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En principe, sont détaillées les actions menées par le CS au cours de son mandat. Nombre de réunions, visites chez le syndic, renégociations de contrats... bilan de ce qui va, de ce qui ne va pas, projets pour l'avenir.....
je pense que Alice 78 a bien décrit le contenu général
Il est important dans ce CR, que les copropriétaires réalise votre utilité, et que vous les teniez au courant des actions du C/S et de toutes les modifications, positives de préférence qui en ont résulté Ne pas oublier de remercier si des bonnes volontés ont fait des travaux pour la collectivité bénévolement
Il faut espérer que tontonjeje n'est pas ce pdt de CS qui ne sait pas ce que serait le rapport annuel du CS ....
"D.art.22 - A moins que le règlement de copropriété n'ait fixé les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement du conseil syndical, ces règles sont fixées ou modifiées par l’assemblée générale à la majorité de l’article 24 de la loi du 10 juillet 1965. Le conseil syndical rend compte à l’assemblée, chaque année, de l’exécution de sa mission. (.....) "
A moins que le CS n'ai rien fait du tout, ce qui est difficile à rapporter .......
Le rapport peut être délivré par écrit ou verbalement lors de l'assemblée. S'il est long, détaillé (précisant les actions quotidiennes ou hebdomadaires qui permettent aux "trains d'arriver à l'heure") il ne sera ni lu ni écouté. La meilleure façon de montrer l'action du CS c'est d'informer régulièrement les résidents lorsqu'il y a, par exemple, des travaux qui vont commencer, etc.. C'est aussi de montrer durant l'AG que le CS, ou du moins son président, maîtrise parfaitement les sujets traités.
En fait, ce qui est important c'est que le président du CS tienne à jour un cahier chronologique de tout ce qui concerne les interventions du CS, les problèmes de la résidence vus avec le syndic, ou avec d'autres personnes intéressées. Ce cahier, que tout membre du SC doit pouvoir consulter, est évidemment beaucoup plus détaillé que le "dossier technique" que le syndic doit tenir.
L'idéal maintenant est d'écrire ce cahier en traitement de texte, ou du moins les interventions importantes, pour le rendre plus lisibles (même pour soi-même). Le traitement de texte permet aussi d'en tirer rapidement un extrait pour pouvoir répondre à toute question qui se poserait par la suite. N'oublions pas aussi qu'on peut souvent regretter de n'avoir pas noté ce qui nous semblait n'être qu'un petit détail...
Et s'il n'y a pas de rapport du CS ni compte-rendu des délélgations votées précédemment lors de l'AG (pour la raison simple qu'il n'y a jamais eu de réunion du CS !!)
- PEut-on annuler l'AG en la contestant ? - Ou peut-on simplement considérer que les dépenses votées sont irrégulières et ne pas les payer à ce titre ?
C'est l'AG qui décide et qui doit donner des instructions claires au syndic et au CS. Ceux-ci peuvent être critiquées et/ou sanctionnés à l'AG suivante.
Et si la moitié de l'AG dort ou est KO par insouciance ou ignorance, il ne vous reste plus qu'à la réveiller ou l'instruire... La vie d'une copropriété est une longue histoire, souvent pas tranquille!
Il faut espérer que tontonjeje n'est pas ce pdt de CS qui ne sait pas ce que serait le rapport annuel du CS ....
"D.art.22 - A moins que le règlement de copropriété n'ait fixé les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement du conseil syndical, ces règles sont fixées ou modifiées par l’assemblée générale à la majorité de l’article 24 de la loi du 10 juillet 1965. Le conseil syndical rend compte à l’assemblée, chaque année, de l’exécution de sa mission. (.....) "
A moins que le CS n'ai rien fait du tout, ce qui est difficile à rapporter .......
Bonjour
Je suis effectivement le président du CS . J'ai posé cette question car j'habite dans un logement neuf, c'est la première fois que je suis propriétaire (comme pas mal de résidents de mon immeuble) et c'est donc ma première année en tant que président de CS ... J'ai un peu de documentation sur le rôle du CS mais je n'avais rien de précis sur le rapport du président. Quoiqu'il en soit, je vous remercie tous pour vos réponses claires et précises. Et je vous rassure, le CS fait beaucoup pour cette résidence qui présente pas mal de défauts de construction... contrairement au syndic que nous allons (je l'espère, tout dépendra des votes) remplacer à notre prochaine AG. D'ailleurs, que pensez-vous de PROMOGIM ?
Bonsoir. C'est le syndic (celui que nous avons éconduit l'an dernier) qui faisait le rapport du CS (une seule réunion annuelle, celle de discussion des comptes avec le syndic et de formulation de souhaits pour l'OdJ de la future AG. Et de bonne bouffe (dans les frais de fonctionnement du CS). Cette année nous avons fait tant de choses que nous joindrons notre rapport aux convocs, de façon à ne faire qu'une rapide synthèse à l'AG. Notre rapport comprend une colonne "Gains/Pertes" par rapport au budget. Salut !
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
Rapport du président du conseil syndical
Forum fermé
Posté - 20 mai 2008 : 22:54:13
. J'ai posé cette question car j'habite dans un logement neuf, c'est la première fois que je suis propriétaire (comme pas mal de résidents de mon immeuble) et c'est donc ma première année en tant que président de CS 
... J'ai un peu de documentation sur le rôle du CS mais je n'avais rien de précis sur le rapport du président.