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 Sujet  |
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clorophyle
Contributeur vétéran
109 réponses |
 Posté - 08 mai 2008 : 19:07:58
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Bonjour,
Notre copropriété est confronté à un manque d'entretien, dénoncé par plusieurs membres du conseil syndical. Le syndic reste sourd et ne veut rien entendre.
Pour protester plusieurs membres du conseil ont écrit collectivement a chaque copropriétaire, pour les informer de la situation.
Bien que l'entretien soit défaillant le budget reste le meme!!!!. Pour protester ces membres du conseil ont prévenu qu'ils ne pairaient pas la partie des charges concernant l'entretien, (hélas pas d'autres solutions pour se faire entendre!!!!).
Le syndic menace ces membres de poursuite en justice, pour le fait qu'ils aient prévenus les copro qu'ils ne paieraient pas une partie des charges.
De telles loies existent elles???
Quelles sanctions pour ces membres???
Merci pour vos infos
CLORO
Merci de vos infos!!
clorophyle
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pnatu75 |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 20:13:42
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clorophylle : Citation :
Bien que l'entretien soit défaillant le budget reste le meme!!!!.
Y a t'il un budget prévu pour l'entretien de votre copropriété ??
S'agit'il d'une société de service, ou d'un ou plusieurs employés de la copropriété??
Ce budget est il conséquent pour un bon entretien, ou les personnes chargées de cet entretien ne travaillent pas??
Le syndic doit suivre les prestataires de service, constater que le travail est correctement fait, il doit se déplacer sur le copro. pour vérifier l'état de celle-ci.
Le Syndic n'a pas à menacer CS ou copropriétaires; si quelque uns ne paient pas leurs charges qui concernent l'entretien, il est de sa mission de réclamer ses sommes, en allant au TI si ces copros ne paient pas. Ceci n'est pas la bonne solution.
Le CS doit exiger un rendez vous avec syndic et le prestataire de service de l'entretien, et mettre les choses au point, et changer de société.
Le CS est la pour contrôler la gestion du Syndic, qui est en charge de gérer les interventions des fournisseurs; si il ne fait rien, alors le syndic est en faute, le CS doit lui signifier par RAR son mécontentement, et lui demander d'intervenir d'urgence pour régler le problème de propreté.
Le syndic n'a aucunes raisons de faire le surd et de ne pas entretenir la copro. Si le budget n'est pas adapté, le syndic ou le CS peut contacter d'autres entreprises, et proposer d'autres devis à l'AG.
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 20:23:31
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De plus, ce n'est pas le rôle du CS de dire aux copropriétaires de ne pas régler les charges de l'entretien. Chacun est libre de son choix, le syndic engagera les mesures nécéssaires au réglement des charges pour chaque copropriétaire.
Le CS doit prendre les choses en main en trouvant un autre prestataire, en présentanr des devis à l'AG, qui décidera du budget et du fournisseur; le Syndic devra obligatoirement suivre les décisions de l'AG.
Le CS peut informer les copropriétaires des soucis avec le syndic, mais en aucun cas écrire qu'il ne faut pas payer les charges de copropriété. Le Syndic est certainement en droit de poursuivre les auteurs de ces courriers.
Cette position du CS est totalement idiote, c'est oublier que le syndic est mandataire du syndicat, qu'il exécute les décisions de l'AG, qu'il n'a aucun pouvoir de décision,... Les patrons sont les propriétaires, et l'argent du syndicat est le votre, pas celui du Syndic (même s'il en touche les intêréts!!)
En ne payant pas les charges, vous vous pénalisez tout seul, les décisions vous appartiennent, le Syndic n'est pas le "patron et propriétaire de la copropriété". |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 20:25:36
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jamais 2 sans 3 : les copropriétaires n'ont pas à obéir ou non au membres du CS ou à son président. Ils sont élus par l'AG, et ils n'ont aucun pouvoir de décider au nom du Syndicat (sauf mandat de l'AG), et encore moins à votre nom.
Chaque Copro décide seul.
Bonne soirée. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 21:17:38
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hello clorophyle !
débordé ces temps ci je n'ai pas eu le temps de répondre à vos questions par MP, mais je vais le faire promis !
quoi qu'il en soit le contrat de travail de votre gardien est bien ficelé et c'est au syndic de faire en sorte que celui ci en respecte bien le contenu
je ne vois qu'une seule solution pour vous, le changement de syndic ou la menace du changement de syndic !
mais en aucun cas, le non paiement des charges car le 1Er lese sera le syndicat des copropriétaires et pas le syndic !
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 08 mai 2008 : 21:52:43
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Votre conseil syndical donne de mauvais conseils. Il engage sa responsabilité et celle du syndicat.
S'il connait les règles de droit, le CS doit être le premier à donner l'exemple.
Dans les copropriétés il y a un principe :
Les copropriétaires ne doivent jamais se faire justice eux mêmes.
Devant les tribunaux ça fait toujours mauvais effet, même lorsque vous avez raison pour autre chose
Alors, changez de tactique, si vous défendez les intérêts de votre syndicat!
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Edité par - oldman24 le 09 mai 2008 08:31:11 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 01:47:32
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La position de ce CS est d'auant plus idiote, sans doute par méconnaissance des mécanismes internes au syndicat et des textes, que le syndic se moque totalement que les membres du CS ou d'autres ne payent pas les provisions pour charges : il ne règlera pas les factures faute de fonds, et ce seront les copropriétaires les plus pénalisés !
Cloro : les fonds versés par les copropriétaires sont les fonds du syndicat, nécessaires à la satisfaction des besoins tels que les copropriétaires les ont exprimés en votant le budget prévisionnel !
Refuser de verser les propvisions c'est donc refuser de satisfaires ses propres besoins !
Nous ne savons rien du détail des choses, mais ce défaut d'entretien vient sans doute d'un défaut dans l'encadrement de l'employé par le syndic, ayant seul pouvoir de lui donner des ordres ...
Il serait nécessaire que votre CS se penche un peu plus sur les textes et les règles de fonctionnement d'un syndicat, les articulations AG décisionnelle, Syndic exécutif et CS controle, chacun étant à sa place et exerçant la mission fixée ....
Ensuite il pourra rappeler le syndic à l'ordre ...
Quant à l'information des copropriétaires par le CS, il faudrait rappeler à ce syndic que le CS donne son avis aux copropriétaires à tout moment sur tout sujet dont il se saisi lui-même (L.art.21) |
Edité par - gédehem le 09 mai 2008 01:48:37 |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 09:56:16
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D'autant plus que la ou les factures non réglées ne seront pas forcément celles de l'entreprise de nettoyage...
vous risquez donc fort de vous retrouver sans électricité par exemple...  ou autre réjouissance.
il faut repérer si le pb est bien celui du syndic ou celui de l'entreprise , voir celui du syndicat - voir par exemple si le syndic a bien payé en temps et en heure l'entreprise avant toute chose c'est au CS de contrôler cela en 1er. Sinon pourquoi ?
Y a t-il des copropriétaires débiteurs ? ou en est-la balance de trésorerie ?...
etc etc
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Edité par - albifrons le 09 mai 2008 09:58:18 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 15:12:44
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"Avant de balayer chez les autres, il faut balayer devant sa porte".
Le conseil syndical n'est pas une une " personne morale",
mais il a besoin d'être fiable et aussi d'être assuré.
On ne sait jamais ?... |
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rennet
Contributeur vétéran
127 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 17:06:48
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Bonjour Clorophyle,
Vous venez de vous tirez une balle dans le pied...c'etait la pire des décisions: certains vont vous écouter, et patatra qq mois plus tard l'addition sera salée car ces mêmes personnes qui vous ont écoutées vont ecevoir lettres de relances au rpix fory, etc...BREF le syndic se sera enrichi et votre crédibilité malmenée.
On a tous à coeur de bien faire, mais attention à l'emballement général, l'effet de goupe...
Mais je vous assure même devant un mauvais syndic on apprend à être patient...à ases dépends...
Bon courage
NB: ce forum est surtout à utliser avant toute action de type "coup de poing" car les experiences des uns et des autres sont nombreuses et précieuses |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 09 mai 2008 : 20:04:55
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clorophyle : le CS n'a pas mission à insiter les copropriétaires à s'engager à ne pas payer les salaires d'un employé gardien, parce que l'entretien n'est pas fait.
Le Syndicat est l'employeur de ce gardien, et non le Syndic; les salaires et les charges doivent être payées. Si ce gardien ne fait pas son travail le Syndic doit l'avertir, et engager une procédure de licenciement en respectant bien cette procédure.
Le CS n'a pas pouvoir de décider quoique ce soit; si la Copropriété s'engage dans cette fois totalement idiote, un copropriétaire qui paiera ses charges, pourra engager alors la responsabilité des membres qui ont signé ce courrier.
Le Syndic est dans sa mission si il poursuit en non paiement des charges les copropriétaires ayant déduit les charges du gardien, et l'addition sera très salée pour tout le monde.
ATTENTION : ici ce sont des salaires que le CS demande ne pas payer, il engage TOUS LES COPROPRIETAIRES DANS UN PROCES PERDU D'AVANCE.
Le CS ferait mieux de relncer le syndic pour qu'il suive le travail de ce gardien, l'avertisse si il ne respecte pas son contrat de travail, puis le licencie. Si le Syndic ne bouge pas, alors le CS controlera le travail, les horaires effectués, si le gardien effectue des taches pour certains copors pendant ces heures de travail,....
Ces membres du CS sont assez légers et irresponsables. Il faut leur dire.
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 10 mai 2008 : 13:47:25
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Bonjour.
Ne pas payer ses charges est un sottise, recommander de ne pas les payer est la pire des c... 
Ci-dessous, un extrait d'une communication faite par la présidente d'un C.S. qui, souhaitant mettre un syndic en difficulté, n'a pas hésité à afficher ce que vous voyez ci-dessous.
J'ai entouré la phrase démente ...
Pour info, il faut savoir que nombre de copropriétaires ont suivi la recommandation imbécile (il n'y a pas d'autre terme), ce qui fait qu'au bout de 7 mois, il manquait 20 000 € dans les comptes de la copropriété (l'histoire (et d'autres) est relatée en détail sur le site de la copro).
Tout cela parce que le syndic s'était aperçu que les charges d'électricité des parties communes n'étaient pas imputées à 3 copropriétaires habitant un RDC (dont l'un était au C.S.) ... 
J'édite ma réponse car je suis surprise que la signature ait disparu ... Que se passe-t-il ?
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Edité par - colette le 10 mai 2008 13:49:33 |
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clorophyle
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 10 mai 2008 : 21:05:02
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Bonsoir COLETTE,
Merci de votre réponse, je suis bien conscient du problème des charges non payées, mais que faire?? le syndic ne bouge pas, et quelques membre du conseil bénéficient de services " personnels " de la part de notre gardien, en échange de leur soutien.
Que faire? repmlacer le syndic ces membres y sont hostiles!!! aucune solution n'est jouable.
Personnemllement, je ne refuse pas d'acquiter ma part de charges, en contre partie d'une prestation prévue à cet effet, hélas on paie les charges, mais le travail est a la fois défectueux et insuffisant!!
Je n'ai pas l'habitude de payer un travail non effectué!!!!
Que faire???
CLORO
Citation :
Initialement posté par colette
Bonjour.
Ne pas payer ses charges est un sottise, recommander de ne pas les payer est la pire des c...
Ci-dessous, un extrait d'une communication faite par la présidente d'un C.S. qui, souhaitant mettre un syndic en difficulté, n'a pas hésité à afficher ce que vous voyez ci-dessous.
J'ai entouré la phrase démente ...
Pour info, il faut savoir que nombre de copropriétaires ont suivi la recommandation imbécile (il n'y a pas d'autre terme), ce qui fait qu'au bout de 7 mois, il manquait 20 000 € dans les comptes de la copropriété (l'histoire (et d'autres) est relatée en détail sur le site de la copro).
Tout cela parce que le syndic s'était aperçu que les charges d'électricité des parties communes n'étaient pas imputées à 3 copropriétaires habitant un RDC (dont l'un était au C.S.) ...
J'édite ma réponse car je suis surprise que la signature ait disparu ... Que se passe-t-il ?
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pnatu75 |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 10:34:34
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Bonjour.
Clorophyle, des pistes vous ont été données plus haut ... et si certains , moyennant quelques arrangements personnels, se satisfont de la situation, il vous reste tout de même diverses possibilités.
Que les membres du CS et les copropriétaires mécontents se réunissent et agissent en commun. Pour cela :
Montez un dossier prouvant que les prestations réalisées sont en deçà de ce qui est prévu sur le contrat (heures travaillées, fréquence de nettoyage des parties communes, sortie des poubelles, etc ...).
Envoyez ce dossier en RAR au syndic afin qu'il se réveille un peu ... Copie au gardien et aux copropriétaires (Résumé affiché dans le hall si le dossier est trop volumineux). Si les manquements sont trop flagrants, faites comprendre que le syndic doit envisager le licenciement pour faute.
C'est au syndic de veiller à ce que le gardien remplisse son rôle. Une petite salve de recommandés de copropriétaires mécontents (en plus de ceux des membres du CS) devrait le ramener à de meilleures dispositions.
Dans 1 premier temps cela devrait très vite se mettre à grenouiller.
De plus avec l'épée de Damocles que vous venez de poser au-dessus de sa tête, votre gardien, qui sait que ceux que le soutiennent peuvent un jour déménager et qu'en ce cas il se retrouvera sans soutien face aux mécontents, devrait se remettre à travailler selon les heures qu'il doit faire. 
Si rien ne se passe, il ne vous restera malheureusement, comme dans beaucoup de copropriétés, que le changement de syndic, le non-renouvellement des membres du CS impliqués dans ces arrangements personnels et, suite à cela, une très forte pression sur votre gardien qui n'avait pas compris où était son intérêt.
Mais pour cela, il vous faudra, vous et ceux qui sont actuellement à vos côtés, communiquer sans cesse vers les autres copropriétaires afin d'obtenir une majorité en AG qui vous permettra de mettre fin à cette gabegie.
Vous n'avez pas parlé du président du CS. Quelle est sa position ? Êtes-vous en nombre suffisant pour mettre fin à sa présidence s'il est de ceux qui sont partie prenante dans cette histoire ?
Finalement, cela résume un cas fréquent en copropriété : un syndic payé a maxima et qui gère a minima. Des membres de CS qui, s'ils était dans un conseil municipal au lieu d'un conseil syndical, se verraient condamner pour prise illégale d'intérêts et qui profitent aux frais de tous. Un gardien qui rend deux ou trois services personnels qui lui permettent, ensuite, d'en faire le moins possible.
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Amicalement |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 10:59:37
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Bonjour.
Cela nous a pris un an, en communiquant avec tous les copropriétaires (y compris bailleurs) à propos des toutes les anomalies découvertes, avec courriers réunions et contacts téléphoniques, pour supplanter l'ancien CS et changer de syndic. La clé ? cette information nous a permis de récupérer les pouvoirs en blanc de quasiment tous ceux qui les adressaient au syndic, lequel les remettait aux personnes bien orientées du CS, lesquelles reconduisaient et confortaient ledit syndic : arrange-moi, je t'arrange ! Le leitmotiv du pivot de l'ancien CS (elle refusait le titre de présidente) : tant que je serai au CS on ne changera pas de syndic. On a changé les deux.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 12:09:22
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clorophyle : vous ne semblez pas suivre les bons conseils que la plupart ici vous ont donnés. Ne suivez pas ce CS, il faut payer ces charges.
Citation :
Personnemllement, je ne refuse pas d'acquiter ma part de charges, en contre partie d'une prestation prévue à cet effet, hélas on paie les charges, mais le travail est a la fois défectueux et insuffisant!!
Je n'ai pas l'habitude de payer un travail non effectué!!!!
QUi ne fait pas sont travail ici.
En premier lieu le syndic qui gère le gardien, c'est sa mission. Après le VS qui laisse se dégrader une situation, et les copropriétaires qui devraient tous écrire au syndic leur mécontentement.
Le gardien travail mal ou peu, l'employeur, le syndicat des coporpriétaires doit agir en l'avertissant, et en le licenciant.Si personne ne lui dit rien, pourquoi se génerait il!!!
Si votre employeur ne vous paie pas à la fin du mois, que faites vous, clorophyle?? vous allez directement au prudhomme, et vous gagnerez votre procès.
Si le syndic n'a pas les moyens de payer les salaires et les charges car les copors refusent de payer celles(ci - le syndic vous attaque pour non paiement de charges, c'est à dire procès, avocat, et frais plus la condamnation. Le gardien ne touche pas ses salaires, il va au prudhomme, attaque mle syndicat, gagne ce procès, dons frais supplémentaires pour la copro, et elle sera toujour sale, bien évidemment.
Comme on vous le dit : contacter les copros mécontents, lettre RAR au syndic et au Président du CS, pour que ceux-ci réagissent. Pas d'autres solutions.
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 14:03:01
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Chlorophyle :
Merci de votre réponse, je suis bien conscient du problème des charges non payées, mais que faire?? le syndic ne bouge pas, et quelques membre du conseil bénéficient de services " personnels " de la part de notre gardien, en échange de leur soutien.
Que faire? repmlacer le syndic ces membres y sont hostiles!!! aucune solution n'est jouable.
Votre histoire est banale. Tout syndic s'appuie sur tel ou tel copropriétaire. Il faut être patient. Décrire simplement les pbs et vous constituer un groupe d'alliés. Eviter de se mettre à dos les copropriétaires influents (qui sont souvent du reste les gros tantièmes). Nze cherchez pas à en faire plus car vous allez vous épuiser et les autres vont vous faire passer pour un fou ou un imbelice. Dans une copropriété les gens - certains - aiment crier + fort que les autres même si ce sont des inepsies pour que leur décision l'emporte. Envoyez un nouveau contrat de syndic (à rechercher) si vous sentez que vous avez des appuis. Quelques fois un gros tantième ou un CS influent qui vous est hostile, si à une occasion ou une autre vous lui rendez service et que vous lui montrez qu'il n'a pas à avoir peur de vous, les choses peuvent tout à fait changer. Patience  
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clorophyle
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 11 mai 2008 : 19:55:49
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Bonjour COLETTE?
Merci de votre réponse, je vois que vous avez merveilleusement résumée la situation de notre conseil syndical, en un mot " la guerre civile "
La présidente a perdue toute autorité et ferme les yeux sur certains problèmes pour préserver le soutien de ces lieutenants!!!!
Les autres membres sont considérés comme des " vilain petit canard " la situation financière devient délicate en raison des impayés!!!! de plus en plus nombreux!!!!
Le syndic profite de cette division, pour ne prendre aucune décision, mais la situation financière obligera bientot le syndic a réagir.
Cordialement
CLORO
Citation :
Initialement posté par colette
Bonjour.
Clorophyle, des pistes vous ont été données plus haut ... et si certains , moyennant quelques arrangements personnels, se satisfont de la situation, il vous reste tout de même diverses possibilités.
Que les membres du CS et les copropriétaires mécontents se réunissent et agissent en commun. Pour cela :
Montez un dossier prouvant que les prestations réalisées sont en deçà de ce qui est prévu sur le contrat (heures travaillées, fréquence de nettoyage des parties communes, sortie des poubelles, etc ...).
Envoyez ce dossier en RAR au syndic afin qu'il se réveille un peu ... Copie au gardien et aux copropriétaires (Résumé affiché dans le hall si le dossier est trop volumineux). Si les manquements sont trop flagrants, faites comprendre que le syndic doit envisager le licenciement pour faute.
C'est au syndic de veiller à ce que le gardien remplisse son rôle. Une petite salve de recommandés de copropriétaires mécontents (en plus de ceux des membres du CS) devrait le ramener à de meilleures dispositions.
Dans 1 premier temps cela devrait très vite se mettre à grenouiller.
De plus avec l'épée de Damocles que vous venez de poser au-dessus de sa tête, votre gardien, qui sait que ceux que le soutiennent peuvent un jour déménager et qu'en ce cas il se retrouvera sans soutien face aux mécontents, devrait se remettre à travailler selon les heures qu'il doit faire.
Si rien ne se passe, il ne vous restera malheureusement, comme dans beaucoup de copropriétés, que le changement de syndic, le non-renouvellement des membres du CS impliqués dans ces arrangements personnels et, suite à cela, une très forte pression sur votre gardien qui n'avait pas compris où était son intérêt.
Mais pour cela, il vous faudra, vous et ceux qui sont actuellement à vos côtés, communiquer sans cesse vers les autres copropriétaires afin d'obtenir une majorité en AG qui vous permettra de mettre fin à cette gabegie.
Vous n'avez pas parlé du président du CS. Quelle est sa position ? Êtes-vous en nombre suffisant pour mettre fin à sa présidence s'il est de ceux qui sont partie prenante dans cette histoire ?
Finalement, cela résume un cas fréquent en copropriété : un syndic payé a maxima et qui gère a minima. Des membres de CS qui, s'ils était dans un conseil municipal au lieu d'un conseil syndical, se verraient condamner pour prise illégale d'intérêts et qui profitent aux frais de tous. Un gardien qui rend deux ou trois services personnels qui lui permettent, ensuite, d'en faire le moins possible.
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pnatu75 |
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Désobeissance au conseil syndical
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