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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 21 oct. 2008 : 09:45:55
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Propriétaire d'un appartement dans une résidence en copropriété au dernier étage ,j'ai une fuite d'eau sur un vélux celui-ci ayant été posé lors de la construction du batiment le syndic m'indique que les frais pour le remplacer sont à ma charge, je me suis renseigné auprés d'autres syndics ceux-ci me disent le contraire je ne sais plus qui croire d'autant que sur le réglement de copropriété il n'est jamais question de vélux.
Merci pour vos réponses
Cordialement
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 10:34:29
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il n'y a pas à remplacer le vélux
il faut regarder l'étancheité.......le loint |
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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 10:41:36
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Merci pour votre réponse mais la fuite est due au zinc qui entoure le velux apparement il aurait été percé lors de la pose j'ai constaté du sillicone et dessous un trou comme un trou de pointe ,hélas il n'ya plus de garantie décénale d'ou ma question dois je payer le remplacement voir la réparation ou c'est à la copropriété.
Merci |
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BAMARA63
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 19:18:43
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Bonjour,
Le châssis VELUX est en fait un châssis de toit voire en fonction de sa taille une fenêtre de toit. s'agissant d'un élément étroitement lié à la couverture, partie commune, il est possible que la réponse soit ambiguë. En effet dans certain règlement de copropriété cer dernier est considéré partie commune et dans d'autre partie privative. Vérifier si votre règlement ne parle pas de châssis à tabatière. Pour répondre précisément à vote réponse et si votre règlement ne fait pas le distingo il faut considérer que si l'élément en cause est un élément de couverture il appartient au syndic de prendre en charge les frais de répatation et dans le cas contraire c'est à vous. Tous les éléments en zinc devront alors être condidérés comme éléments de couverture. C'est à dire que le complexe qui assure l'étanchéité entre la toiture et votre fenêtre est assimilable à un solin et donc partie commune. |
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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 09:33:11
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Merci pour votre réponse mais comme vous dites c'est plus qu'ambigue puisque suivant le syndic à qui je pose la question la réponse est différente,le réglement ne parle absolument pas de châssis à tabatiére ce réglement de copropriété à 18 ans
Existe t'il un texte concernant ce probléme.
Cordialement
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 10:40:50
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Il faut vérifier ce que dit le RDC à propos de velux.
Dans la mesure il serait silencieux, ce vélux constitutif de la toiture de l'immeuble est "partie commune".
La réparation du zing d'étancheité entourant la fenetre proprement dite est à charge du syndicat, comme il en serait d'une tuile ou de la reprise d'acrotère en toiture.
Lorsqu'une fuite est constatée dans un lot privatif une "DDE" à l'assureur du propriétaire du lot est impérative, le volet prévu étant envoyé au syndic pour communication à l'assureur de l'immeuble.
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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 11:02:45
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Sur le réglement de copropriété il ne parle absolument pas de vélux donc d'aprés vous c'est bien à la charge du syndicat ce que m'ont répondu d'autres syndics mais le mien ne veut pas entendre parler c'est pour cela que je souhaiterais trouver un document officiel à leur montrer mais ou le trouver? concernant une demande d'indémnisation à envoyer à l'assureur est elle obligatoire sachant que je n'ai pas eu d'autres dégats à cause de cette fuite ayant protégé la moquette.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 12:29:17
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Il n'y a pas d'autre document officiel que votre RDC.
Il ne parlepas de vélux ? Reportez vous à la rubrique "parties communes", qui les liste !
La toiture de l'immeuble dans son ensemble est partie commune, y compris les vélux en l'absence d'une clause spécifique du RDC.
Au besoin faites une DDE même s'il n'y a rien ... |
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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 12:36:26
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Merci pour la réponse mais ce n'est pas gagné.
Cordialement |
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julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 18:18:30
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un vélux c'est une fenêtre posée sur un toit ; les fenêtres sont des parties privatives.
ceci étant, si l'infiltration se fait par la partie en zinc entourant le vélux, la réparation doit être assurée par le syndicat.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 23:34:21
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| Faute d'une clause du RDC qui préciserait que ce vélux est "partie privatie", il est obligatoirement "partie commune" indissociable de l'ensemble de la toiture 'commune ' de l'immeuble. |
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240600
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 28 oct. 2008 : 18:09:29
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Merci pour les réponses si vous en avez d'autres n'hésitez pas.
Cordialement |
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benigne
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 20:22:06
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A priori, je dirais que la question peut d'étendre au cas général de toute réparation impactant la "frontière" d'un lot privatif : vélux, mais aussi fenêtre, porte.
Donc il ne faut pas chercher seulement le mot "velux" dans le RDC mais tout ce qui pourrait englober ce mot là |
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Fuite vélux dans copropriété
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