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 Comment obliger les membres du C/S a se réunir ?
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Goutelette
Pilier de forums

379 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  15:18:03  Voir le profil
Bonjour

Présidente d' AG ainsi que du C/S depuis de nombreuses années,
A chaque AG 6 à 7 personnes se proposent et sont élus. Le lendemain nous nous rencontrons pour élire le Président-te, dont j'ai l' honneur d'être nommée. En suite plus personne.
Suivant notre RC la réunion du C/S est obligatoire 2 fois par an. Ce qui est insuffisant. De ce fait je me retrouve seule a travailler avec le syndic mensuellement pendant tout l'exercice, se déplaçant aux heures ouvrables.
A différentes reprises j'ai tenté de convoqué les membres, qui se disent surbookés par les contraintes de la vie famillialle, et n'ont pas de temps de s'intéresser aux problèmes.En tant que présidente le syndic, m'envoie les devis et désire mon acceptation pour toute décision.
Aussi,est-il possible de mettre a l'OJ en AG l ' obligation du C/S de se réunir, environs tout les 2 mois pour le suivi du courant.
Si possible, réponse ou conseil sans polèmique
merci d'avance
***moderation: suppresion des lignes en blanc***

Goutelette
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Edité par - nefer le 28 sept. 2008 19:19:24

ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  15:42:30  Voir le profil
Si votre RC spécifie que le CS se réunit deux fois par an, je ne vois pas comment vous pourriez modifier ceci par une simple résolution approuvée en AG. Donc non.

En revanche, vous pouvez faire faire approuver un réglement de fonctionnement du conseil syndical. Il y a des fils sur le sujet sur ce forum, en particulier je crois me souvenir de gedehme, excellemment documentés, référez-y vous.

Si les membres ne veulent pas se réunir, vous ne pouvez pas les forcer, et la seule solution reste de spécifier dans le compte rendu du CS que vous faites à l'assemblée annuelle que certains membres dument nommés ne remplissent pas leur fonction.
Mais c'est bien a l'AG in-fine de savoir ce qu'ils feront de cette information.



Citation :
Si possible, réponse ou conseil sans polèmique
C'est toujours très désagréable ce genre de spécification de quelqu'un qui vient chercher un réponse de façon gratuite de la part de bénévoles SANS APPORTER QUOIQUE CE SOIT EN ECHANGE et qui indique ce qu'il veut ou ne veut pas.

Si vous voulez un service spécial, payez un avocat ou un notaire, mais de grâce laissez les bénévoles ici tranquille avec vos exigences.
Nous ne sommes aucunement a vos ordres.

Festina lente
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Goutelette
Pilier de forums

379 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  17:59:25  Voir le profil
Bonjour Ribouldingue et merci du suivi
l me parait normale aussi de m'exprimer.
Pour des raisons que j'ignore, vous, vous êtes sentit concerné, et avez exprimé une certaine agressivité.
Je suis étonnée que sur ce forum sérieux et combien utile,qu'il soit proposé d' aider et de conseiller les conseillés Syndicaux qui s'impliquent.
Votre réaction ne fait que confirmer, que ce site est sans tolérance, pour,les non juriste, et de plus féminine.
Quand vous dites " sans apporter quoi que ce soit en échange", impliquée dans le Bénévolat du C/S depuis 10 ans,il m'est arrivée de m'impliquer sur ce site, mais a chaque fois critiquée.
De ce fait, il me parait impossible de participer.
Vous me voyez navrée que vous vous soyez senti personnellement concerné

Goutelette
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  18:15:56  Voir le profil
Goutelette, de grâce, n'inventez pas des choses que ma réponse ne contient pas.

1/ Je ne parle aucunement au nom du site, cleui-ci est assez grand pour régair s'il l'estime nécessaire

2/ Il y a dans ma réponse moins d'intolérance que dans votre question, j'ai répondu a votre question sans y mettre de conditon, moi. En revanche, je vous ai indiqué que les votres de conditions étaient inutiles, voire offensantes.

3/ impliquée dans le Bénévolat du C/S depuis 10 ans,il m'est arrivée de m'impliquer sur ce site, mais a chaque fois critiquée. <== Peu-être, mais cela ne vous permet pas de poser des condtiions aux réponses que vous attendez, que ce soit de moi ou d'autres; Je ne suis pas responsable, meme pour 1% de ce qui s'est passé avec vous ou d'autres il y a un jour ou un mois.
C'est même intolérable de sentir qu'on vous dit 'aidez moi, mais il faudra que la réponse soit ainsi et ainsi'. Je répète que si vous voulez cela, adressez vous a un professinel et payez le.

4/ Vous me voyez navrée que vous vous soyez senti personnellement concerné <== Non, erreur, il ne s'agit pas de me sentir moi ribouldingue, mais de me sentir, moi bénévole, ribouldingue dans mon cas, mais tout autre serait pareil, concerné et offensé..



Citation :
Votre réaction ne fait que confirmer, que ce site est sans tolérance, pour,les non juriste, et de plus féminine
Vous êtes très forte: D'ou tirez vous de cette réponse que le site est mysogine (ou que je le suis)?

Festina lente
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  19:10:22  Voir le profil
Goutelete, ne le prenez pas mal !
Votre :
"Si possible, réponse ou conseil sans polèmique
merci d'avance"

montre à l'évidence que toute réponse ou conseil qui irait un tant soit peu à l'encontre de ce que vous pensez serait vu par vous comme "critique, agressivité, polémique" !

Comment alors voulez-vous qu'on vous réponde utilement de façon constructive ?

D'autant plus que vous avez vous-même une piste de la solution :
"Aussi, est-il possible de mettre a l'OJ en AG l'obligation du C/S de se réunir, environ tous les 2 mois pour le suivi du courant. "

Votre RDC précise sans doute certaines règles d'organisation et de fnctionnement de votre CS (RFCS).
Lorsque ce dernier précise que le CS se réuni obligatoirement 2 fois dans l'année, ce nombre n'est pas limitatif.
D'autre part, quid des modalités de convoc du CS ?
Ces règles du RDC sans doute insufisantes. Vous devez donc mettre à l'ODJ de votre AG une modif/complément de votre RDC, qui pourra prévoir 1 réunion tous les 2 mois, mais aussi d'autres points qu'il est necessaire de préciser, comme les modalités de convoc des réunions, les modalités de votes, etc, etc ... toutes choses que vous pouvez élaborer à partir des règles mentionnées au RDC.

Les règles d'organisation et de foctionnement prévues dans votre RDC peuvent être modifiées et/ou complétées par l'AG, ce que vous envisagez vous-mêmes.
Mais ne limitez pas cette réforme au seul nombre de réunions.
Il y a certainement d'autres points d'importance.

(PS : je ne vois aucune agressivité ni polémique dans le propos de Ribouldigue ....)

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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 28 sept. 2008 :  20:18:55  Voir le profil
Merci à Gedehem d'avoir complété mon propos et corrigé la part qui n'en n'était pas exacte.

Festina lente
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Louis92
Pilier de forums

312 réponses

Posté - 29 sept. 2008 :  11:34:09  Voir le profil
Goutelette, des règles d'organisation et de fonctionnement du CS (RFCS) sont la piste pour éviter que des copropriétaires entrent au CS juste pour être plus informés que les autres, pour pouvoir intervenir à temps pour leur partie privative ou pour avoir un accès privilégié auprès du syndic.
Comme ribouldingue et gédehem l'ont écrit, mettez ce RFCS à l'odj de l'AG. J'ajoute : lors de l'élection des Conseillers Syndicaux, relisez les points essentiels de ce RFCS (assiduité, conditions pour considérer quelqu'un comme démissionnaire) et annoncez que les candidats doivent s'engager devant l'AG à le respecter. Il y aura peut-être moins de candidats "bidons" à se présenter.
Des contributeurs pourront dire dans quelles conditions votre CS quasi-fantôme peut être renouvelé à la prochaine AG si son mandat va au-delà de cette AG-là.
Cdlt. Louis92
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ABCT
Pilier de forums

414 réponses

Posté - 03 oct. 2008 :  10:16:05  Voir le profil
Il ne faut pas rêver....RFCS ou pas (j'ai lu ici que l'obligation de rimait à rien ou quelquechose d'approchant... je suis prêt de partager cet avis). Plus concrètement On ne peut forcer une personne d'être membre du C.S.
Je ne vois pas l'intérêt de lancer une A.G. spécifique pour "nommer" des remplacants en cours d'exercice, Il est plus sage de proposer ce point lors de l'A.G normale. Ensuite "obliger" le C.S. de se réunir X fois? a quoi cela sert-t-il?? si certains de ces membres sont indisponibles???? le nombre ???. Souvent le C.S est représenté par son Président, qui en fonction des événements de la copropriété, réuni, ou parfois informe, les membres du C.S. et les réunis, parfois avec des entrepreneurs (et le syndic) sur place. Nous concevons, pour l'instant l'activité de notre C.S. ainsi. Actuellement, nous avons par contre plus de contacts liés au changement de syndic. Mais nous ne sommes que trois...Les candidats sont peu nombreux.... L'intérêt de l'affichage des P.V est divers.... selon le nombre de propriétaires occupants.
Mais Goutelette, vous ne forcerez pas les Membres du C.S à se réunir et il y a peu ... (pas) de réserve de canditatures alors BON COURAGE.
l'importance de propriétaires.
occupants dans la copropriété.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 03 oct. 2008 :  10:27:16  Voir le profil
"j'ai lu ici que l'obligation de rimait à rien ou quelque chose d'approchant..."
Vous avez du lire une bêtise ...

Faute de RFCS, demandez donc à votre pdt de CS comment il a été élu, selon quelle règle de majorité, avec quel quorum éventuel, tout ceci étant bien entendu écrit, mentionné au RDC ou adopté en AG, et nous en reparlerons ......

Sur le reste on ne peut effectivement forcer personne à être candidat ... ni à se réunir ..faute d'avoir bien compris où est l'interet du syndcat et donc des copropriétaires qui le compose.

Edité par - gédehem le 03 oct. 2008 10:30:29
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