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gasvi
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 15 juin 2008 :  22:26:09  Voir le profil
Bonsoir,

Je suis en RDC dans une copropriété avec un chemin passant devant chez moi et allant dans un parking (il y a deux accès pour ce parking), ce chemin est emprunté régulièrement par des voitures qui se rendent dans ce parking. C'est donc une voie de circulation.
Une AG a lieu bientôt et une résolution a été mise à l'ordre du jour : un (ou plusieurs) copro veut bloquer le chemin devant chez moi par 2 gros pots de fleurs de part et d'autre de ce chemin.
Je ne suis pas d'accord. Est ce légal si ce vote passe ? niveau sécurité ? (accès pompier par ex), niveau accès à nos appartement du RDC etc...?

Merci beaucoup de m'éclairer...
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 15 juin 2008 :  22:30:51  Voir le profil  Voir la page de Joulia
bonsoir

un "chemin" n'est pas une voie de circulation ...
Que dit votre RC à ce sujet ?

pourquoi n'êtes-vous pas d'accord ?
ce serait quand même plus calme sous vos fenêtres, et pour les enfants, plus sécure, non?

si les pompiers peuvent avoir accès au parking par l'entrée usuelle du parking, je ne vois pas l'illégalité de la résolution.

Cordialement,
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gasvi
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 16 juin 2008 :  08:24:57  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par Joulia

bonsoir

un "chemin" n'est pas une voie de circulation ...
Que dit votre RC à ce sujet ?

pourquoi n'êtes-vous pas d'accord ?
ce serait quand même plus calme sous vos fenêtres, et pour les enfants, plus sécure, non?

si les pompiers peuvent avoir accès au parking par l'entrée usuelle du parking, je ne vois pas l'illégalité de la résolution.



Merci pour votre réponse.
J'ai regardé dans le RC qui date de 1970, je n'ai rien trouvé de spécial.
Donc je ne sais pas si cela est considéré comme un 'chemin' ou une 'voie de circulation'.
Concernant l'autre accès au parking, comment vous expliquer...
En fait certains copros avaient décidé que cela faisait comme une sens giratoire...ce qui fait que pour resortir du parking elles redescendaient par le 'chemin/voie de circulation' devant chez moi.
Et elles accédaient au parking par l'autre accès (le souci c'est que 2 voitures ne peuvent absolument pas se croiser, il y a un gros virage où on ne voit rien, c'est comme une chemin de terre et c'est sûr des gens se percuteront même s'ils roulent lentement).
De plus un camion pompier n'aura pas la place de passer par cet accès restant (je suis pompier).
Voilà.
Merci
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