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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 07 sept. 2008 : 19:24:05
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Bonsoir à tous,
 Suite à une demande d'un modificatif à un Permis de Construire , J'ai eu besoin de l'accord du Service départemental de l'Architecture, la personne responsable Le chef de servise en personne, contacté par un voisin à refusé la modification, na même pas pris la peine de consulté mon dossier et ma même pas sollicité pour y faire certaines modification pour parfaire mon projet au site environnant pourtant pas en covisibilité avec l'édifice et le maire pris entre la partie adverse poussé par ce voisin à une décision neutre pourtant possible pour la DDE car on respecte le pos.
 J'ai demandé par lettre Recommander un rendez-vous au responsable du département des monuments historique et que je regrettais vivement et qualifié cela d'injustice et d'expression entre deux parties, moi et le voisin.
ce monsieur refuse de nous recevoir, pour un conseils et établir un autre modificatif, pourtant un service public je pense !!
Ce voisin intervient partout pour influencer l'Administration et me pourri mon projet pourtant le fruit de toute une vie et réalisé par ma propre sueur pour passer ma retraite dans ce village. Je suis découragé et révolté.
Je ne comprends pas autant de haine de ce voisin et pourquoi il peut intervenir aussi facilement dans notre dossier, alors qu'il a la possibilité de recours devant le tribunal administratif pendant 2 mois à partir de la notification du permis pour faire valoir ces droits.
Dans quelle mesure il vous est possible de m’apporter de l’aide, car j’ai exécuté avec l’accord verbal du maire qui désengager après ces problèmes un escalier et fermé sur le pourtour pour une meilleure stabilité de la construction , pour cette raison ce modificatif et le voisin veux faire détruire cette terrasse pourtant autoriser par premier permis sur pilotis , Monsieur le Maire lui même reconnait pourtant un meilleur rendu de cette façade.
J'ai envoyer donc le nouveau dépôt d’un modificatif, j’ai rajouté un parement pierre sur la façade sud pour mieux s’harmoniser avec les bâtiments existants de l’agglomération mais je doute de la répons des bâtiments de France.
les constructions dans le périmètre ne sont pas géniale pourtant
Merci pour votre secours car je suis découragé!!!
Merci pour vos réponses.
cordialement
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 21:18:09
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bon, on recommence.
votre PCM a t il été refusé ?
quel est le motif précis du refus ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 23:28:04
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merci pour votre réponse:
-refusé vu l'avis défavorable du service de Monsieur le chef du service départemental de l'architeture en date du 21/08/2008.
Et le Maire malgré un avis simple ne veux pas prendre parti comme dit sur le message pourtant possible mais je peux rien faire.
Le chef des service de l'architecture ne veux pas me recevoir.
cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 23:33:37
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| et que dit l'avis de l'ABF ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 08:20:46
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vous avez consulté l'avis de l'ABF, un document à son en-tête ?
il ne rien sur les motifs d'avis négatif ?
il n'y a aucun "considérant que..." ?
vous voulez rire ?
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cordialement
Emmanuel Wormser
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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 17:31:08
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Je ne ris pas seulement une feuille de la commune de Vabre 81330
Qui présente par arrété refusant le permis modificatif.
Vu l'avis défavorable du service départemental de l'architecture
vu la loi N°79587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs.
vu la loi du 31 décembre 1913 , complétée par la loi du 25 février 1943 sur les monuments historiques et la loi du 2 mai 1930 ( article 4) relative à la protection des monuments naturels et des sites.
Arrété article unique le permis modificatif est refusé.
le reste concerne que la surface de construction de 35m2
le lieu et rue et superficie du terrain 100m2.
Mais rien de ce que vous dites:
un document à son en-tête ?
il ne rien sur les motifs d'avis négatif ?
il n'y a aucun "considérant que..." ?
Et on veux pas nous recevoir sur Albi 81000.
Voila !! moi aussi je trouve cela un peu bizarre de pas savoir pourquoi ou une explication.
bien à vous.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 18:29:22
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Citation :
Vu l'avis défavorable du service départemental de l'architecture
ça, c'est consultable !
demandez qu'on vous le communique immédiatement. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 22:51:27
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Bonsoir,
Consultable ou!!
Personne ne dit l'avoir ce fameux dossier.
merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 22:56:18
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| en mairie , dans votre dossier de PC. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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gege81
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 09 sept. 2008 : 08:12:39
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Je vais aller voir!!
cordialement |
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Sujet |
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Construction d'une terrasse probléme voisin
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