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Je viens de recevoir mon deuxième décompte de charges, pour m'apercevoir qu'il avait bien augmenté depuis l'année dernière. Du coup j'ai ressorti mon décompte de l'année dernière, et j'ai constaté plusieurs choses bizarres :
- Sur l'année 2006, certaines charges dans le décompte étaient... négatives ! Pour être précis les lignes "Dépenses Parkings" et "Dépenses Escalier A" avaient des montants négatifs. Si quelqu'un pouvait m'expliquer comment de tels montants peuvent être négatifs... ??
- Aussi bien cette année que l'année dernière, dans le décompte je retrouve deux lignes concernant les ascenceurs. Mon immeuble est composé de deux bâtiments (A et B), et sur le décompte on me compte une part de 212/10000 pour les dépenses de l'ascenceur A, et une part de 15/10000 pour l'ascenceur B. A ma connaissance, je ne crois pas que ma clé ouvre même la porte du bâtiment B, et même si c'était le cas, sachant que j'habite le bâtiment A, pourquoi ai-je donc à payer de l'entretien sur l'ascenceur du bâtiment B ?
- Concernant la mise à disposition des justificatifs pour les charges, comment cela se passe-t-il ? Le bailleur m'envoie-t-il une copie de ces justificatifs ? Dois-je les consulter dans ses bureaux, et dans ce cas, ai-je le droit d'en demander des copies ?
Les regularisations de charges se font sur les dépenses réelles de l'immeuble. Il se peut que la copropriété ait moins dépensé sur certains postes. Quant aux tantièmes de répartition, ça relève du règlement de copropriété. (a consulter)
Pour les documents, je crois qu'ils sont disponibles à la consultation pendant un mois à partir du moment ou vous avez eu votre décompte.
les chiffres en négatif peuvent représenter une erreur dans les clés de répartition ( donc annulation dans un compte et imputation dans un autre), une facture imputée en double dans l'exercice précédent, une facture qui ne concernait pas la copropriété, un avoir............
Les documents sont disponibles a tout moment! Vous pouvez leur demander de vous envoyer des copies ou, s'ils ne le veulent pas, vous vous déplacez et demander des copies sur place a votre charge. Non, vous n'avez PAS a payer pour l'autre batiment!
Toutefois, concernant les postes négatifs, le plus surprenant est que les valeurs absolues de ces postes ont l'air cohérentes entre cette année et l'année dernière, à l'exception du signe '-' devant.
Par exemple, pour ce qui est des "Dépenses Parkings", la valeur pour l'ensemble de l'immeuble était de -5000 euros (et quelques) pour 2006, et de 5500 euros pour 2007. Sachant que chaque ligne a augmenté légèrement ou presque entre les deux années, ça parait cohérent, sauf pour cette valeur négative...
Par conséquent, la possibilité d'une erreur dans la répartition paraitrait surprenante. Quant à un trop payé d'une année précédente par exemple, sachant que j'ai emménagé justement l'année où la valeur est négative, s'il s'agissait d'un trop payé, d'un avoir ou autre, ne serait-il pas au profit du locataire précédent, et est-ce qu'il n'y a pas un risque qu'on vienne le régulariser en conséquence ?
Dans cette optique, j'aimerais demander les justificatifs de l'année précédente en même temps que ceux de cette année, mais vu que comme le dit Mathilde (et j'avais lu cela à d'autres endroits), ils sont disponibles pendant un mois à partir du moment où j'ai reçu le décompte de charges. S'ils refusent, ai-je donc le droit d'insister pour les voir ou non ?
Les documents sont disponibles a tout moment! Vous pouvez leur demander de vous envoyer des copies ou, s'ils ne le veulent pas, vous vous déplacez et demander des copies sur place a votre charge. Non, vous n'avez PAS a payer pour l'autre batiment!
vous ne pouvez pas formuler une telle réponse sans connaitre le réglement de copropriété et ses clés de répartition!!!