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Kenzounette, oubliez les notions de bâtiments et de cloisons dans le calcul de la SHON! Vous devez déclarer une surface hors d'oeuvre nette (SHON) pour l'habitat et une autre pour l'artisanat ou le commerce. Il est vrai que l'appréciation des surfaces "aménagées en vue du stationnement des véhicules" et de la répartition de la SHON entre les différente destinations peut parfois être un peu subjective... Vous pourrez aussi dormir dans votre bureau, ou l'aménager temporairement en chambre. Cela est permis tant que l'usage principal est bien celui déclaré
ne dois pas sur les plans de l'habitation marqué les chambres etc... Et puis je surtout installer mon lit dans la pièce (qui est en fait ma chambre) professionnelle "dite bureau" ?
Les vues en plan, c'est à dire ceux des différents niveaux avec la répartition des pièces, tel que sous-sol, rez de chaussée, étage, etc... ne sont pas à fournir! Vous devez seulement déclarer des surfaces. Pour le bureau/chambre, voir mon message édité ci-dessus
kenzounette, vous n'allez pas construire une maison d'habitation, vous n'allez pas construire un bâtiment d'activité mais vous allez construire un bâtiment à usage mixte. Voilà pourquoi vous êtes en droit d'imbriquer dans ce bâtiment les surfaces destinées à l'habitation et celles destinées au travail.
Quant à la disposition qui n'impose plus de fournir les plans, je me gratte la tête ! Puisque vous allez construire un bâtiment destiné au travail, il doit répondre aux dispositions du Code du travail donc, à minima aux règles de sécurité en cas d'incendie. Alors, quand un dossier doit passer par une commission, il faut y ajouter les plans. Mais voilà, quand l'entreprise n'a pas d'employé, ce qui semble être le cas de kenzounette, peut-on échapper aux avis des commissions quand on construit ? Je n'en sais rien ! Mais je pencherais plutôt vers la réponse tendant à dire qu'on ne peut pas y échapper. En revanche, on n'a aucune obligation de contrôle si une entreprise sans employé s'installe dans des lieux existants, même s'ils ne répondent pas aux règles constructives opposables à des lieux de travail.
Si j'étais kenzounette je m'interrogerais pour savoir si un jour je peux être amené à avoir du personnel et j'apporterais un soin tout particulier à la position et à la configuration du sanitaire. Je penserais à intégrer les obligations de la loi sur l'accessibilité aux handicapés (11 février 2005 et tous ses décrets dont ceux relatif aux lieux de travail qui ne sont pas encore sorti !).
Et toutes ces questions "débiles" qui peuvent coûter fort cher dans l'avenir, le jour où on se prend sur la figure une obligation de se mettre aux normes, autant les faire analyser par quelqu'un "compétent" en la matière ==> un architecte par exemple.
Et vu le projet... vu qu'il ne s'agit pas de la construction d'une maison particulière pour soi-même, il faut souscrire une assurance Dommages Ouvrages... et si on veut de bonnes conditions pour souscrire cette assurance, il faut se doter des service d'un Bureau de Contrôle. Et, au passage, je souligne que le Bureau de Contrôle n'a pas le droit d'être le concepteur, il ne peut pas se substituer à l'architecte. Il est là pour assister le maître d'ouvrage, il doit être en lien de droit direct avec le maître d'ouvrage.
Balancer un Bureau de Contrôle à un constructeur n'est jamais simple, sauf chez certaines majors compagnies très chères qui sont "constructeurs" pour du tertiaire ou de l'industriel. Gérer les choses en faisant les plans soi-même et en organisant le chantier soi-même en prenant des entrepreneurs en "corps d'état séparés", c'est difficile.
Reste à kenzounette à choisir comment s'y prendre.
calcul shon : construction en zone artisanle
Forum fermé
Posté - 09 mai 2008 : 10:10:26
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, ou l'aménager temporairement en chambre. Cela est permis tant que l'usage principal est bien celui déclaré
