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J'ai sous les yeux un RDC récent (rédaction en 2002) Pour un syndicat comportant 3 halls d'entrée, il y a une grille de charges spéciales affolante (je plains le comptable): avec des charges pour chacun des 3 halls, des charges pour chacun des 2 escaliers, des charges pour l'escalier et le couloir d'accès commun à 2 appartements.
Les charges d'escalier sont définies de la façon suivante:" dépenses entraînées par le ravalement intérieur des cages d'escalier et de leurs paliers. Les réparations nécessitées par l'usure des marches d'escalier, l'entretien, la réparation et éventuellement le remplacement des tapis d'escalier."
Cela veut-il dire que pour le nettoyage des locaux le prestataire doit faire une facturation séparée par hall, etc.. pour que la grille de charges spéciales puisse être appliquée; ou alors faut-il considérer que cette grille ne concerne que l'entretien au senstechnique, tel que défini par JPM sur son site, et non l'entretien de propreté qui serait alors payé aux tantièmes de charges générales?
Faut-il aussi penser que pour décider de repeindre un escalier il faudra que seuls les copropriétaires utilisant l'escalier décident et paient?
Est-il normal qu'en 2002 les escaliers soient considérés comme un équipement dont le ravalement intérieur serait payé par les seuls utilisateurs?
oui pour l'entretien-refection de l'escalier ne paient et ne votent que les copropriétaires (et non les utilisateurs qui eux peuvent abîmer moquette etc) concernés, et ce aux tantièmes de charges d'escaliers (pour chacun, ils peuvent être différents)définis au RC
entretien: 2 sens?
Forum fermé
Posté - 07 oct. 2008 : 09:45:33
