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Une partie de mes EP de toit se déversent chez mon voisin (que j'appellerai voisin A) par une grosse buse. Cette buse est là depuis plus de 30 ans (servitude) mais j'ai refait mon toit qui n'avait pas de gouttière... (le voisin A ne m'a pas fait de remarque particulière)
Une fois les eaux pluviales chez mon voisin A, elles coulent dans une rigole sur 10m (au passage la rigole récupère aussi les EP du voisin A) puis arrive dans une nouvelle buse qui se déverse chez un autre voisin (que j'appellerai voisin B)
Aujourd'hui le voisin B ne veut plus de mes EP, mais a priori il veut toujours les EP du voisins A.
(heu j'espère etre assez clair )
J'y comprends rien. (A part pour m'em...) le voisin B peut-il me refuser des EP qui ne se déversent pas directement chez lui (mes EP passe d'abord chez le voisin A, qui au passage ajoute ses propres EP par la même rigole, puis le tout se déverse chez le voisin B)
Je ne vous apprend rien en disant que vous ne devez pas déverser vos eaux de toiture chez un voisin sans disposer d'une servitude vous y autorisant. Vous pouvez toujours présumer que vous avez acquis une telle servitude par prescription trentenaire mais ce n'est pas certain, en particulier si votre installation empiète chez le voisin.
Quoi qu'il en soit, une fois que le voisin A a récupéré vos eaux, celles-ci deviennent les siennes et le voisin B ne peut rien vous reprocher, mais il peut reprocher à A d'aggraver l'écoulement en recueillant vos eaux. Vous seriez donc hors de cause, mais il y a de fortes chances pour que l'affaire remonte vers vous par l'intermédiaire de A sous la pression de B.
Evitez de faire le mort car c'est le meilleur moyen pour que l'affaire s'envenime. En commun avec vos voisins, essayez de trouver une solution pour minimiser l'écoulement. Vous pouvez par exemple envisager de faire revenir chez vous une partie des eaux pour les "éponger" par un drainage afin de limiter le flux en cas de forte pluie.
Les eaux se déversent depuis au moins 50 ans... Pour ce qui est de la situation, elle est déjà pourri par le voisin B... J'attendrai que le voisin A, bouge pour intervenir...
Eau pluviale
Forum fermé
Posté - 20 sept. 2008 : 01:11:04
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