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pomet
Contributeur senior

54 réponses

Posté - 24 sept. 2008 :  16:36:34  Voir le profil
Bonjour,

Pouvez vous nous indiquer la procédure a faire afin de changer le nom de la résidence

Est ce qu'il faut le mettre dans les points de l'AG??

Certain disent que c'est imposible de changer de nom car indiqué partout dans le reglement de la coproprieté et chez le syndic

Merci de nous eclairer sur la procédure a suivre
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ABCT
Pilier de forums

414 réponses

Posté - 24 sept. 2008 :  17:02:10  Voir le profil
Peut être vous faudra-t-il- justifier votre intention de changer le nom de votre résidence et que ce désir soit partagé par une majorité lors d'une future assemblée (mais à qu'elle majorité, art 25 ou 26?.
Votre résidence outre le cadastre "lieudit" ou rue..xxx..section...xxx n°xxxx est reconnue ou labelisée résidence .yyy... sur l'ensemble des documents relatifs à votre copropriété et notamment sur votre R.d.C. et sur vos actes d'acquisition. Il me semble dans ce cas que ce changement (est-il si important?) vous entraine dans des frais supplémentaires: intervention d'un notaire et publication de ce changement à la Conservation des Hypothèques dont dépend votre immeuble et copie à chaque copropriétaire....
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pomet
Contributeur senior

54 réponses

Posté - 25 sept. 2008 :  16:39:56  Voir le profil
Boujour

Merci de votre éclairsisement sur ce point

Vous avez raison AHHHHHH l'acte de copropriété ont l'avait oublié !!

Nous voula dans une impasse ou alors dans des frais et paprasse a n'en plus finir.

je crois que nous allons rester avec notre nom de résidence.

merci comme meme.
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 25 sept. 2008 :  18:21:23  Voir le profil
elle s'appelle comment votre résidence : c...lles!! ni.hons, ....
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