 :  15:59:24  Voir le profil
Pour ma part je comprends que les appels de provisiosn pour travaux ont été émis . ils sont : soit payés par les copropriétaires ( augmentant le solde de la banque), soit restant à payer par certains ( augmentant le poste de l'actif : copropriétaires débiteurs).
Ces travaux doivent avoir été comptablisés comme "charges" de l'exercice considéré .
Maintenant , qu'en est-il du paiement de l'entreprise ayant réalisé les travaux ? On comprend qu'elle n'a pas été payée ou pas totalement payée et qu'il reste un solde à payer "dette envers fournisseurs", figurant au passif du bilan.
Il y a peut-être un litige avec cette entreprise sur la qualité du travail. Ce non-paiement peut aussi s'expliquer par une insuffisance de liquidité ( ou de trésorerie )... dans ce cas le syndic serait négligent car devait aussitôt alerter les copropriétaires, et convoquer une AG extraordinaire pour déciser de poursuivre les copropriétaires débiteurs et en attendant faire voter une avance spéciale de trésorerie ( une augmentation provisoire du fonds de roulement , pour permettre le paiement des fournisseurs ).
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 23 mai 2008 :  22:13:02  Voir le profil
On nous dit:
"Pourtant une copropriétaire me dit que ce n'est pas normal car les travaux et la procédure en question ont été payés par l'ancien syndic donc pourquoi faudrait-il le payer de nouveau ?"

Prenons acte que les fournisseurs ont été payés.

La situation doit être le suivante, à titre d'exemple pour les chiffres:
Appels de fonds pour travaux........................20.000 €
Travaux réalisés et payés aux fournisseurs..........25.000 €

Vous devez avoir au compte d'attente (ou au compte 12 dans la nouvelle présentation) un débit de 5.000 € qu'il faudra répartir sur les copropriétaires.

Dans l'annexe 5 de la nouvelle présentation on a le détail du compte 12: "Etat des TRAVAUX de l'article 14-2 et Opérations exceptionnelles votés NON ENCORE CLOTURES à la fin de l'exercice du...au..."
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 23 mai 2008 :  22:43:03  Voir le profil  Voir la page de JPM


JB 22 a raison.

Mais un solde n'est pas forcément débiteur

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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 24 mai 2008 :  10:40:49  Voir le profil
De JPM
"Mais un solde n'est pas forcément débiteur"

"forcément" non, mais étant donné que les appels de fonds ne peuvent être supérieurs aux travaux votés, le solde est normalement débiteur.
Il pourra être créditeur si des travaux sont abandonnés et non réalisés, sur décision ou ratification de l'A.G.
Encore un exemple:
Travaux votés..................25.000 €
Travaux réalisés et payés......18.000 €
Appels de fonds................20.000 €

Vous devez avoir un compte d'attente créditeur de 2.000 €
qui devront après approbation des comptes être rembousés aux copropriétaires.

Dans le cas de sonia 75 nous sommes dans le cas de compte d'attente débiteur puisqu"il est dit:"ces sommes devaient être appelées auprès des copropriétaires", c'est pour cela que j'ai donné un exemple dans ce sens.
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sonia75
Pilier de forums

228 réponses

Posté - 24 mai 2008 :  13:43:59  Voir le profil
Bonjour,
Merci de vos réponses.
La comptable m'a juste dit que ces sommes étaient en charges et qu'il fallait les "régulariser". Les fournisseurs ont déjà été payés depuis longtemps (par notre ancien syndic).
Désolée si ce n'est pas clair mais je ne comprends rien moi-même...
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 24 mai 2008 :  15:38:08  Voir le profil
De sonia75:
"Désolée si ce n'est pas clair mais je ne comprends rien moi-même..."

Désolé que ce ne soit pas clair pour vous, j'ai pourtant donné un exemple chiffré:
Dépenses faites et payées par l'ancien syndic......25.000 €
Appels de fonds faits par l'ancien syndic..........20.000 €
Il reste donc...................................... 5.000 €
que les copropriétaires n'ont pas payés et que le nouveau syndic à repris dans un compte d'attente. La procédure est normale, il demande maintenant à l'A.G. d'approuver la répartition aux copropriétaires de ces 5.000 €.
Vous pouvez également vérifier le montant des travaux votés (25.000 € dans l'exemple) et des appels prévus dans la résolution et les appels faits (20.000 € dans mon exemple).
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sonia75
Pilier de forums

228 réponses

Posté - 24 mai 2008 :  16:19:27  Voir le profil
Oui, ok là c'est clair, pardon.
Mais comment l'ancien syndic a-t-il pu payer le fournisseur s'il n'avait pas appelé assez d'argent, c'est ce que je ne m'explique.
Par ailleurs, si cet argent a été avancé, ne serait-ce pas à lui (l'ancien syndic) que nous devrions le rembourser et non à notre actuel syndic qui n'a pas payé ces fournisseurs, c'est ce que je ne comprends pas...
merci de votre aide,
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 24 mai 2008 :  17:57:41  Voir le profil
A sonia75
dans votre message du 24/5 vous dites:
"Les fournisseurs ont déjà été payés depuis longtemps (par notre ancien syndic)."

Le nouveau syndic a repris les comptes avec les dettes et les créances. Il n'a pas repris de dettes aux fournisseurs, dont moins d'argent en banque, le syndic n'a d'argent que par les versements des copropriétaires, s'il ne paie pas les fournisseurs il crée une dette, s'il paie il diminue l'argent disponible en banque.
Encore un exemple (simplifié):
Le syndic fait un appel de fonds de 20.000 € que versent les copropriétaires, la situation est la suivante:
Actif/Débit Passif/Crédit
Banque.....30.000 € Avances de Trésorerie.......10.000 €
Provisions copropriétaires 20.000 €

Des travaux sont faits facturés non payés pour 25.000 €
Nouvelle situation:
Actif/Débit Passif/Crédit
Banque.....30.000 € Avances de Trésorerie.......10.000 €

Provisions copropriétaires 20.000 €
Travaux....25.000 E Fournisseurs.............. 25.000 E
_______ _______
Totaux 55.000 € 15.000 €

Le syndic règle le fournisseur, la situation devient:
Actif/Débit Passif/Crédit
Banque..... 5.000 € Avances de Trésorerie.....10.000 €
Provision copropriétaires 20.000 €
Travaux....25.000 € Fournisseurs............. 0 €
________ ________
Totaux.....30.000 € 30.000 €

Le syndic fait la répartition et débite les copropriétaires des 5.000 €
la situation est alors la suivante:
Actif/Débit Passif/Crédit
Banque............. 5.000 € Avances de Trésorerie.....10.000 €
Copropriétaires.... 5.000 €
_______ _______
10.000 € 10.000 €

Si les copropriétaires paient il y aura 10.000 € en banque.
Cet exemple réponds à votre question:
"Mais comment l'ancien syndic a-t-il pu payer le fournisseur s'il n'avait pas appelé assez d'argent, c'est ce que je ne m'explique."
L'exitence d'autres comptes, dans mon exemple une avance de trésorerie, mais ce peut être d'autres dettes auprès de fournisseurs pour d'autres opérations.




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