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Bonjour, je suis nouveau de ce forum et si possible avoir un conseil. je suis coproprietaire avec ma cousine d'une habitation et d'un local a usage comercial separé de l'habitation qui est au dessus , 1°2°3° etage en somme un bail mixte ( commerce et habitation). le bail a ete cedé par le precedent locataire ( commerçant) sans nous prevenire du tout ( une comunication a etait faite 3 mois apres la signature du bail avec ce dernier seulement a ma cousine), et les nouveau locataire ont accepté toutes les conditions et charges du bail , ma cousine les à de suite informer q'une clause prevoyeé la remise en etats des locaux du commerce modifié par le precedent locataire sous condition, dans l'etats d'origine ( clause ecritte dans le contrat d'origine daté de 1950). A leur dire les nouveau locataires ne savait rien meme s'ils on signée lla poursuite du bail avec celui ci en acceptent la clause: " le bail est soumis a clauses et conditions cont une copie a etait remis au preneur par le cedant" lu et approuveé. Apres deux ans de l'achat du bail ont fait un constat des lieux et entraineé un procces en vers nous ( proprietaires ) apres c'ettre apperçu que les locaux abitation etait dans un etat orrible, vetuste et abbandoné de plusieurs anneé, sanitaire cassé, prises electriques arachée, une vrai hordure. Les locaux on etait loueé a l'origine en bon etats, les clos et les couverts sont verifieé tout les ans ( factures a la main), mai la visite de l'interieur nous à toujour atait interdite par le precedent locataire vu que on dois garantire seulement les clos et les couverts, un constat a etait fait avec les locataires actuels et nous en juin dernier qui confirme l'etat d'abbandon et les degats. reste le procces en cours, on veut nous obliger a remettre tout en etats et a nos frais, on à proposeé la separation de l'habitation ( non habiteé) du commerce mais rien, on à proposeé la vente de l'ensemble au nouveau locataires, il nous ont fais un offre, on à accepteé, apres 3 mois ils on dit le contraire, maintenent nous voulont faire le controle annuel des clos et des couverts, mai nous refuse l'acces au locaux vu q'un procces est en cours. Le bail irrat a l'echeance dans 2 ans. Esque a ce moment la j'ai le droit de renouveler le bail pour la seule partie commerciale ( cele ci est en parfait etat)et la separation ne cause aucun prejudice a l'exploitation du fond de commerce, vu que l'habitation est non occupeé et inhabitable dans cet etats et vu que notre intention est de vendre la totalité ( ou eventuelement la seule habitation) mai avec un locataire procedurier qui insiste a recuperer une habitation " gratuitement" avec un loyer annuel pour 400m2 habitable et 200 m2 commerce pour 7000 euros. Vu que les affaires ne lui von commercialement pas bien je pense il cherchent de recuperer le maximum d'argent avec tout le moyen.
j'accepte tout conseil. P.S.
Dernierement j'avais penseé de vendre a un promoteur et ceci pourrait remettre lesl ocaux en etats, et a l'echeance, demander la prosecution du bail a un prix plus eleveé, ou separer la pertie habitable du commerce.
modification bail commercial et procces en cours
Forum fermé
Posté - 22 oct. 2008 : 14:00:53
