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Aqntbghd
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 17 juil. 2008 :  09:12:56  Voir le profil
Ce message est un rafraichissement estival pour le forum (mais dans le sujet quand meme).




Voila la situation : dans un moment d'égarement et de retour en enfance, j'ai construit une cabane en bois dans un arbre en limite de ma propriété. La cabane fait 16m2 et est suspendue dans l'arbre mais voila je n'ai pas fait très attention à l'emplacement de la limite de propriété (qui était sur la limite de la restanque) et mon voisin a installé sa cloture sous ma cabane. j'ai donc plein de question légères pour les experts en droit de ce forum.

Est-ce que la cabane m'appartient toutjours entièrement ?

Est-ce que je devais faire une DP pour "aménagement récréatif de chêne presque centenaire" ?

Si non dois-je faire une règlement de copropriété avec mon cher voisin ?

Sachant qu'il m'a mis à disposition une boite de clous et que j'ai construit ma cabane sans factures avec uniquement des palettes de récupération, quelle va etre sa part dans la propriété de la cabane ?


:)


Bon mois de juillet :)



ps: j'ai de très bonnes relations avec mon voisin et la cabane ne pose aucun soucis, si ce n'est qu'il faudrait que je trouve le temps de rajouter quelques barrieres pour permettre aux enfants d'y monter :)
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ali gator
Pilier de forums

9527 réponses

Posté - 17 juil. 2008 :  09:38:58  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par Aqntbghd

ps: j'ai de très bonnes relations avec mon voisin et la cabane ne pose aucun soucis,
Voilà qui nous change des problèmes de construction en limite de propriété !!!

Ps : Après les notions de vue droite et de vue oblique quid de la notion de vue plongeante ???


Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)

Edité par - ali gator le 17 juil. 2008 10:28:42
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 17 juil. 2008 :  09:39:11  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
excelllllllllent
Citation :
Initialement posté par Aqntbghd

Ce message est un rafraichissement estival pour le forum (mais dans le sujet quand meme).

Voila la situation : dans un moment d'égarement et de retour en enfance, j'ai construit une cabane en bois dans un arbre en limite de ma propriété. La cabane fait 16m2 et est suspendue dans l'arbre mais voila je n'ai pas fait très attention à l'emplacement de la limite de propriété (qui était sur la limite de la restanque) et mon voisin a installé sa cloture sous ma cabane. j'ai donc plein de question légères pour les experts en droit de ce forum.

Est-ce que la cabane m'appartient toutjours entièrement ?

oui
Citation :

Est-ce que je devais faire une DP pour "aménagement récréatif de chêne presque centenaire" ?

oui : + de 2m2 de SHOB
Citation :

Si non dois-je faire une règlement de copropriété avec mon cher voisin ?
oui s'il ne demande pas la démolition de cette construction qui empiète chez lui .

il convient en efet de passer devant notaire pour instaurer sur ce bien une copropriété avec son règlement afférent
Citation :


Sachant qu'il m'a mis à disposition une boite de clous et que j'ai construit ma cabane sans factures avec uniquement des palettes de récupération, quelle va etre sa part dans la propriété de la cabane ?

logiquement, il faut inbtégrer au calcul de valeur l'achat des matériaux -dont les clous-,le prix de la main d'oeuvre, et, surtout, la valeur du terrain sous-jacent au prix du m2 constructible
Citation :


:)


Bon mois de juillet :)



ps: j'ai de très bonnes relations avec mon voisin et la cabane ne pose aucun soucis, si ce n'est qu'il faudrait que je trouve le temps de rajouter quelques barrieres pour permettre aux enfants d'y monter :)

merci !!!

cordialement
Emmanuel Wormser

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