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 Sujet  |
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armoric
Contributeur débutant
24 réponses |
 Posté - 29 sept. 2008 : 12:37:33
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bonjour,
ayant des problèmes de retards trop fréquents avec mon architecte, je souhaite me séparer de lui pour la mise en chantier et la réalisation de mon projet. ce dernier nécessitera quelques modifications mineures à cause de contraintes techniques non repérées au préalable mais déterminées par mon maitre d'œuvre ; ma question se porte donc sur la propriété intellectuelle du permis de construire: me sera-t-il possible de demander un modificatif en cours de travaux sans l'aval de mon architecte?
je vous remercie d'avance pour vos réponses
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:42:32
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| + ou - de 170m2 de SHON ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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armoric
Contributeur débutant
24 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:49:08
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| alors archi nécessaire ... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 29 sept. 2008 12:49:31 |
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armoric
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:53:23
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| même avec un autre architecte? parce que là je n'en peux plus d'avoir des semaines de retard et des erreurs dans les plans. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:58:47
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| oui, autre archi possible. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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armoric
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:04:00
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ah merci, ça fait du bien à entendre 
il n'y aura pas de problème de propriété intellectuelle? (sachant que j'ai entièrement réglé mon architecte pour le permis) |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:20:35
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lisez les termes du contrat qui vous lie.
à moins que votre maison ne soit d'une grande originalité, la protection de la propriété intellectuelle a des limites assez rapidement atteintes 
il sera en revanche peut-être difficile de trouver un nouvel archi... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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armoric
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:52:24
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| merci pour votre réponse, mon maitre d'œuvre m'a déjà trouvé un nouvel archi susceptible de conduire les travaux jusqu'à la livraison |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 14:00:38
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| alors demandez lui de gérer la rupture avec son confrère. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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