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mon interrogation est la suivante , une revision simplifiee regie plusieurs terrains importants dont le mien
puis je , en suivant la revision simplifiee contracter avec un promoteur pour realiser ce qui est prevu uniquement sur mon terrain meme si les autres terrains ne construisent pas ????
Tout dépend de ce qui est dit dans le POS/PLU. Si votre terrain est dans une zone NA (POS) ou AU (PLU) constructible dans le cadre d'une opération d'ensemble (ZAC, permis groupé,...), alors, pris individuellement, votre terrain n'est pas constructible.
pour le pos zone na oui , avant .... mais serait ce le reglement de revision simplifiee plutot??? zac non....permis groupe je ne sais!!! en tous cas c'est sympa ici