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rb75018
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 07 mai 2008 : 15:11:44
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J'habite dans une copropriété où il y a deux immeubles. Le bâtiment A qui est sur rue, ensuite il y a derrière ce bâtiment une cour puis un second bâtiment le B. Des travaux de ravalement de façade sont prévus pour la façade sur rue et je voulais savoir qui doit payer ces charges (je lis des choses différentes à chaque fois). Est ce que les copropriétaires de ce bâtiment payent l'intégralité du ravalement sachant que les copropriétaires du bâtiment B (sur cour) accèdent à leur bâtiment en entrant par le hall situé dans notre immeuble (le A). S'il est prévu l'intégralité des ravalements immeuble A et B, qui paie ? Est ce que que les copro du A payent pour tout ce qui concerne le A et les copro du B pour tout ce qui concerne le B ou est ce que tout le monde paye pour tout ?
Merci pour votre réponse.
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Louis92
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 15:24:26
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La réponse est dans le règlement de copropriété de votre copropriété.
Sur un point comme celui-là, il y a des différences entre les règlements de copropriété, c'est pourquoi sans doute vous avez lu des répartitions différentes de charges ailleurs.
Cdlt. Louis92 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 16:22:03
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En principe votre RC/EDD fait apparaître les " charges spéciales" à chacun des bâtiments.Sinon, comme indqué plus haut il faut vous en tenir à votre RC/EDD.
Avez vous un seul syndicat ou un principal et un secondaire ? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 17:51:00
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| il faudra ensuite bien distinguer le ravalement en lui même et les interventions sur le gros oeuvre, qui peuvent avoir 2 clés de répartition différentes |
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rb75018
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 18:23:01
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| Merci pour vos réponses. Il n'y a qu'un seul Syndic pour gérer le tout et un règlement de copro qui n'est pas génial étant donné qu'à l'origine la copro était partagé entre 2 personnes qui détenaient les mêmes superficies, donc le règlement a été (à mon avis) fait à la louche et rapidement car c'était assez simple de calculer des charges quand il y avait un partage par 2. Maintenant, c'est donc un peu plus compliqué et rien n'est réellement stipulé dans le règlement à ce sujet... Vous imaginez comme c'est galère !!! |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 21:53:14
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Il n'est pas recommandé de demeurer avec un RC/EDD qui ne correspond plus à la réalité.Une modification s'impose.Cela a évidemment un coût (notaire+ conservateur des hypothèques _fichier immobilier), mais par la suite ( vente , mutation ,donation, division...) on y retrouve son compte!
Bien sur "les conseillers ne sont pas les payeurs" ! |
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rb75018
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 11:01:44
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merci pour votre réponse. En effet je suis d'accord sur le fait qu'il faudrait changer le RC... Mais ce n'est pas si simple que ça car il faudrait, pour le faire, que tout le monde soit d'accord et sachant que dans notre copro il reste encore deux copro qui sont majoritaires car ils détiennent 1/3 de la copro chacun (soit 2/3 à deux) vous imaginez que les votes sont parfois difficiles... Il faut savoir aussi (pour la petite histoire) que le responsable du Syndic est le fils d'un de ces copros et qu'en plus il gère le bien de ces deux gros copro... vous voyez le "bordel"  |
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ravalement, répartition des charges
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