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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 19 sept. 2008 : 23:15:59
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Salut à tous
Notre CS se réuni dans un bar qui possède une petite salle.
Le proprio ne nous fait pas payer de location , mais nous demande de consommer.
Cela peut être très agréable lorsque l'on parle pendant des heures.
Cela coute entre 2 et 3 € par personne. 12 personnes à 3 € = 36€
Je pense que cela est correcte, à priori.
Mais par principe, je me demande si cette somme ( boisson ) peut entrer dans les dépenses de fonctionnement du CS, comme le permet notre RFCS.
Merci de vos réactions
Gyroscan
Info:
copro de 58 lots
12 CS
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 01:34:30
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Sans aucune hésitation NON , ni le casse croute éventuel !!  |
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antalia
Contributeur senior
61 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 02:01:36
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Personnellement, je ne demanderais jamais le remboursement des frais de boissons !
Et je n'ai jamais réclamé mes frais de téléphone quand j'étais membre du CS.
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 09:21:39
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Cela dépend ! que prévoit votre RFCS ? .
Non, c'était de l'humour.
Vous ne pouvez pas considerer cela comme des frais de fonctionnement.
Vous ne pouvez donc pas légalement en exiger le remboursement. Par contre, rien n'interdit d'en faire la demande par une question à l'ordre du jour d'une assemblée générale.
Par contre, si vous deviez louer la salle, cela pourrait ,encore faudrait-il que vous ne puissiez pas vous réunir chez l'un d'entre vous ou dans un LCR (local commun résidentiel), être des frais de fonctionnement. |
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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 11:56:00
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Pour répondre à Oxymore, nous n'avons pas de LCR et à 12 dans un appart, c'est un peu juste.
Merci a tous pour vos réactions.
Je pense que la question est close.
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 12:33:01
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Même si la salle était louée, il n'est pas sur que les boissons seraient comprises dans le prix.
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antalia
Contributeur senior
61 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 16:41:45
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Citation :
encore faudrait-il que vous ne puissiez pas vous réunir chez l'un d'entre vous
Attention au fait de proposer au CS et/ou copropriétaires de se réunir chez eux.
Quelques fois les règlements de copropriété indiquent qu'aucune activité syndicale ne pourra être exercée dans aucun des lots ! |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 16:49:04
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| il n'y a aucun rapport entre une activité syndicale et un consei syndical. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 17:44:12
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| gyroscan : allez à la mairie, il existe certainement des salles communales pour vous réunir. Elles sont généralement gratuites. allez voir ou les clubs de bridge, de vélos, de tarot, de peinture, de Scrabble se réunissent. |
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