| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
choukette
Contributeur actif
33 réponses |
 Posté - 20 sept. 2008 : 14:23:00
|
Bonjour à tous,
décidemmen j'envhis ce forum!!
Je viens de recevoir la régularisation des cherges de mon ancien studio non meublé que j'ai quitté il y a un peu plus d'un an.
Voici ce qu'on indique :
charges de copropriété : (calculé en fonction des tantièmes)
votre quote part : 358,46 dont locatif : 75,46
eau froide individuelle : (calculé en fonction des tantièmes)
votre quote part : 50.51 dont locatif : 50,51
charges cages escalier : (tjs calculé en fonction des tantièmes)
votre quote part : 159,60 dont locatif : 159,60
unité boîte aux lettres : (tjs calculé en fonction des tantièmes)
votre quote part : 16,12 dont locatif : 16,12
il y a en plus la TOM.
Voici mes questions :
- pourquoi l'eau est elle payée en fonction des tantièmes alors que tous le locataires ont un compteur d'eau individuelle. Il se trouve que j'ai concomé 18 M3 d'eau pour ma période de locaion (index calculé grace à l'état des lieux d'entreé et de sortie) ? Puis je demander de payer ma consomation personelle en m'appuyant sur ces chiffres des états des lieux d'entrée et de sortie ? En effet, quel intérêt de mettre des compteurs d'eau individuels si la répartition se fait en tantième !
- puis je demander le détails de ce qui est marqué dans "charges de copropriétés" avec les justificatifs (devis, factures) ?
- je vais demander plus d'explications concernant "unité boîte aux lettress" car elles n'ont jamais été changées et de toute façon ce n'est une charge récupérable.
merci d'avance pour tte vos réponses.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 15:23:03
|
pour l'eau il s'agit peut être de la participation e votre lot à l'utilisation pour les parties communes
de toutes façons vous pouvez demander à votre propriétaire les explications |
Signaler un abus  |
|
|
choukette
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 15:48:27
|
| pour l'eau, ce n'est pas possible : il y avait de la moquette ds la cage d'escalier ; et de tte façon il y un item charge cage escalier et l'item de l'eau est indiqué comme INDIVIDUELLE. |
| Signaler un abus |
|
|
oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 20 sept. 2008 : 16:39:13
|
50,51 € cela représente à mon avis votre consomation individuelle: le cout du m3 est d'environ 3€ 18m3 à 3€= 54€. Il s'agit probablement d'un mauvais libellé.
Vous pouvez demander le détail de ce qui vous est facturé mais le propriétaire n'a pas d'obligation de vous l'envoyer. Il doit tenir les documents à votre disposition.
Vous pouvez consulter les factures chez le syndic. |
| Signaler un abus |
|
|
Juliette M
Contributeur vétéran
127 réponses |
Posté - 21 sept. 2008 : 05:48:17
|
Bonjour,
Je me pose également la même question que Choukette concernant l'eau froide : pour mon immeuble, sur tous les documents du syndic, l'eau froide est répartie en fonction des "tantièmes eau froide", et jamais il n'y a de passage pour relever la consommation réelle.
- Si jamais l'occupant de l'appartement consomme beaucoup plus d'eau que "la normale", est-ce qu'une régularisation sera faite tôt ou tard en faveur des autres copropriétaires (ce qui me semblerait normal) ?
- Peut-être que le syndic a un autre moyen pour éviter ce type de problème?
- Le jour de départ de mon locataire, faut-il que je m'assure que sa consommation effective soit en phase avec ce qui lui a été chargé avec les tantièmes durant sa location ?
Merci pour votre aide sur ce sujet.
Juliette |
"Je suis trop vieux pour tout savoir." Oscar Wilde |
Edité par - Juliette M le 21 sept. 2008 05:52:19 |
| Signaler un abus |
|
|
oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 21 sept. 2008 : 08:11:13
|
Y'a t il ou non des compteurs?
La consommation peut être répartie individuellement et la Différence entre les consomations facturées par le fournisseur d'eau froide et la consomation indiv. est répartie en fonction des tantièmes généraux.
|
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 sept. 2008 : 08:25:10
|
Citation :
Initialement posté par Juliette M
Bonjour,
Je me pose également la même question que Choukette concernant l'eau froide : pour mon immeuble, sur tous les documents du syndic, l'eau froide est répartie en fonction des "tantièmes eau froide", et jamais il n'y a de passage pour relever la consommation réelle.
- Si jamais l'occupant de l'appartement consomme beaucoup plus d'eau que "la normale", est-ce qu'une régularisation sera faite tôt ou tard en faveur des autres copropriétaires (ce qui me semblerait normal) ?
- Peut-être que le syndic a un autre moyen pour éviter ce type de problème?
- Le jour de départ de mon locataire, faut-il que je m'assure que sa consommation effective soit en phase avec ce qui lui a été chargé avec les tantièmes durant sa location ?
Merci pour votre aide sur ce sujet.
Juliette
Juliette: j'espère que vous savez au moins si votre appartement est équipé d'un compteur divisionnaire ou pas.....
et que vous vous préoccupez de savoir comment se fait la répartition des charges |
| Signaler un abus |
|
|
choukette
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 09:55:26
|
Je viens d'appeler le syndic pour avoir qq renseignements. Il n'ont pas su me répondre et m'ont dit que si je voulais avoir accès aux justificatifs des charges je devais prendre RDV avec le comptable et que c'était payant.
Le syndic a-t-il le droit de me faire payer pour consulter les justificatifs ?
Je croyais que c'était mis gracieusement à disposition. Mon problème c'est que la loi prévoi que ce soit mis gracieusement à disposition au domocile du bailleur ou de son mandataire : moi mon bailleur habite au Sénégale et son mandataire m dit qu'il n'a pas les papiers, qu"ils sont envoyés au balleur. Comment faire ? |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 10:26:51
|
votre seul interlocuteur est votre propriétaire ou son mandataire
c'est auprès de ce dernier que vous devez adresser toutes vos demandes
et c'est à lui ensuite de vous autoriser à prendre rendez vous au cabinet du syndic après avoir informé celui ci
mais vous n'aurez accès qu'aux factures de l'exercice concerné
les explications sur les répartitions...c'est à votre propriétaire de les fournir! |
| Signaler un abus |
|
|
choukette
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 11:48:01
|
je suis d'accord que mon unque interlocuteur est la bailleurou son mandataire, mais ce dernier me renvoie me faire voire.
en fait, il ne s'agit pas "unité boîte aux lettres", mais de la location du compteur d'eau !!! C'est ce que le syndic m'a dit. C'est étrange quand même. |
| Signaler un abus |
|
|
oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 12:21:07
|
A force d'avoir d'ssassociations on ne pense plus qu'a l'article 44 de la loi de 86....mauvais relexe.
Il n'en demeure pas moins que c'est chez le syndic que vous pourrez consulter les pièces justificatives. Charge à votre bailleur de s'arranger avec votre syndic car c'est bien a lui qu'incombe la rèsponsabilité de "mettre a disposition" les pièces justificatives des charges.
Sachez simplement que le syndic n'a aucune obligation de transmettre ces pièces a un copropriétaire d'ou la necessiter de passer par le syndic.
Le bailleur vous a t il remis un règlement de copropriété ? ou une extrait ? |
| Signaler un abus |
|
|
choukette
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 13:10:23
|
non, je n'ais jms eu de règlement de coproriété, et puis maintenant j'ai changer de studio.
C'est assez difficile de discuter avec l'agence, nous ne sommes pas en bon terme : elle n'a pas voulu faire visiter le studio durant mes trois mois de préavis alors que je souhaitais partir avec un mois d'avance. cela n'aurait pas du poser de problèmes vu le loyer par rapport à l'appartement (290 euros pr 35m2 avec une terrasse)que j'ai en plus rénové à mes frais (sol, peinture, joints...)
Elle n'a pas levée le petit doigt par rapport à mon problème de voisinage malgrè mes dépots de plaintes, de mains courantes et les rapports de police.
J'ai même du payer 160 euros pr changer ma serrure que mon voisin avait rempli de colle. (mon assurance m'avait dus que c'était celle du propriétaire qui prennait en compte ce dommage, ce qu'a contesté l'agence...).
Bref, le dialogue est rompu avec le mandataire du propriétaire, on ne fonctionne que par LRAR ce qui commence à revnir assez cher.
et là je commence un peu à perdre patience, je commence à laisser tomber. |
| Signaler un abus |
|
|
oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 15:00:03
|
je ne sais toujurs pas si vous avez oui un non un compteur.
Pour le reste, mettez en demeure le mandataire de tenir a votre disposition les pièce jsutificatives des charges (au moins factures, mode de répartition' contratsn, comptes de charge) et demandez lui une date avant la fin di délai obligatoire (le bailleur doit tenir les comptes a dispo 1 mois aprés avoir envoyé le décompte)
|
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 20:12:17
|
Citation :
Originally posted by oxymore
A force d'avoir d'ssassociations on ne pense plus qu'a l'article 44 de la loi de 86....mauvais relexe.
parlez-vous de la loi de dec 86 ? ou d'une autre ?
car elle a été abrogée ... et remplacée par la loi de 89.
l'article auquel vous faites ref est bien l'art 23 de la loi du 6 juillet 89. |
Cordialement, |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
régulation charges
Forum fermé
