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jbte
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 16 sept. 2008 : 14:13:03
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bonjour, je voudrai un renseignement concernant la mise en place d un garage en bois;je m explique j ai actuellement 125m2 d emprise au sol occupé par la maison et je suis a la limite autorisé ,mais est que le fait de mettre un garage (lieu de stationnement de vehicule) est considéré comme emprise au sol? merci cordialement jbte
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 16 sept. 2008 : 16:01:43
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oui : ça ne forme pas SHON mais bien emprise a priori.
vérifiez quand même que le règlement de POS/PLU précise ou pas la notion d'emprise ... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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jbte
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 21:20:36
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bonjour je vous fait de article concernant l emprise au sol sur le plu de bordeaux. j ai dans ma ville de villenave d ornon (33140) une emprise au sol de 25%soit 500m2/4=125m2 d emprise au sol ;si je comprend le texte on peut avoir une augmentation de 10%mais ( sur quel critère il se base pour donné un avis )sachant que mon probleme et que je depasse mes 125m2 , j arrive 133m2 , sachant que je suis loin des 10% supplementaire.Aprés conversation ils ne veulent pas me dire pourquoi il n applique pas les 10% que faire merci d avance pour vos connaissance ( si quelqu un habite dans la region ,je serais interessé par ses demarche et comment il put avoir gain de cause)
cordialement jbte.
ARTICLE 9. EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
L’emprise au sol des constructions correspond à leur projection verticale au sol, exception faite des
éléments de modénature ou architecturaux inférieurs ou égaux à 50 cm de débord (oriels, balcons,
débords de toiture...) ainsi que des constructions ou parties de constructions enterrées ou partiellement
enterrées ne dépassant pas de plus de 60 cm le sol existant avant travaux.
Les pourcentages d’emprise au sol ne sont pas applicables aux travaux de réhabilitation et surélévation
des constructions existantes à la date d’approbation du PLU ayant une emprise au sol supérieure à celle
défi nie.
Dans les périmètres de majoration des règles de constructibilité, une majoration du pourcentage
d’emprise au sol peut être autorisée. Dans ce cas, la majoration s’ajoute au pourcentage maximum fi xé
(ex : 40 % + 10 % = 50 %). |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 21:45:29
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Citation :
reprise du message Initialement posté par larocaille
Selon ce que vous citez, les 10% ne sont autorisés que dans des périmètres définis. Vous devriez trouver ces périmètres dans les documents graphiques du PLU.
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 18 sept. 2008 21:45:50 |
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jbte
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 22:02:51
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| bonsoir je viens de lire tous la documentations du plu ,il dise bien que sa existe mais ne donne pas d information sur les zone susceptible d avoir les 10% merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 22:10:39
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ce ne sont les documents littéraires qu'il faut lire mais les documents graphiques.
sur les cartes apparaissent peut-être des zones identifiées à constructiblité majorée. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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jbte
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 22:28:26
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desolé mais j avais bien compris j ai vérifier sur les carte graphique ,elle indique la zone que j occupe (ex UMP4 planche 44) d après ces information de ma fiche il me répercute sur les énoncée du plu global
merci des infos |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 23:02:34
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la légende de la planche 44 du PLU de la CUB fait apparaitre dans sa partie "Dispositions de composition urbaine" des zones délimitées disposant de règles d'urbanisme spécifiques, avec des périmètres de majoration.
c'est à ces périmètres que la majoration d'applique.
j'ai par exemple trouvé trois secteurs ES8. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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jbte
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 19 sept. 2008 : 13:09:06
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| merci je n avais pas vu , ma parcelle est rue pierre curie en bas a droite ( a coté du numéro T1093) si cette fois j ai bien compris je ne suis pas dans cette zone car il n y a pas de carrée en pointillée de noté .Merci pour tout votre aide pour la compréhension de ses documents cordialement jbte |
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emprise au sol
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