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bonsoir! je possede une petite habitation dans l'indivision avec une autre personne qui habite sur la meme parcelle que moi ! le probleme c'est que je voulais sortir de l'indivision ( pour etre plus claire je ne veux pas que ce chiffre de Tantièmes figure dans mon acte) et je voulais récuperer ces rapports de tantièmes en surface réelles! les données sont les suivante: -surface terrain Total = 983,14 m2 -Surface réelle de mon habitation = 71,90 m2 et 254.07/1000 des parties communes des lots n°4 et 5
La surface d'habitation de mon voisin est de: 211,00 m2 et 745,93/1000 des parties communes des lots n°1,2 et 3 Ma Question est la suivante: puisque toute les habitations sont en rez de chaussée ? et je voulais diviser le terrain pour en profiter de ma vraie part (de meme pour mon voisin). [i]Comment doit en proceder pour déterminer la surface du terrain qui revient a chacun de nous et faite disparaitre les tantiemes ?[/i]
Dans la mesure où la division du sol est physiquement/géographiquement possible, il suffit de vous entendre avec le voisin sur la "frontière" à mettre en place !
En gros, vous avez un peu moins du 1/3 et l'autre un peu plus des 2/3. Vous pouvez partir sur une surface de 'votre' terrain à 250 m², en gros, dont il faudra d'un commun accord déterminer la limite séparative.
Formellement vous êtes en copropriété et vous devriez avoir un syndic ... ce qui ne doit pas être ! Si l'entente est bonne avec le voisin, contactez ensemble un géometre (à moins que vous ne soyez d'accord pour faire vous même le plan) et établissez une convention de partage avec l'aide d'un notaire commun, lequel établira les actes nécessaires.
Merci Gédehem!!! si j'ai bien compris ? je doit soustraire la surface total réelle habitable de le surface totale du terrain ? soit: 983,14 - (71,90 + 211,00) = 700,24 m2 Soit ma surface du terrain qui va me revenir (sans le batis) à : (254,07 x 700,24)/1000 = 177,91 m2 et mon voisin : (745,93 x 700,24)/1000 = 522,33 m2 Soit ma surface réele et totale de : 177,91 + 71,90 = 249,81 m2 et celle de mon voisin de: 522,33 + 211,00 =
Si je me suis trompé dite le moi s'il te plait mer gédehem je suis tres ravi de me corrigé
Comment Partager Un Lot en coproprieté horisontal
Forum fermé
Posté - 06 mai 2008 : 23:55:33
