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Existence de grilles sur le trottoir a l'entrée des deux garages de l'immeuble et devant un local commercial. En cas de remplacement de ces grilles qui participe aux frais ? Pour la grille placée à l'entrée d'un garage,on pourrait penser qu'il s'agit des utilisateurs du garage, mais alors qu'en serait-il pour la grille située devant le local commercial? Ces grilles sont nécessaires car elles recouvrent des "rigoles" permettant la circulation des eaux pluviales.
juanclaudio, je doute que votre réglement de copropriété aille jusqu'à citer ces grilles. Par contre, les "rigoles" font partie du réseau de canalisations d'eaux pluviales et ces canalisations doivent, elles, figurer dans votre réglement de copropriété. Voyez la clé de répartition pour ces parties-là. Cdlt. Louis92.
Qui paye pour remplacement grilles autour immeuble
Forum fermé
Posté - 10 sept. 2008 : 11:35:32
