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clara101
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 22 oct. 2008 :  16:28:25  Voir le profil
Bonjour,
J'habite une copropriété de 5 lots. Les occupants du RDC envisagent de faire chemiser la gaine de leur conduit de cheminée, dans laquelle est raccordée leur chaudière gaz qui connaît des problèmes de fonctionnement (risque de monoxyde de carbone).
Je précise qu'ils sont les seuls à utiliser cette gaine, qui passe dans mon appartement et dans celui du voisin du dessus sans que nous en ayions l'utilité.
A qui incombe le coût du chemisage dans ce cas ? La version du chauffagiste est que les frais sont à la seule charge des occupants qui utilisent cette gaine, mais le syndic aurait annoncé que les frais seront partagés entre tous les copropriétaires !
Merci de votre réponse avisée ...
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oxymore
Pilier de forums

835 réponses

Posté - 22 oct. 2008 :  16:35:10  Voir le profil
Il faudrait connaitre ce que dit le Règlement de copro au sujet de ces conduits. Communs ou privatifs ?
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 22 oct. 2008 :  17:05:53  Voir le profil
les conduits de cheminée sont à usge exclusif d'un seul lot


le chemisage incombe donc au propriétaire du lot!
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clara101
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 23 oct. 2008 :  16:27:52  Voir le profil
Merci pour ces réponses bien qu'elles ne concordent pas vraiment: je vais vérifier le règlement de copropriété,en espérant que c'est noté.
Nefer : votre réponse laisse à penser que le chauffagiste avait raison, cependant est-ce une règle absolue ? En effet si le règlement de copropriété indique le contraire (car il est possible qu'auparavant d'autres appareils de chauffage aient été raccordés sur cette gaine, j'ai oublié de dire que c'était un immeuble ancien)quelle est la règle qui s'applique ?
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 23 oct. 2008 :  18:29:26  Voir le profil
La première des choses à faire est de lire le RDC.

Si chacun des lots a potentiellement possibilité d'utiliser ce conduit (voire même s'il y a des trappes d'acces dans chaque apparte) , il est commun. (il passe dans vos lots)

Seraient privatifs 5 conduits.
Le fait que seul ce propriétaire utilise effectivement ce seul conduit n'en fait pas un conduit privatif.
Il faudrait que personne d'autre n'ai la possibilité objective, potentielle, de l'utiliser.
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