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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
 Posté - 08 août 2008 : 16:08:32
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Bonjour à tous,
ça fait bien longtemps que je n'ai pas eu de questions à vous poser !mais là, j'ai beau chercher, je n'ai pas trouvé de sujet similaire, peut être parce qu'il n'a rien à faire là ! si tel était le cas, dites le moi et je transférerai !
voilà mon nouveau dilemme !
J'ai pris mes fonctions (ça fait pompeux !) de syndic non pro depuis février et grace aux bons conseils de certains d'entre vous, j'ai réussi à ne pas me planter MERCI !
Les choses avancent, budget voté, travaux voté, appels de fonds fait, etc... tout roule !
Mon souci, qui ne date pas d'aujourd'hui mais pour lequel je ne trouve tjs pas de solution est le suivant :
Nous avons voté le nettoyage des parties communes fait à tour de role par les 4 occupants de la copro(2 proprios et 2 locataires) bien évidemment pour des raisons économiques et de bon sens (deux paliers, 2 escaliers, une cour ! 1 week end sur 4 ! pas crevant non plus !)
Tout se déroule assez bien, hormis une des locataires qui zappe son tour depuis 3 mois et qui de plus a arraché le planning de nettoyage affiché dans le couloir ! bref, je suis allée la voir, lui demandant de ne plus faire sa vilaine fifille et d'obéir à son bon propriétaire ! j'exagère, mais on est pas loin de la vérité !
Attention, c'est son tour le week end prochain, je suis à l'affut !
Par contre, cette bien brave dame, qui a deux enfants charmants a un sens de l'hygiène, disont déplorable ! en fait, elle passe sa journée au troc du coin, ses gosses crachent par terre, jette leur bouffe par terre, jette leur papier de bonbons, chewing gum, etc.. et surtout, maman fume et jette ses mégots par la fenêtre, direct dans la cour, le pire, dans la cage d'escalier très charmante, typiquement alsacienne tout en bois ! chouette, on va tester la résistance du bois au feu !
bref, je ne décolère pas et j'ai tout tenté ! la gentillesse, la fermeté, la culpabilisation, et maintenant, je veux tenter la menace !
voilà ma question : par quel moyen de pression financier, bien sur, puis je "menacer" cette dame si elle ne cesse de dégrader les parties communes et si de plus elle n'honore pas son "contrat moral" en participant au nettoyage ?
Ai je le droit légalement en tant que syndic ou propriétaire de faire qqc ? dois je continuer à m'adresser aussi à son proprio qui s'en tape comme de l'an 40 ?
bref, vais je continuer à ramasser TOUS LES JOURS les merdes de la donzelle ou dois je lui poster dans sa boite aux lettres, juste comme ça pour rire !!!
si qq1 a déjà eu ce genre d'aventures malheureuses, merci !
à++
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 16:53:32
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1) légalement vous ne pouvez imposer aux occupants d'effectuer le nettoyage de parties communes et encore moins à un locataire;le contrat moral..........un doux rêve d'une façon général et,dans ce cas bien précis, il n'existe absolument pas entre le locataire et le syndicat voire son propriétaire ou encore ce dernier et vous
2) toujours légalement,vous ne devez pas intervenir auprès du locataire sans être intervenu XXXX fois auprès du propriétaire de son logement et encore que dans certains cas précis, comme le non respect du RDC
3) vous pouvez toujours la menacer de lui faire payer le nettoyage de SES déchets ; directement et légalement vous ne pouvez envoyer la "note" qu'à son propriétaire qui ne pourra la lui répercuter |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 18:44:19
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Merci felix,
je me doutais bien que je n'avais aucun droit direct face au locataire !
Je vais donc continuer à m'acharner sur le propriétaire et rien ne m'empeche de "discuter" avec la vilaine fifille qui vit en dessous de chez moi ... et je continue à éduquer ses enfants quand je les croise entrain de redécorer les couloirs !
je vais être honnête, partager sa maison avec une locataire de ce genre, c'est vraiment pas ma tasse de thé ! j'ai l'impression de vivre au fond de la cité la plus crégnosse de strabourg, alors que ce n'est pas la cas !
Dans 1 mois, nous aurons fini de faire réaliser les travaux d'amélioration de la copro (portier neuf, serrure neuve - cassée par cette fameuse locataire qui n'a rien trouvé de mieux que d'introduire un objet étranger dans la serrure existante - boites aux lettres neuves) Ces travaux donneront déjà une autre image de la maison... qui incitera peut être ma fameuse cracra à faire un effort !
Bon, prions pour que dieu existe, sinon, je crois qu'on est bon pour continuer à ramasser et serrer les dents !
merci en tous cas et au plaisir de te lire !
bon week end |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 22:40:14
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Bonsoir,
je me suis plongée dans la lecture de ma bible et j'ai décidé de relire le RDC et quelle n'est pas ma surprise en lisant ceci :
"quant aux travaux de nettoyage des parties communes, ils continueront à être assurés par chaque partie occupante à tour de rôle, suis le réglement de la maison en vigueur"
Si cela est spécifié dans le RDC, je peux donc, en toute logique, exiger que cela soit appliqué, non ?
D'un autre côté et après avoir surfer plus de deux heures sur le forum, je vais faire un courrier au propriétaire du logement "abritant" cette locataire indélicate et lui rappeler ce fait, ainsi que la tirade sur la bonne joissance du logement en bon voisin (que je vous épargne ici)
Bref, ai je raison de croire que je peux "légalement" exiger l'application du rôle de nettoyage ?
Bonne soirée et bon week end
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 08:28:11
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non
cette clause ressemble à un réglement intérieur du début du siècle
c'est une clause abusive..que vous n'aurez aucune chance de faire appliquer
et concernant la résolution que VOUS avez d"cidé de mettre à l'ordre du jiur:
"Nous avons voté le nettoyage des parties communes fait à tour de role par les 4 occupants de la copro(2 proprios et 2 locataires)"
elle est tout aussi illégale.
un syndicat ne peut pas imposer aux copropriétaire de participer aux taches d'entretien de la copropriété: cela ne peut se faire que sur la base du volontariat....et encore, il faut vérifier que les copropriétaires sont bien assurés par l'assurance de l'immeuble pendant l'exécution de ces taches!!!
et encore une fois, le syndic n'a aucun lien de d roit avec les locataires!!! |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 08:46:20
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Citation :
Initialement posté par nefer
cette clause ressemble à un réglement intérieur du début du siècle
Désolé nefer, mais là vous raisonnez comme dans le siècle passé!  |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 10:53:37
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Salut,
pour répondre à Nefer, le RDC date de 1989 ! ce n'est pas si loin, et il me semble que si aucune modification n'a été apportée, il est tjs d'actualité !
Ensuite, je n'impose rien du tout, c'est une décision votée en AG à la majorité ! je ne fais que l'appliquer moi même en tenant mon rôle une fois par mois, comme 75% des occupants !
D'autre part, une assurance personnelle suffit amplement à couvrir tout risque d'accident Pour ou de dégradation lors du ménage ! pas besoin de le notifier dans le contrat de la copro. Sur la base du volontariat, il n'y a pas activité professionnelle, donc, pas d'assurance particulière (RC-habitation suffisent)
Pour finir, je cesse de m'adresser à la locataire en question, SAUF quand je l'attrape entrain de dégrader la copro, parce que c'est tout de même mon rôle de veiller au maintien en état de la copro ! et j'ai fait un courrier au proprio hier soir lui rappelant SON rôle (faire appliquer le RDC à sa loc)
Pas une seconde, je ne m'étais imaginée ceci en prenant ce rôle ! je pensais que le plus dur serait d'assurer le gestion admin, etc.. mais finalement, le plus gros challenge, c'est de vivre en communauté !
Il y a deux semaine, ma voisine est venu me tirer de chez moi pour constater que cette fameuse cracra venait de balancer le contenu de son cendrier par la fenêtre , alors que la cour était entrain d'être balayée ! pffff ! j'ai bien eu à aller frapper à sa porte avec la voisine pour lui demander de netoyer ses dégats !Elle a nié, pleuré, crié, que pouvais je faire ? ma voisine est sure d'avoir vu par le fenêtre le jeté de mégots, étant elle même dans la cour entrain de balayer ! mais merde, si une folle nie, pleure et hurle que puis je faire ! la gronder, la frapper, lui arracher les yeux ? je sais que c'est elle, aucun doute, mais quand même, j'ai choisi d'être flic !
sans déconner, je pense qu'on va attendre son départ, en sept. 09 (fin de bail et son proprio ne veut refaire l'appart et l'habiter lui même !) et après cette date, nous serons tous sur la même longueur d'onde !
je ne vois pas d'autre solution !
merci en tous cas, mais Nefer, es tu vraiment sure que le RDC n'est plus valable ??? doit on le refaire ? je préfèrerais éviter, vu l'investissement !
bon week end |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 12:43:14
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Citation :
Initialement posté par je_geeeeere
mais merde, si une folle nie, pleure et hurle que puis je faire ! la gronder, la frapper, lui arracher les yeux ? je sais que c'est elle, aucun doute, mais quand même, j'ai choisi d'être flic !
sans déconner,
Vous serait il possible d'être poli sur les forums d'UI?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 12:44:08
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| par ailleurs je ne vous ai pas autorisé le tutoiement à mon égard!!! |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 15:42:01
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bien Nefer,
le message est enregistré !
pardon d'avoir été malpolie, c'est le trop !
et je ne vous tutoierai plus
cordialement, |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 16:47:13
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Bonjour
Vous devriez vous assurer que le propriétaire a remis le RDC au locataire.
Recensez, les dates et les faits que vous constatez ou que l'on vous rapporte. Tentez de trouver des témoins pour signer votre liste. Celle-ci aura plus de poids.
Adressez-là au propriétaire. |
Jean-Marie |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 17:33:15
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| dans un immeuble en copropriété le copropriétaire bailleur n'est tenu de communiquer à son locataire que des extraits du RDC concernant notamment la jouissance et l'usage des parties privatives et communes et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges (loi du 06.07.1989) |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 19:08:29
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merci à Beau soleil et Felix, et je peux vous confirmer que les extraits remis par le copropriétaire à la locataire sont justement ceux que j'ai précedemment cités. Elle ne peut donc pas ignorer le bon usage des parties communes qui ne sont ni des lieux de réunions nocturnes, ni des déchetteries publiques !
Quant aux témoignages que vous me suggérez, je me retrouve bien seule ! en effet, l'an passé, juste avant mon arrivée le compagnon de cette dame a "volontairement" brisé la fenêtre du palier dans un accès de colère et sans doute, comme à son habitude, très imbibé ! les témoins se sont retractés, la peur de représailles sans doute et la fenêtre a été payée par la copropriété !
Pour exemple, aujourd'hui, en montant chez moi j'ai entendu cette voisine se plaindre, encore, de l'affichage que je venais de mettre en place pour spécifier qu'il était vivement déconseillé voire interdit (la loi est floue à ce niveau) de fumer dans les parties communes (tout en bois, c'est jolie, c'est alsacien, mais ça brule) texto : elle est harcelée ! de qui se moque-t-on ?
Je crois que rien n'y fera, je ne pourrai que constater les dégradations, les faire connaitre au proprio et attendre dans mon coin en rongeant mon frein !
Merci à vous deux, je vais tout de même demander à mes autres voisins d'apporter leur pierre à l'édifice... à eux de savoir s'ils veulent vivre en paix ou continuer à subir !
bon week end |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 09 août 2008 : 22:10:06
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Quelle que soit la démarche que vous souhaitez engager vous devez réunir le maximum de soutien.
Que pense le conseil syndical des agissements de cette personne? |
Jean-Marie |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 10 août 2008 : 23:02:32
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Citation :
Bref, ai je raison de croire que je peux "légalement" exiger l'application du rôle de nettoyage ?
Chris,
Cette décision a été prise par les proprios. si la copro est petite, c'est une décision logique, intelligente, évitant les couts et les pbl avec certains employés ... bref nous vous supportons dans la démarche - MAIS .... Il est impossible de l'imposer aux locataires ... si Mme ne veut pas balayer, vous ne pouvez pas l'y obligée, idem pour son proprio.
par contre affichez bien dans le couloir les interdictions de jeter miettes, mégots et margots ( ) par la fenêtre, etc ....
je suppose que vous avez un beau panneau (fermé à clé) pour vos communications aux résidents ?
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Cordialement, |
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koinkoin
Contributeur vétéran
110 réponses |
Posté - 11 août 2008 : 18:49:40
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Après avoir fait une remise en propreté d'un hall d'entrée (peinture) qu'elle fut ma surprise de voir une personne lâcher son vélo dans celui-ci et laissant des traces de pneu sur le mur.
Après en avoir informer le syndic, le propriétaire qui loue son bien à cette dame lui a envoyer un courrier.
En trois jours, madame à nettoyer les traces.
Moralité, prévenez le proprio, si ce dernier passe outre, faite faire un devis par un professionnel pour la remise en état des lieux et envoyer le lui, je pense qu'il fera le nécessaire auprès de sa locataire. |
Le monde est dangereux à vivre ! Non pas tant à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire. |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 12 août 2008 : 22:49:13
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merci pour vos réponses,
et oui, je confirme notre copro est rikiki et prendre une société exté n'a pas de sens...
quant à faire faire un devis pour remise en état, je veux bien, mais ce qui m'interesse, c'est le quotidien ...
se pose donc une question, vous me direz si c'est possible :
peut on lors d'une prochaine AG mettre cette question aux votes :
nettoyage des PC par les copro occupants à tour de role (sur 4 occupants, 2 proprios, dont moi et 2 locataires) soit 2 week end par mois et les deux autres week end par une société et les frais seraient exclusivement pris en charge au tantieme par les proprio bailleur ?Si cette solution est légale, je pense que cela résoudra tous nos problemes actuels (hors dégradation quotidienne, mais ça je vais continuer à en faire mon affaire)
Peut être cela fera réagir les proprios... et arriveront ils à convaincre leurs locataires ...
quant à l'affichage, je vais de ce pas, demain, faire un tour chez un grossiste en bureautique et en acheter un ! jusqu'à présent je mettais l'affichage dans des joliiiiies pochettes plastiques punaisées au mur, mais il ne fait pas long feu !un des proprios qui au demeurant héberge la fameuse locataire m'avait proposé de nous en donner un (il peut en récupérer à son taf) mais, c'est comme pour le reste, on attend encore lol
je préfère inverstir avec les fonds votés pour le matériel d'entretien de l'immeuble... et ne pas compter sur qq1 qui de toute évidence, ne veut pas agir !
Il me menace d'ailleur quand je lui fais par de soucis que nous pose sa locataire de réembaucher une société pr faire le nettoyage ! je lui ai bien confirmé que s'il le faisait ct à ses frais, puisque ce n'est pas à lui de décider mais au syndicat en AG (auquelles il ne se fait même pas représenter !!!) On va y arriver, je suis sure qu'on va y arriver, une chose après l'autre !!!
aller, je file et vous dis un grand merci !
je posterai quand j'aurai plus de news
bonne soirée |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 13 août 2008 : 15:51:44
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Pour avoir tenté l'expérience du ménage sans société, je peux vous dire que cela est très compliqués à faire surtout dans le temps. Mais cela est votre problème entre vous (propriétaires).
Par contre je vous confirmerai quelques point déjà dit plus haut.
1-Vous ne pouvez en aucun cas imposer à un propriétaire/locataire/ ou autre personne de faire le ménage, une décision dans ce sens en AG n'est pas valable.
2-Si vous voulez faire le ménage entre vous c'est de manière "officieuse" , un arrangement entre amis(voisins/ propriétaires). La seule chose que le syndicat décide c'est de prendre ou non une société de ménage.
3-Quand à vous (syndic), vous n'avez aucun pouvoir sur un locataire, la seule personne responsable vis à vis de vous (représentant du syndicat), c'est le propriétaire (d'ailleurs c'est le seul nom que vous devez connaitre en tant que syndic).
Pour ce qui est de la méthode vis à vis de ce locataire, je n'ai pas de réponse à vous donner, ayant été dans le même cas que vous, je n'ai jamais trouvé la solution adéquat. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 13 août 2008 : 19:10:36
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Un conseil : prenez une société de néttoyage. Le nettoyage par les copropriétaires est ingérable, et vous ne pouvez obliger un propriétaire de nettoyer l'immeuble; si l'AG vote en ce sens, il vous emmenera au tribunal et il aura gain de cause, des frais pour tout le monde, et ce problème ne sera pas réglé.
Avez vous cherché des entreprises pour votre petit immeuble ?? le devis ne devrait pas être énorme, et que de soucis en moins.
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 14 août 2008 : 11:20:24
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Bonjour à tous,
pour vous répondre Philippe, Sur 4 copro, 2 sont occupants et ok pr effectuer le nettoyage ... les deux autres étant bailleurs et ne peuvent en rien obliger leur locataire à le réaliser ! je comprends et j'accepte.. ma question est restée sans réponse.. peut on mixer les deux ? et faire intervenir une société uniquement pour palier aux deux week end non honorés et non honorables par les locataires ,
MMhh question délicate, je ne sais pas aujourd'hui si c'est légal ! si c'est le cas, nous opterons pour une société à la place des locataires et les 2 proprios occupants OK feront le ménage eux même sans participer aux frais !!!
Merci pour vos réponses...
bonne journée |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 14 août 2008 : 11:58:33
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Citation :
Initialement posté par je_geeeeere
Bonjour à tous,
pour vous répondre Philippe, Sur 4 copro, 2 sont occupants et ok pr effectuer le nettoyage ... les deux autres étant bailleurs et ne peuvent en rien obliger leur locataire à le réaliser ! je comprends et j'accepte.. ma question est restée sans réponse.. peut on mixer les deux ? et faire intervenir une société uniquement pour palier aux deux week end non honorés et non honorables par les locataires ,
MMhh question délicate, je ne sais pas aujourd'hui si c'est légal ! si c'est le cas, nous opterons pour une société à la place des locataires et les 2 proprios occupants OK feront le ménage eux même sans participer aux frais !!!
Merci pour vos réponses...
bonne journée
l'entretien des parties communes est une dépense imputable au syndicat des copropriétaires
vous ne pouvez pas l'imputer qu'aux locataires concernés!
soit les 2 copropriétaires se "débrouillent" pour effectuer eux même le ménage dans les parties communes, soit c'est une entreprise et il s'agit d'un contrat conclu avec le syndicat des copropriétaires donc imputable suivant les tantièmes généraux!!!
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Dégradation de la copropriété
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