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pinacolada
Contributeur débutant
18 réponses |
 Posté - 02 juil. 2008 : 19:23:33
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bjr,
Dans petite copro, suite à des travaux il y a eu la pose de nouveaux compteurs indiv et il existe un compteur general.2 logements sont raccordés au meme compteur indiv (avec existance de cpteurs sous divisionnaires à l'interieur d'un des logements ) car avant c'etait un meme proprio pour ces 2 lots ,qui a fait donation a son fils de ce lot où reside un locataire. Suis-je en droit d'exiger que la repartition de l'abonnement au compteur general de la lyonnaise soit faite entre tous les lots(9) et non pas en fonction des compeurs installés et relevés(8)???selon l'art 10 loi SRU (criterte de l'utilité) merci
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 22:12:03
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La facture de location du compteur général est répartie aux tantièmes, ce que doit préciser votre RDC !
Il n est de même de la consommation commune :
Total m3 compteur général - total m3 compteurs divisionnaires = reste des m3 réparti aux tantièmes.
Pour les 2 lots raccordés sur le même compteur divisionnaire, qui a fait installer les 2 sous-compteurs ?
Si rien n'a été fait officiellement, vous ne tenez compte que du compteur divisionnaire intial de ces 2 lots, aux 2 occupants de se débrouiller entre eux. |
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pinacolada
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 10:31:53
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Rc précise charges fonctionnement entretien eau froide seront réparties dans les proportion figurant sur tableau annexé (que je trouve pas (pas sûre de l'avoir eu et RC de + 20 ans) Il me parait logique de diviser entre nombre de lots beneficiant de l'eau .je divise la conso -pour palier les différences entre relevés (gal et ind) par le nombre total de m3 relevés chez chacun entre 2 index. Ce prix au m3 est multiplié par la conso indiv.
le proprio des lots A et B avait le compteur général chez lui et le calcul était fait/ différence sommes compteurs ind /cpteurs général. (le lot b étant relié au lot A. Suite aux travaux votés en AG le compteur général a été déplacé à l'extérieur et un nouveau cpteur indiv mis en place (lot A) par contre par souci d'économie le lot B est toujours relié au lot A , ils s'arrangent pour la conso.(lot B donné en usufruit). De plus le robinet extérieur est relié à cette installation A ! car pensait bénéficier de la jouissance exclusive du jardin ce qui est difficile à gérer je veux mettre cette question à l'ordre du jour 5% mise en place nouveau cpteur ..) merci de votre intérêt syndic benevole minoritaire qui nage et pas aidé ... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 14:55:20
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Désolé, mais je n'ai rien compris !.... 
A l'origine sans doute, il n'y a vait pas de compteurs divisionnaires et donc 1 seul compteur général dont l'abonnement était au nom du syndicat.
Une AG a du décider de la mise en place de compteurs divisionnaire.
De ce fait, la grille prévue initialement au RDC devient sans objet.
La nouvelle répartition a du être définie alors, ce qu'il vous faut retrouver dans le PV de cette AG !
Sauf si une AG en a décidé ainsi, vous ne pouvez répartir l'abonnement du compteur général autrement qu'aux tantièmes, comme c'est la règle en copropriété !
Pour faire autrement, au nombre de lots, il faut qu'une clause du RDC le précise ou qu'une AG en ai décidé ainsi !
Pour ce qui concerne la répartition individualisée, vous devez l'appliquer selon les relevés des compteurs divisionnaires.
Cette histoire de lot divisés ou dissociés n'est pas votre affaire : s'il y a 9 lots il doit y avoir obligatoirement 9 compteurs divisionnaires !
La répartition pour chaque lot est donc :
Consommation individuelle selon M3 perso + quote-part compteur général selon tantièmes.
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Edité par - gédehem le 03 juil. 2008 14:57:05 |
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pinacolada
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 17:08:18
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à l'origine il y avait un seul propio pour tout l'immeuble puis vente en X lots : 9 lots avec 7 cpteurs (le proprio du départ ayant gardé les lots A et B (le B étant branché surl'installation du A avec présence de petits divisionnaires)+ cpteur général insatllé dans le lot A .
donc on avait /ex total conso 100m3 cpteur general, total conso cpteurs indiv 80 donc par conséquent total conso proprio (du A et B) 20m3(qu'il répartissait selon les indices communiqués /son locataire du lotB )
apres travaux décidés en AG , le compteur général est déplacé et est installé un compteur individuel dans le lot A .Cependant reste toujours branché le lot B sur l'installation du lot A!
(Je trouve cela anormal aussi mais suis minoritaire.....)
Concernant la facture d'eau , l' avant dernier relevé a été demandé tard, c'est pourquoi j'ai une différence :le total des conso est inférieur au total facturé donc je prends la totalité des conso individuelles relevées et je divise le montant eau / cette somme pour avoir le prix moyen du M3 puis je le multiplie /chaque conso ind .
pour l'instant je mets en stand bye l'eau commune (quasiment pas arrosage)jusqu'a une décision des copro.
ex total relevé 520 m3 figurant sur facture eau à 2.80E = 1456 E
or somme des conso ind =480m3, je divise donc le montant facturé en conso 1456 / 480 = 3.03
ma conso est de 35M3 soit 35x3.03
mais donc concernant la répartition de l'abonnement rien n'a été décidé en AG cordialement
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lepatrick21
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 07 juil. 2008 : 13:38:16
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Il y a 2 methodes de répartition, c'est aux copropriétaires de décider de la methode
la 1ere
Totale facture / nb3 facture = Prix m3 * conso individuelle et la différence répartit au tantiéme
la 2 eme
Totale facture / total nb3 relevé = Prix m3 * conso individuelle ( pas de solde
La 1ere est plus équitable s'il y a un robinet dans les communs sans compteur
La 2eme peut être utilisé si tout les compteurs sont identiques et de même classe de précision (certain compteur divisionnaire ne mesure pas les faibles débits)
Patrick |
Edité par - lepatrick21 le 07 juil. 2008 13:39:14 |
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pinacolada
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 12:31:29
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| bjr et merci le probleme est que le robinet exterieur est comptabilisé sur un appart privé!!!!!!!!!!!!!!!!que me conseillez vous? demenager..... |
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repartition location cpteur general eau
Forum fermé
