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Avant merci au forum. Il s’agit de un terrain de 3000M, constructible (1988). Déposé permis de construire (1988), etc.… tout Ok Apres la construction de toutes les mures et toiture complète le terrain a glissé, tribunal etc., pas de responsable trouvé, permis annulé par la mairie. Bon projet abandonné… puis pas d’argent, assurance a rien donné non plus. La surface bâtie elle est là murs avec brèches, couverture a 80%, sols dénivelés. En 2005 passage du POS au PLU avec un révision en 2007. 100% terrain vient classé en Zone Naturelle boisée protégée, (personne a contesté). Les taxes foncières sont payées toutes les années. Le terrain dispose de chemin carrossable surtout droit de passage pour le voisin, égouts, eau, EDF, bien toute et là sur le petite chemin, route en bordure. Il a des maisons tout au tour moins de un coté. Sur le cadastre la maison n’est pas, mais sur IGN (geoportaile) considérée surface bâtie. Aujourd’hui DDE informe qu’impossible de construire ou de démolir, la possibilité c’est la réhabilitation sans détruire les mures extérieurs bon impossible a faire puis les fondations sont affectés. Bizarrement le seule personne a faire une offert d’achat a un pris misérable c’était la voisine qui fait usage du chemin et qui comme par hasard sont mari fait partie da commission d’urbanisme (village de 9000Hab.) La zone c’est en limite de la ville, et au delà du terrain c’est du terrain de golf et après rien zone N sans fin. Tous les voisins ils sont aussi en zone N espace boisée protégée mais avec la maison bien délimité et un couloir au tour. Bien les arbres existants ne sont rien de spécial sont des arbres avec 20/25 ans. Je vois qui la classification ça était fait avec le propos de ne pas laisser construire, magouille ou non.. Peut être. Pas construire, pas démolire, c’est incompréhensible… Sur un cote du terrain il a une line haute-tension I4, la je crois aussi que la classification donnée c’est incompatible avec le passage de la line, il faut donner un couloir de passage (servitude) de combien de mètres?
J’aimerai avoir un aide de common faire au moins pour construire sur la surface déjà occupée. Merci de votre aide…
Sans entrer dans la polémique du classement EBC, dites vous que si le voisin est intéressé pour acheter c'est qu'il y a une solution technique pour réhabiliter. C'est donc sur cette idée qu'il faut travailler.
De toute évidence, le terrain est fortement instable, ce qui signifie que tant pour réhabiliter que pour reconstruire il faut avoir recours à une technique d'ancrage profond. Certes vous n'avez pas le droit de démolir, mais vous avez le droit de conforter. Une technique possible consiste à doubler les fondations par des pieux béton tout autour de la maison. C'est assez coûteux car il faut faire appel à une entreprise spécialisée, mais c'est certainement plus rentable que de revendre à vil prix.
Merci a larocaille... En effet le voisin dit qui c'est pour démolir, qui il a marre de voir des ruines devant de lui, dévalorisation de ça maison... A principe j'ai pensé démolir et construire une maison plus petite au milieu. Mais la démolition n'est pas autorisée par DDE... pas logique? Le terrain n'est plus entretenu depuis 1988, des arbres par tout, même un Smart ne passe pas. J'ai oublie de dire que la surface bâtie c'est 420M2 plein pied, et là je suis coincée sur la question de conforter. J'ai le droit des couper les arbres au tour de la maison et de créer un chemin de servitude?
Non seulement vous pouvez entretenir votre terrain, mais en plus vous en avez l'obligation.
Sauver un bâtiment de 420m² en zone protégée cela vaut certainement le coup. Vue la superficie, les pieux béton sont les plus appropriés car ils ont été initialement conçus pour stabiliser des bâtiments industriels sur des terrains instables comme des marais. Le prix dépend de la profondeur à laquelle le terrain stable se trouve. Dans votre cas la technique consiste à mettre des pieux tout autour des fondations et de rendre les pieux solidaires des fondations existantes. La densité des pieux dépend du terrain, cela peut aller de 1 pieu tous les 2m à 1 pieu tous les 5m.
DAC! Le coup c'est bon, mais il me faut étudier sur le budget... Une fois qui me semble que vous connaissent bien le sujet, peut vous m’envoyer un mail avec les sociétés qui font les expertise géotechniques afin que je puisse étudier le coup de tell intervention. Alentours Lyon… et merci.
pour couper les arbres, il faudra une autorisation puisqu'ils sont dans un EBC (voir R130-1 du CU)
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
2008 - 1988 = 20ans, donc c'est limite entre le défrichage (mise à blanc d'un espace boisé) et le débrousaillage (entretien du sous-bois de l'espace boisé). Cependant la propriété située dans cet espace boisé est bâtie et on ne peut donc vous interdire de l'entretenir.
Avant de sortir la tronçonneuse, signalez à la mairie que vous allez débroussailler votre propriété.
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Bâtiment sinistré en Zone N boisée protégée
Forum fermé
Posté - 13 sept. 2008 : 00:34:02
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 