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audreytoutcourt
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 30 mai 2008 :  10:12:54  Voir le profil
Bonjour,

j'ai besoin d'avoir votre avis.

En face de mon habitation, je suis propriétaire d'un terrain en zone agricole. il y a une ruine sur ce terrain: ancien batiment agricole apparaissant sur le cadastre napoléonnien mais n'apparait plus sur cadastre actuel. il reste 4 pans de mur debout (plus des 1/2 murs et autres fondations). puis-je mettre un toit et y faire des boxes pour chevaux. Les autres parties de mur peuvent elle etre remonter pour faire un abri pour le foin?

Merci de vos message.

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titeuf59
Pilier de forums

438 réponses

Posté - 30 mai 2008 :  10:19:56  Voir le profil
Que dit le réglement local d'urbanisme (POS/PLU...) ?

C'est là que vous trouverez les 1ères réponses.

Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...

Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école
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