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alice78
Pilier de forums

917 réponses

Posté - 29 mai 2008 :  08:33:03  Voir le profil
Notre syndic nous quitte à la prochaine AG en juin.
Des travaux de mise en conformité d'ascenseurs avaient été votés et payés en totalité. Mais les travaux n'ont pas commencé (aucune date de prévue !!) et le syndic n'a rien fait en amont de ce dossier, si ce n'est appeler les fonds (120 000 € qui rapportent gentiment au syndic). Tout le boulot a été fait par le CS.

Il a passé une écriture comptable pour faire figurer les honoraires à percevoir dans son compte syndic, mais la somme n'a pas été sortie du compte banque.

Le syndicat souhaite ne pas lui payer ces honoraires, ou a minima, puisque le travail sera fait par le prochain syndic.

Comment l'écriture comptable rectificatrice que l'on demandera en AG, doit-elle être passée ?

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 29 mai 2008 :  11:10:08  Voir le profil  Voir la page de JPM


Le syndic sortant ne peut réclamer l'intégralité des honoraires puisqu'il n'aura pas à assurer la surveillance du chantier.

Il peut seulement obtenir la rémunération de ses frais d'étude préalable, s'il y a lieu.

Pour les fonds encaissés, il suffisait de ne pas dispenser le syndic de gérer la trésorerie par compte unique ouvert à son nom. De plus les fonds appelés d'avance pouvait être placés sur un livret A défiscalisé (rapport actuel 3,50 %)

Pour l'écriture : la facture du syndic aura été passée au crédit de son compte " fournisseur " par le débit du compte de charge correspondant.

Il suffira de passer l'avoir au débit du compte " fournisseur " du syndic par le crédit d'un compte de produit approprié, ou par le crédit du compte charge correspondant.

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