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Bonjour à tous, Mon histoire va être longue et j'en suis désolée d'avance. J'ai acheté une maison de village (A)en 2004 avec un jardin attenant. Celle-ci est mitoyenne ( au milieu de deux autre maisons(B) et (C))et les jardins sont également mitoyens. En 2004, les vendeurs m'ont dit qu'il y avait un droit de passage sur cette propriété ( entre ma maison et mon jardin) profitant au fond dominant B et un droit de passage également me profitant et grevant la maison C. Ce droit de passage mène à une rue. Je précise qu'aucune de ces maisons ne sont enclavées et ont toutes un accès ( porte d'entrée) sur la voie publique. En achetant, je n'ai jamais contesté ce droit, et il fût inscrit dans mon acte de propriété "d'après les vendeurs et d'après un acte rédigé le ..1975, il existe un passage etc ). Mon notaire à l'époque me précisa qu'il s'agissait d'un droit de passage de brouette pour les jardins comme cela se faisait souvent avant. 2 ans après j'ai effectué des travaux sur ce jardin ( que je n'utilisais pas) pour y faire une terrasse et profiter du jardin. C'est là que les ennuis ont commencé...Les personnes du fond dominant B se servent de ce passage comme de porte d'entrée, ainsi toutes leurs visites passent par ma terrasse devant ma baie vitrée du salon. De plus, ce sont des personnes âgées et ils sont donc présents toute la journée et passent 5 à 6 fois par jour par là, juste pour se promener. En manque réelle d'intimité, j'ai décidé de faire une recherche sur cette servitude et d'en connaître l'assiette.Mon notaire entre temps a pris sa retraite,et j'ai recherché moi même l'origine de cette servitude. A ma grande surprise, cette servitude n'est jamais mentionnée sur les titres antérieurs de cette maison. Je suis remontée à 1930 et il n'y a jamais eu de servitude relatée. De plus, j'ai également obtenu le titre de propriété du fond dominant B ( 1986 : héritage) et là non plus il n'y a pas de servitude.Enfin,l'acte de 1975 cité dans mon acte de vente ne correspond pas à ma propriété mais à celle de la maison C. Je suis donc allée voir la remplaçante de mon notaire en lui exposant mon soucis. ( Je vous passe les détails de plusieurs RDV). En gros, elles m'ont dit que oui effectivement certainement qu'il n'y avait pas de servitude ( mais qu'on ne pouvait pas être sur), mais qu'ils avaient juste reporté ce qu'avaient dit les vendeurs..et que l'acte de la maison C mentionnait un passage ( pas sur ma propriété), donc qu'on ne pouvait pas savoir.N'ont-ils pas obligation de vérifier les dires du vendeurs??????Je suppose bien que oui, à cela, elle ne répond rien et se contente de me conseiller de m'arranger avec mes voisins!Chose impossible, car ils ne supportent pas qu'on utilise cette terrasse, ne supporte pas qu'on je puisse inviter des gens à manger sur cette terrasse etc..Eux ils utilisent le jardin comme potager.Bref, on n’a pas la même vie. Donc aujourd'hui, je ne sais plus quoi faire... Mon notaire a t-il grevé ma propriété d'une servitude qui n'existait pas?Est ce une faute de sa part?Comment puis-je être sure qu'il n'y a pas de servitude? De plus, sur l'acte de mon voisin C, il est relaté "pour accéder au jardin depuis le chemin ...il existe une impasse publique servant à plusieurs et qui se continue en servitude sur le jardin, en bordure de celui-ci". Comment comprendre cela?Est ce que cela implique forcément que cette servitude continue également chez moi?J'ai également l'acte antérieur de 1975 du voisin C, il est dit "et un passage appartenant aux vendeurs"..sans aucune autre précision. Sur quoi puis-je m'appuyer alors pour savoir si il y a oui ou non une servitude?Si il n'y en a pas, que dois-je faire?Annuler mon acte de vente et en refaire un?Est ce possible? Désolée encore une fois de ce récit...mais cette histoire me fatigue dans la mesure où je suis obligée de subir des voisins peu malléables, et que personne (notaire) ne veut réellement me répondre. En vous remerciant par avance de votre aide!
merci pour votre réponse. Mais voir un conciliateur avec qui?le notaire?les voisins?Est ce que le fait de parler de cette servitude avec les voisins( et donc de ce qui est écrit dans mon acte) n'entraîne t-il pas un "acte reconitif" de cette servitude? Actuellement, mes voisins ne sont pas du tout au courant de mes démarches et je n'ai jamais dit que cette servitude etait inscrite dans mon acte. Ils sont toujours passés par là, et je n'ai jamais rien dit car je croyais que cette servitude était légitime. Il est impossible que je puisse en parler avec eux, ce sont des personnes agées qui sont toujours passées par là, qui ne voudront rien entendre. On ne se parle plus, ils ne supportent rien, ils font appel à la gendarmerie pour des broutilles...bref...pardon pour l'expression mais ce sont des vieux cons qui ne supportent personne. Merci,
Propriétaire d'une maison A avec jardin attenant, mitoyenne et au milieu des maisons B et C.
Les vendeurs ont indiqué au moment de l'achat qu'il y avait une servitude de passage grevant ma maison A au profit de la maison B, et également un passage grevant la maison C au profit de ma maison A.
Afin de connaître le terme exact de cette servitude, j'ai fait des recherches. Aucun des actes antérieurs de ma maison ne relate une servitude. L'acte antérieur de la maison B n'a pas de servitude non plus.
Seul l'acte antérieur de la maison C parle d'un passage qui sert à plusieurs et qui grève cette propriété.
Je suis remontée aux années 1930 pour tous ces actes antérieurs.
Mon notaire ne répond pas à mes questions : il a lui même rédigé une servitude sur mon acte en ne se basant que sur les dires du vendeurs, sans vérifier l'origine de celle-ci. Il admet que probablement il n'y a pas de servitude, mais ne veut a priori rien faire de plus.
Comment puis-je faire pour retrouver cette servitude si il y en a une? Si il n'y en a pas, comment dois-je procéder?Car ce qui m'inquiete, c'est non seulement pour ma vie de tous les jours ( supporter des voisins qui passent à longueur de journée chez moi) mais c'est surtout au moment de la revente de ma maison.
J'espere avoir été plus claire cette fois ci!!!!
J'avais à peine 24 ans quand j'ai acheté cette maison...et je ne me suis pas poser les bonnes questions au moment de cet achat... A mon grand regret aujourd'hui!
Pour ce qui est du conciliateur, c'est un tout petit village. La seule réponse de la mairie fut " moi à votre place, j'aurais mis un mur depuis longtemps"
Je veux être dans la légalité...et ne pas faire n'importe quoi.
Mettez en demeure celui qui vzeut en profiter de présenter un titre l'autorisant à passer chez vous.
indiquez qu'à défaut, vous allez clore sous un mois... et faites le.
cordialement Emmanuel Wormser
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Dans l'hypothèse où les voisins n'apportent aucune preuve de cette servitude, que dois-je faire par rapport à mon acte de propriété où celle-ci est relatée?
Car le notaire ne semble pas prêt à "admettre son erreur", et m'a même précisé qu'il serait " plus ou moins" obligé de rappeler cette pseudo servitude à de potentiels acqéreurs.
droit de passage: intrigue!
Forum fermé
Posté - 11 juil. 2008 : 14:10:55
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