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chrispo
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35 réponses |
 Posté - 06 août 2008 : 22:41:37
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Bonjour a toutes et tous,je vais essayer d'exposer clairement mon problème. Je possède un terrain constructible et je souhaiterai le vendre a un promoteur car financièrement c'est plus intéressant.
Mais voila les problèmes; pour accéder aux futures constructions il y a un chemin privé. Seulement ce chemin est sur ses premiers mètres coupé par un "ravin". Nous empruntons ce chemin depuis 1984.Une maison est présente sur le terrain avec tout a l'égout, eau, électricité depuis cette même date. Le CU nous indique donc que cette voirie est dans un ravin, premier point négatif.
Le deuxième point négatif le voila : "eau et assainissement sur le chemin communal, raccordement au réseau pour 1 seule habitation." Mr le maire m'a expliqué que notre terrain est entouré de terrain privé et que nous ne pouvons raccorder les futures villa au tout a l'egout. Etant donné que le tuyau du tout a l'égout existant est trop petit.
Est il possible de solutionner ce probleme, en sachant que le voisin ne veut pas vendre un morceau de son terrain pour que nous puissions agrandir le passage et faire passer l'assainissement.
Voila j'éspère que quelqu'un pourra me répondre, je possède des plans pour aider a comprendre le problème.
Merci grandement par avance.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 01:59:31
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pour insérer une image , suivez ce mod'op : ce sera plus simple à comprendre... |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 12:04:36
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Bonjour a toutes et tous, j'espère que cela fonctionne. |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 12:10:28
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Voila en haut a gauche l'entrée du chemin, on voit bien le ravin coupé la route. Evidemment le ravin coupe la route que sur le papier, la voirie est la meme en haut et en bas.
voila si vous voulez d'autres précision, pas de souci.
Merci. |
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chrispo
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35 réponses |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 08:02:50
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Si je comprend bien, la route est dans le ravin et on vous oppose de vouloir vous-même ajouter un bout de bitume dans le ravin pour joindre cette route. C'est un peu tiré par les cheveux...
Je vois aussi qu'un peu plus bas la route passe chez vous. N'avez-vous pas la possibilité de dévier un peu le chemin privé pour que son raccordement à la route se fasse chez vous?
Sans aborder le cas complexe de la route qui traverse une propriété privée, il est indéniable que vous pouvez bitumer jusqu'au ras de celle-ci puisque le terrain vous appartient. |
Dominique |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 11:15:17
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Bonjour, tout d'abord merci de répondre a cette "affaire" car je suis en conflit depuis maintenant 2 ans. C'est assez compliqué a expliquer sur le plan, mais je vais réessayer.
En fait cette route nous nous en sommes toujours servi mais quand j'ai déposé mes CU pour détacher 2 parcelles la mairie m'a fait observer que le seul chemin pour accéder aux parcelles est traversé par un ravin. Mais le ravin ne traverse ce chemin que sur le plan du cadastre pas réellement. Je n'ai rien a rajouter pour pouvoir passer sur ce chemin, depuis 1984 on passe en voiture, en camion etc...
Est ce clair ? |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 16:14:52
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Le deuxième problème viendrai de l'assainissement, celui de la maison existante serai trop petit, et il serai impossible de brancher 2 autres maisons dessus.
Le branchement ne pourrai se faire sur le regard existant, ni ailleurs car d'après la mairie étant donné que mon terrain ne touche aucune partie communale, on ne peux plus brancher quoi que ce soit.
Est ce une situation classique ? si quelqu'un a eu affaire a un cas similaire qu'il m'éclaire svp. Merci. |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 18:31:19
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OK, je commence à comprendre. Ce que je prenais pour votre chemin était en fait le tracé de l'égout.
L'affaire du chemin devrait pouvoir se régler avec quelques clichés et éventuellement un constat d'huissier.
Pour le raccordement aux réseaux il va falloir regarder plusieurs choses:
Dans quelle zone du POS est située votre propriété?
Pouvez vous nous recopier la partie du POS concernant le raccordement aux réseaux?
Sur votre second dessin, votre chemin joint une voie. Connaissez-vous le niveau d'équipement de cette voie?
Cette voie dessert-elle un grand nombre d'habitations?
Etes vous propriétaire du chemin jusqu'à la voie? |
Dominique |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 21:19:36
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La propriété est en zone Naa. Effectivement le chemin privé rejoint l'unique entrée et sortie de mon terrain. Cela débouche dans les belles rues goudronnées du village, le problème se situe donc ici( entouré sur le nouveau plan) Pour résumer quand on va vers A on va vers le village, quand on va vers B on va jusqu'a la maison. Quand a la question de qui est propriétaire de la voie, je ne sais pas encore je fais des recherches.
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 14:18:02
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Je crois que c'est assez visible. |
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chrispo
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chrispo
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 14:32:19
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Voila c'est tout pour le POS, merci encore de votre aide. |
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chrispo
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 10 août 2008 : 20:41:01
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Bonjour a toutes et tous, le petit bout de chemin ( A ) était deja la quand on a acheté le terrain (qui a l'époque n'était pas constructible). Donc je suppose qu'il appartient a la commune ou aux voisins, et que un droit de passage a du etre demandé avec le permis de construire.
J'ai envoyé un message a mon notaire pour qu'il regarde. A moins qu'il y est une autre demande ou solution a faire? si quelqu'un a une idée ou une suggestion, je prends. Merci. |
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voirie et assainissement
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