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apres avoir degagé l'ancien syndic grace aux aides du forum (un grand merci)et pas mal d'investissement aussi, celui ci a fait de la resistence et je n'ai pas hesité a aller au tribunal - sans avocat- pour reclamer les pieces et quelques facturations abusives comme les frais de transmision ... nous venons d'avoir gain de cause sur toutes les sommes demandées + l'art 700 donc courage on y arrive
entre le réalité et la pratique c'est souvent le grand écart ...
Nefer votre intervention ressemble aux autres, n'apporte rien, Ninimi n'est pas un contributeur de longue date, sa réponse détaillée sera certainement plus interessante que votre "comme cela est maintes fois répété sur le forum" pour son cas particulier que nous ne connaissons pas. Vous rendez-vous compte comme vos interventions sont souvent décourageantes pour les nouveaux et lassantes pour les autres dans leurs tournures .....sans que vous répondiez à la place d'un(e) autre
la localisation du tribunal serait interessante (beaucoup de villes du même nom sur des dép. différents) mais surtout savoir les pièces manquantes et la nature des facturations abusives, regarder les procédures est une chose encore faut-il savoir à quoi elles se rapportent .......car beaucoup seraient renvoyés sur le TGI pour les frais de transmission de dossier..... ce que je connais dans une copro .......et le nouveau syndic qui rechigne jouant sur le coût de l'avocat ....on ne met pas en cause un confrère .... donc renvoyer au textes ou aux topics dans ce cas n'apporte rien puisque l'on ne sait pas de quoi il s'agit ni de l'ordre des montants concernés .......
bon je vais essayer de repondre : non renouvellement du syndic en 6/2007 ,moi nommée syndic benevole jusqu'en sept 2007 date nomination du nouveau syndic , debut 2008 toujours pas les pieces anterieues a 2006: assignation en referé au TGI creteil suivant modele fourni par l'arc nous reclamons les archives + frais de transmission dossier (illegal bien que figurant au contrat), frais de photocopies effectuées pour le dossier de l'ancien syndic et l'art 700 ;a l'audience il y avait l'avocat de l'ancien et moi et un collaborateur du nouveau syndic ;les archives nous ont ete remises a l'audience donc je n'attendais pas plus par contre nous n'avons reclamé que le minimum car l'arc m'avait deconseillé : par exemple ses facturations d'honoraires passées apres sa date de non renouvellement (mais pas de compte separé) donc a tous prenez un compte bancaire separé !!!plus plein d'autres honoraires abusif mais là la procedure impliquait un avocat et nous sommes une petite copro 7 lots facturés 20 lots pour la transmission : caves garages ... merci encore au forum et a l'arc amicalement
efforts recompensés
Forum fermé
Posté - 26 mai 2008 : 22:00:08
ou un 
