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 Sujet  |
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mero
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 16 mai 2008 : 13:48:21
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Bonjour.
Je propriétaire d'un appartement
***moderation : suppression des coordonnées***
Ma question est:
je viens de recevoir la convocation pour notre assemblée générale qui se tiendra le 02/06/08 dans les locaux du syndic ainsi que le nouveau contrat.
dans la convocation de l'assemblée il y a gestion des archives dormantes (Art 24) la résolution est ainsi libellée.
Après délibération, l'assemblée générale prend acte des recommandations et disposition légales en matière de tenue et conservation des archives des copropriétaire, et notamment la Recommandation N°20 de la commission Relative à la Copropriété ou encore de l'avis de la Commission Nationale à la Consommation.
assemblée générale décide de faire, conserver, gérer aux termes des durées de validité détruire les archives dormantes du syndicat des copropriétaires par une entreprise spécialisée et adopte à cet effet le contrat et la solution comptable proposée par PRO.ARCHIVES pour un coût de 2.99 € TTC par lot principal. les syndic successifs à la copropriété seront les interlocuteurs de cette société garantissant ainsi le transfert automatique des archives.
L'assemblée générale valide que les frais correspondant a la totalité de cette prestation seront inclus et répartis dans les charges générales.
Cette résolution est également incluse dans le nouveau contrat en précisant également <selon la recommandation N°20 de la Commission <relative à la copropriété>
j'ai pris connaissance de cette recommandation N° 20 qui précise bien que le syndic est dans obligation de conserver les archives durant une dizaine d'années et que cette obligation rentre dans le cadre des de la gestion courante.
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Edité par - mero le 06 juin 2008 16:25:08 |
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Edité par - nefer le 16 mai 2008 18:21:00 |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 16 mai 2008 : 14:04:34
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| notre syndic a tenté de nous escroquer : refus à l'unanimité d'un contrat superposé à la mission courante du syndic. Un syndic est tenu de garder les archives 10 ans : on le paie pour cela (entre autre). |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 16 mai 2008 : 21:12:28
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regardez tous les abus décrits dans unarc.asso.fr
je croyais avoir deviné votre syndic et bien non même sur l'étang de berre cetteet dans un local société a des syndics aptes à faire payer les copros ...
a quand les vieilles archives dans l'immeuble au lieu de les confier à une sté extérieure, dans une armoire (en surplomb sur la venise provençale) et dans un local .....partie commune |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 03:18:16
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Bonsoir.
La loi dit "Le syndic détient les archives du syndicat" (elle ne parle pas de 10 ans !).
Or des syndics les font stocker dans une entreprise spécialisée extérieure.
Partant de cette analyse, je pensais les faire stocker dans un local de la copro, fermé à clé, dont lui et le président du C.S. auraient seuls la clé.
Si les archives de la résidence n'ont guère d'intérêt pour le syndic au-delà de quelques années, à l'occasion du changement de syndic j'y ai trouvé des infos intéressantes pour nous.
Cette procédure serait-elle acceptable ? je pense la faire accepter en AG...
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 09:39:27
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Bonjour
En effet concernant l' archivage de l' historique qu'est-il proposé ?
Et que doit-on accepté ?
Est ce compris dans le contrat ? ou des frais sont imputables au dela d'un nombre d' Année ?
Merci
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Goutelette |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 09:47:04
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Il est vrai qu'un certain nombre de documents peuvent être mis au pilon après 10 ans, qui est la durée de la prescription du droit commun de la copropriété.
Il est non moins vrai que d'autres documents doivent être conservés pendant 30 ans, durée de la prescription des actions réelles, et même sans limitation de durée.
Les dossiers de travaux importants doivent être conservés, sauf à les épurer un peu. On est bien content d'y trouver des renseignements techniques quarante ans après.
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 11:20:17
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Bonjour
En effet quelle exigence peut avoir le Syndic au bout de xxx Années?
Est- ce compris dans le contrat?
Peut- il un jour!( lequel) nous exiger des frais d' archivages ?
Si oui, Quelles sont les bonnes questions ?
Combien d'années doivent rester stockées chez le syndic. En cas de recherches éloignées devra t'ont prévoir des frais de recherches ?
La liste des question n'est pas exhaustive
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Goutelette |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 11:28:33
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Veuillez m' excuser, mais je croyais n' avoir pas fait l'envoi.
Mais pour répondre à JPM, actuellement notre syndic nous bloque bien notre achat de store faisant référence a une référence noté en 1994 sur le PV . Donc 14 ans
Donc, il n'y a pas prescription de 10 ans |
Goutelette |
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Jany2718
Contributeur vétéran
189 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 15:05:16
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merci aux spécialistes de préciser la liste des documents que le syndic peut abandonner après 10 annnées et ceux qu'il doit conserver.
Avant de permettre au syndic de jeter des pièces anciennes de plus de 10 ans appartenant au syndicat , il serait pour le moins indiqué d'inviter le CS ou les copropriétaires à venir les récupérer, car ces documents ne sont pas la propriété du syndic. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 06 juin 2008 : 17:06:05
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Citation :
Initialement posté par mero
Bonjour.
Je propriétaire d'un appartement
***moderation : suppression des coordonnées***
Ma question est:
je viens de recevoir la convocation pour notre assemblée générale qui se tiendra le 02/06/08 dans les locaux du syndic ainsi que le nouveau contrat.
dans la convocation de l'assemblée il y a gestion des archives dormantes (Art 24) la résolution est ainsi libellée.
Après délibération, l'assemblée générale prend acte des recommandations et disposition légales en matière de tenue et conservation des archives des copropriétaire, et notamment la Recommandation N°20 de la commission Relative à la Copropriété ou encore de l'avis de la Commission Nationale à la Consommation.
assemblée générale décide de faire, conserver, gérer aux termes des durées de validité détruire les archives dormantes du syndicat des copropriétaires par une entreprise spécialisée et adopte à cet effet le contrat et la solution comptable proposée par PRO.ARCHIVES pour un coût de 2.99 € TTC par lot principal. les syndic successifs à la copropriété seront les interlocuteurs de cette société garantissant ainsi le transfert automatique des archives.
L'assemblée générale valide que les frais correspondant a la totalité de cette prestation seront inclus et répartis dans les charges générales.
Cette résolution est également incluse dans le nouveau contrat en précisant également <selon la recommandation N°20 de la Commission <relative à la copropriété>
j'ai pris connaissance de cette recommandation N° 20 qui précise bien que le syndic est dans obligation de conserver les archives durant une dizaine d'années et que cette obligation rentre dans le cadre des de la gestion courante.
mero: on ne modifie pas son message après les réponses des intervenants!!!!
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 06 juin 2008 : 23:30:51
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| si c'est possible mero fait ce qu'il veut grande déesses nefer |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 09 juin 2008 : 14:52:13
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je suis étonnée que ce sujet reste clos ?
la proposition de Jany 2718 ne tiens pas la route sachant que les membres du C/S comme les copropriétaires ne sont pas garantis présent dans le temps.
Les syndics sont encore moins stables que les conseillés,car sans changer de cabinet, les syndics sont régulièrement changés,et ne veulent surtout pas entendre parler de ce qu'a fait le confrère
Le syndic en place se charge de gérer le présent, et a autre chose a faire que de chercher l' historique, ignorant s'il en existe un ?
Aussi Question : Pourquoi archiver ?
Et pourtant,l' historique de notre immeuble nous est utile régulièrement. Il est plus facile de gérer les problèmes technique quand nous en connaissons la source.
Les personnes qui sont au C/S sont présentent depuis la création de la copro/ce qui est un gain de temps et d'argent.15 ans
Question :Si nous payons pour conserver des archives, le syndic en place, prendra -il la peine de les consulter ?
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Goutelette |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 10 juin 2008 : 03:13:20
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Bonsoir.
Je cogite en ce moment sur cette question : je voudrais prévoir que ces archives (qui sont de la responsabilité du syndic) soient, hormis le registre des PV, stockées dans un local de la résidence dont le syndic et le président du CS aient seuls la clé. Car la loi ne fixe pas le lieu de détention, et cela me semble préférable à un quelconque grenier ou entrepôt. Cela vous semble-t-il viable ?
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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Eve67
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 10 juin 2008 : 10:36:52
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Citation :
Initialement posté par DomEltro
Bonsoir.
Je cogite en ce moment sur cette question : je voudrais prévoir que ces archives (qui sont de la responsabilité du syndic) soient, hormis le registre des PV, stockées dans un local de la résidence dont le syndic et le président du CS aient seuls la clé. Car la loi ne fixe pas le lieu de détention, et cela me semble préférable à un quelconque grenier ou entrepôt. Cela vous semble-t-il viable ?
Salut !
Il est une mauvaise solution de donner une clef à deux personnes : si l’archive X disparait on ne saura plus qui en est responsable.
Ce que vous devez faire est laisser les originaux chez le syndic : il est responsable pour la conservation. Le CS peut utilement faire un archive des copies : cela permet de vérifier que le syndic n’égare pas de documents ; et permet de consulter les documents chez vous.
La réponse sur la question de mero sur le vote pour ou contre la société PRO ARCHIVES est analysé par l’ARC comme suit: :
Ainsi le syndic fait voter en assemblée générale un contrat entre le syndicat des copropriétaires et un archiveur dans lequel on apprend :
a) que le syndic va remettre à l’archiveur VOS archives ;
b) que l’archiveur ne contrôlera pas que ce que le syndic prétend lui remettre dans les boîtes d’archives ;
c) que l’archiveur ne peut garantir, de ce fait, ni le contenu des boîtes d’archives qu’il se voit confié sans contrôle, ni la véracité de l’inventaire.
C’est totalement ahurissant. Totalement incroyable.
http://www.unarc.asso.fr/site/abus/0108/abus1247.htm
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Jany2718
Contributeur vétéran
189 réponses |
Posté - 10 juin 2008 : 11:07:23
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On comprend que les archives récentes ( ancienneté de moins de 10 ans )sont conservées par le syndic, sauf les PV des AG qui sont remis au successeur éventuel.
Ainsi dès la 11ème année, un syndic ( ancien ou actuel) peut abandonner les archives "anciennes" sans encourir aucune sanction .
Est-ce bien cela ?
Difficile à croire !
Le syndic devrait normalement prendre contact avec le Conseil syndical et lui proposer de récupérer les archives qui sont la propriété du Syndicat des copropriétaires.
Un solution possible :
Pour la conservation des archives anciennes, le SDC devrait avoir une armoire métallique dans un local commun , avec 3 clés distinctes ( ou 3 cadenas):1 pour le syndic actuel, 1 pour le Pdt du Conseil syndical, 1 pour le copropriétaire le plus ancien.
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 10 juin 2008 : 16:16:10
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Citation :
Initialement posté par Jany2718
On comprend que les archives récentes ( ancienneté de moins de 10 ans )sont conservées par le syndic, sauf les PV des AG qui sont remis au successeur éventuel.
Ainsi dès la 11ème année, un syndic ( ancien ou actuel) peut abandonner les archives "anciennes" sans encourir aucune sanction .
Est-ce bien cela ?
Difficile à croire !
Le syndic devrait normalement prendre contact avec le Conseil syndical et lui proposer de récupérer les archives qui sont la propriété du Syndicat des copropriétaires.
Un solution possible :
Pour la conservation des archives anciennes, le SDC devrait avoir une armoire métallique dans un local commun , avec 3 clés distinctes ( ou 3 cadenas):1 pour le syndic actuel, 1 pour le Pdt du Conseil syndical, 1 pour le copropriétaire le plus ancien.
Il faut rassambler les trois personnes pour avoir acces: un coffre fort de ma banque en demande que deux. Désolé Jany mais ce que vous proposez me parait bien ingérable. |
Edité par - Guymmo le 10 juin 2008 16:17:03 |
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Jany2718
Contributeur vétéran
189 réponses |
Posté - 10 juin 2008 : 16:25:35
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oui , sans doute.
Mais en tout état de cause même avec une seule clé chez le syndic ou chez le Pt du CS ce serait mieux que la poubelle ! |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 11 juin 2008 : 01:53:05
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Bonsoir.
Janzy, je vous rejoins dans votre bonne volonté.
En cas de changement de syndic, l'article L18-2 dit clairement que tout est remis au nouveau syndic sous un mois. Et l'article D33-1 que le bordereau de transmission est remis au conseil syndical.
Je ne trouve pas dans L65 et D67 le délai de 10 ans ?
Dans le transmission incomplète entre syndics, notre ancien syndic a dit ne pas posséder ou avoir égaré des documents (dont l'exemplaire initial du RdC), et que plusieurs contrats étaient oraux (employé du syndicat, un peu plus de la moitié de ses remplaçants en CDD).
Que faire : laisser tomber de guerre lasse (un an !), et organiser quelque chose qui sera toujours mieux que n'importe quoi, même si on suspecte le syndic ou un président de CS de faire disparaître des documents ou archives.
L'absence de contrat (ou du contrat) de l'employé a été un pépin à contourner. Cela a pris deux mois plus une action prudhommale, gratuite hors l'avocat que nous avons choisi de prendre (sans AG : nous étions en défense, et avons obtenu gain de cause).
Alors nous souhaitons mettre en place une solution.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 11 juin 2008 01:54:47 |
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