Auteur |
Sujet |
|
|
forbans
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 11:04:09
|
Bonjour, je viens reclamer de l'aide. Mon père me céde un terrain qui a été borné à l'époque du POS et il était constructible. Mais aujourd'hui avec le PLU il ne l'est plus ????????? Tous les réseaux sont devant la parcelle et juste à côté d'une habitation. Que dois je faire, une modification, une révision du PLU? Qu'elles sont les démarches, merci d'avance.
|
Signaler un abus
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 11:11:21
|
avec le PLU, il n'est surement pas NC. qu'est-il devenu ?
avez vous participé à l'enquête publique ? le classement du terrain est-il isolé dans le secteur ? qu'indique le PADD comme orientation générale pour la zone ? |
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus |
|
forbans
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 14:00:07
|
Non nous n'avons pas participé à l'enquète publique, nous ne sommes pas un cas isolé, pour la zone il me semble pourtant que c en NC d'aprés la mairie (mon père m'a parlé de NP mais je crois pas que cela existe). |
Signaler un abus |
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 14:24:56
|
NC, c'est dans un POS. A est l'équivalent dans un PLU.
si NC, qu'indiquent les articles 1 et 2 du règlement de zone ? |
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus |
|
forbans
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 16:00:13
|
Rectification il sagit d'une zone NP. Mais meme question que précédement, que dois je faire pour que cette parcelle redevienne constructible?
|
Signaler un abus |
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 16:20:59
|
POS ou PLU ? qu'indique le règlement de POS/PLU ? (la normalisation des sigles N, ND, ... ne permet pas de le deviner !)
|
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus |
|
forbans
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 16:31:46
|
PLU pardon Le réglement je ne sais pas. |
Signaler un abus |
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 02 sept. 2008 : 17:07:47
|
en PLU, il s'agit peut-être de Np, pas NP.
sans connaissance du règlement, impossible de vous répondre. |
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|