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 Sujet  |
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
 Posté - 28 sept. 2008 : 20:58:56
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Existe t il une hauteur minimale réglementaire de hauteur sous plafond pour un parking ?
Merci.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 21:49:34
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| non |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 09:11:45
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Même question pour la largeur, longueur de chaque emplacement ainsi que et surtout pour la dimension de l'espace de manoeuvre.
Merci encore à Emmanuel ! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 09:15:07
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| si vous nous disiez ce que vous avez derrière la tête, ça faciliterait les recherches... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 10:37:27
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| Je n'avais pas pensé immédiatement à la seconde question, désolé... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 10:39:48
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| donc ... ????????? |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 11:30:58
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Donc je reformule ma question, sans doute pas assez claire:
- Dans un parking couvert, quelle doit être la largeur minimale réglementaire à prévoir pour l'espace de manoeuvre ?
(Je crois que vous souhaitez que les questions ayant trait au même domaine soient regroupées) |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 11:59:37
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je souhaite surtout comprendre pourquoi,n à quelle fin vous posez la question.
car les décisions des juges sont "souverainement" appréciées et il y a des décisions annulant des PC pour inaccessibilité des places, d'autres validant des PC malgré des places manifestement insuffisantes...
donc si vous ne dites pas ce que vous cherchez, impossible de vous aider. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:27:23
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Si je comprends bien, les juges décident au cas par cas, il n'y a pas de règle générale applicable à tous.
Je souhaiterais précisément savoir si un copropriétaire qui dispose de 5 m d'emplacement de parking et de 6 m pour manoeuvrer peut dire que son espace est inutilisable.
Cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:44:51
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effectivement, c'est du cas par cas.
tout dépend des dégagements possibles, de la "forme" des surfaces...
car 6m. +5m. pour faire un créneau c'est énorme... si la largeur des 6m. permet de déporter l'avant de la voiture !!!!
impossible donc de répondre. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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myron
Contributeur vétéran
107 réponses |
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Sujet |
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Parking - Hauteur sous plafond
Forum fermé
