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Je suis "jeune" syndic bénévole depuis quelques mois et je dois faire face à la question d'un copropriétaire dont la consommation d'eau a été surfacturée depuis plusieurs années par l'ancien syndic, son compteur individuel étant à l'intérieur de son appartement et l'appartement étant vide. L'ennui c'est que ce Monsieur se manifeste un peu tard, les comptes ont été arrétés chaque année, et validés en AG. Ce Monsieur avait déja fait sa demande à l'ancien Syndic lorsque celui ci était en fonction en lettre recommandée avec AR (Bien sur restée sans réponse, et rien dans les dossiers de la copro que j'ai récupéré).Puis je revenir sur ces arrétés et mettre sa demande à l'ordre du Jour de la Prochaine AG. La logique voudrait qu'on le rembourse de ce qu"il n'a pas consommé effectivement, que me conseilleriez vous de faire? Merci pour votre réponse.
Avez vous un compteur général en plus des compteurs individuels? Si oui, le total des compteurs individuels n'aurait pas du être appelé pour un total de m3 supérieur au général (cela englobe même la conso pour les parties communes (avec ou sans compteur sur ces conso communes). Ensuite, cela dépend du "dispositif de vos compteurs" (voir ci-avant). Si l'intéréssé "possède" un compteur dont le fonctionnement n'est pas contestable, et dans la mesure où le remboursement semble difficile (attendons les "comptables"), les appels de conso de l'intéressé à hauteur de son index réel ne sont pas "appelés" cela augmentera la conso commune qui devait être trop faible antérieurement si le raisonnement évoqué tient la "route"
Bonsoir, oui nous avons un compteur général en plus des compteurs individuels. le problème c'est que les 150 m3 qui lui ont été facturés par l'ancien syndic ne ressortent nulle part. Le total des compteurs individuels , y compris celui de ce copropriétaire est égal au total du compteur général. Nous n'avons pas de point d'eau entre le compteur général et les sous compteurs, ce qui laisse sous entendre une consommation relevée par le compteur général et pas par les sous compteurs. Je pense que le mieux est d'attendre et de faire un relevé général en fin d'année, il y aura certainement un rompu de répartition à faire sur le différentiel à répercuter sur tous les copropriétaires en fonction de leurs millièmes, étant entendu que les 150M3 facturés a tort seront recrédités sur le compte du copropriétaire lésé, qu'en pensez vous? Merci pour votre aide.
Pardon, mais je ne comprends pas trop .... Je suis un peu comme ABCT : si vous avez un compteur général et aucun point d'eau entre celui-ci et les compteurs divisionnaires, je ne comprends pas trop comment ce copropriétaire a pu être imputé de 150 m3 en plus ???
Pour les comptes annuels, sont approuvées les dépenses, dont ici celles des factures d'eau du compteur général ! La ventilation sur les comptes individuels concerne ces sommes approuvées correspondant aux consommations des compteurs divisionnaires ! Le total de ces €€€ individuels ventilés est égal au total des factures/dépenses approuvées.
Chacun aurait donc payé sa part selon ses propres m3. Si on lui a imputé plus de m3 que prévu c'est qu'on lui a fait payer une quote-part supérieure aux m3 du syndicat, aux dépenses réelles du syndicat ! Ou alors les autres ont eu une imputation minorant leurs m3, leur quote-part.
Vous parlez de "surfacturation" .... ce qui supposerait que les autres ont été sous facturés ?? Si ce n'est pas le cas, le compte perso de ce copropriétaire devrait être positif de la somme correspondant au 150 m3 imputés faute de relevés.
Reste que le problème viendrait de cet apparte vide et de l'absence de relevés sur un compteur interieur .... Ce copropriétaire n'aurait-il pas une part de responsabilité dans cette situation ?
G2M et ABCT, c'est tout a fait possible. LE cumul des divisionnaires peut être supérieur a la conso facturée. Tout d'abord parce que la periode de relevé n'est pas la même, ensuite parce que la conso du distributeur et en partie estimée (1 relevé d'index sur 2).
Le prix du m3 etant celui ressortant des factures de la Cie des eaux, le reliquat positif est réparti aux tantièmes.
Le relevé devrait être réalisé à la même période, c'est à dire à la clôture de l'exercice pour les compteurs divisionnaires ET pour le Général. Contrairement à EDF, il n'y a pas de relevés estimés dans notre région, mais deux relevés /an. Bien sûr, il n'est pas question d'imposer des dates de relevés à ces différents organismes, (Ville, Veolia ou autres) mais rien n'interdit à un Membre du C.S de relever les compteurs à une date déterminée, y compris le Général.
Problème Facturation eau / Copropriétaire
Forum fermé
Posté - 05 nov. 2008 : 17:47:50
