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cyclonette
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 11 juin 2008 :  14:44:56  Voir le profil
bjr à tous

nous avons un contrat entretien espace vert avec un jardinier pour 10 tontes par an.
Jusqu'à présent seulement 3 tontes ont été effectuées.
Le contrat prend fin que le 1er octobre prochain.
Le jardinier n'est pas venu depuis 1 mois et demi malgrè les nombreuses relances du syndic de copropriété et du conseil syndical.
Les espaces verts sont dans un état lamentables.
Quels recours avons nous ?
Peut-on mettre fin au contrat par anticipation pour non respect du contrat ? (NB : les paiements sont déjà suspendu depuis avril)
pouvons nous alors engager une autre entreprise ?
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Goutelette
Pilier de forums

379 réponses

Posté - 11 juin 2008 :  15:44:15  Voir le profil
Bonjour Cyclonette
Il me semble intéressant de savoir si c'est la 1ère Année que vous vous occupez des espaces verts ? Car suivant la région la 1ère tonte, peut-être différente.

Quand vous dites qu' il y a déja eu 3 tontes dans la saison, et que d'autre part les paiements sont arrêtés depuis Avril. Je vous interroge : Quand à eu lieu la 1ère tonte ?

Chez nous, 1ère tonte début Avril. Je n'ai pas connaissance de tonte d'hiver
En principe au printemps, les tontes sont toutes les 3 semaines, en raison des pluies.A partir de juillet 4 semaines à un mois, suivant le temps?
Le cycle de 10 tontes souvent prévu mais pas obligatoirement appliqué, en principe un entretien de printemps ou passage de ramassage de feuilles
Avez vous uniquement de la pelouse ?
Avant de dénoncer un contrat d'espace vert, je vous conseille de consulter d' autres entreprises.
Dès que vous avez trouvé, le syndic doit savoir ce qu'il lui reste a faire



Goutelette
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 11 juin 2008 :  17:07:54  Voir le profil
cyclonette, vous indiquez < nous avons un contrat espaces verts > s'agit il réellement d'un véritable contrat avec, notemment,une clause de résiliation anticipée pour mauvais travail ou non réalisation... ou plus simplement un devis entreprise?

Au niveau des tontes je ne suis pas d'accord sur la périodicité donnée par goutellette car en saison,notemment avec beaucoup de pluie,1 passage toutes les 3 semaines vous n'avez jamais rien de correcte mais il y a gazon et gazon.

Nous avons un véritable contrat, fait par nous ;les tontes sont prévuerr de 10 à 12 chaque année avec un coût par passage et à la fin de l'année,avant la facture du solde nous faisons le point de la réalité du travail (bons de passge déposés chez M.XXX)

actuellement 5 tontes la 1ère le 04.04.08 la dernière le 02.06.08

Donc,devis ou contrat
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cyclonette
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 12 juin 2008 :  13:21:34  Voir le profil
Il s'agit d'un devis et non d'un véritable contrat.
La dernière tonte date du 28 avril, il y a donc 7 semaines. Sur le devis est noté 10 tontes par an à partir du 1er octobre 2007. Il n'y en a eu que 3 d'effectuées depuis le 1er octobre. Dans le détail le gazon + mauvaises herbes sont aussi hauts que les arbustes plantés en bordure de résidence. C'est un champ à foin bon pour les vaches !!!!
Lors de l'assemblée générale du 29 avril, il a été voté d'engager au 1er octobre 2008 un nouveau prestataire pour l'entretien des espaces verts.
Peut-on "résilier" le devis du jardinnier actuel pour non respect des conditions et donc engager une autre entreprise.

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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 12 juin 2008 :  21:26:03  Voir le profil
vous pouvez (syndic)demander la résiliation du contrat (devis) après mise en demeure (LRAR)de reprendre et d'effectuer les travaux prévus au devis n°xx duYYYYYY.A défaut d'exécution dans les 10 jours suivant la réception de ce courrier votre contrat sera résilié.

15 jours cela peut permettre de faire le point avec une autre entreprise même si,en cette période cela ne sera pas simple

voir ce lien pour établir,éventuellement,un contrat
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=19325

"chez nous" cela fonctionne bien depuis plusieurs années
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Goutelette
Pilier de forums

379 réponses

Posté - 15 juin 2008 :  15:15:52  Voir le profil
Bonjour félix 1930
j'ai pris connaissance de votre poste du 18 nov/ 2004;
Il coïncide avec mes références.Votre désaccord m'étonne ?
Votre contrat stipule bien : 1er Mars au 30 nov/ ce qui fait 35 semaines.
Sachant que suivant les années, avec ou sans canicule juillet-août- septembre, les tontes sont en principe de 4 semaines(vous faites le compte)
Je suis étonnée,que vous n'ayez pas mentionner à Cyclonette qu' une entreprise ne travaille pas sur "DEVIS",mais avec commande ou Contrat.
En toute logique un contrat espace vert prend effet en début de saison printanière et non en octobre.Les tontes de novembre a fin février doivent être rare, peut- être en Normandie (éternel printemps)
j'ai voulu aussi mettre en garde Cyclonette sur ces entreprises qui vous proposent des 15 à 16 tontes Annuel dans le seul but d' utiliser leurs personnels. Une copro/ n'est pas Versailles
J'ai voulu aussi la mettre en garde, de trouver au pied levé une autre entreprise.
Beaucoup refusent de travailler pour des copros/ certaines nous proposent des tarifs énormes dans le but de nous décourager à solliciter leurs services.
De plus il faut attendre l' acceptation de l' AG pour acceptation de contrat.
Sur votre contrat vous ne mentionnez pas le ramassage des feuilles, car j'aurais aimée connaitre, comment gérer ce problème ?Nous en avons 6 et ce n'est pas suffisant
L' entreprise passe et vous en avez autant le lendemain, entrainant des problèmes de voisinage, car le vent....



Goutelette
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 15 juin 2008 :  21:20:58  Voir le profil
Citation :
initialement posté par Goutelette
Je suis étonnée,que vous n'ayez pas mentionner à Cyclonette qu' une entreprise ne travaille pas sur "DEVIS",mais avec commande ou Contrat.


si vous reprenez mes deux interventions il est bien fait état de CONTRAT;pour faire une commande il faut automatiquement un devis.

Dans beaucoup de copropriété, le syndic se contente du devis établi par l'entreprise; il le retourne "bon pour accord" et la commande est passée.

Un contrat,espaces verts commence comme les autres au début d'un exercice;tous nos contrats(comme notre exercice) sont année civile, donc 1er janvier 31 décembre.Les travaux espaces verts ne se resument pas qu'à la tonte (voir lien)

Nos espaces verts sont sur la partie Sud de l'immeuble (ramassage des feuilles sur cette partie dans le contrat).

Sur la partie Nord circulations et parkings avec beaucoup de feuilles venant des propriétés voisines,ramassage tous les 15 jours du 1er octobre au 31 janvier au contrat "nettoyage";cela concerne surtout la sécurité "piétonne" des copropriétaires,pas les voisins!
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