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 Sujet  |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
 Posté - 19 nov. 2008 : 22:35:12
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Bonsoir,
Est il possible que des copropriétaires repeignent eux mêmes les couloirs de la résidence?
Ceux ci sont vieux avec des peintures abîmées et moches. Plusieurs copropriétaires sont d'accord pour s'occuper eux mêmes d'acheter la peinture et de peindre.
Comment présenter ce vote en AG? Il y a plusieurs couloirs dans la résidence. Doivent ils tous être de la même couleur? Comment se décideront les majorités si à un étage les copropriétaires refusent? Cette décision peut elle se faire par coursive seulement? Dans ce cas, comptabilise-t-on les votes en tantièmes ou simplement à une majorité simple de copropriétaires?
Merci pour vos réponses
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 nov. 2008 : 11:57:24
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Voyez ce qu'en dit le RDC.
Sur le fond c'est possible. Les matériaux et matériels nécessaires peuvent être payés par le syndicat (décision d'AG), par un vote des seuls copropriétaires de la cage d'escalier concernée..
Attention tout de même aux histoires de responsabilité : le type qui tombe de l'escabot ou renverse le pot de 25Kg de peinture dans l'escalier, peinture qui se répend dans les étages en dessous .....
Remarquez, cela peut être décoratif !  |
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Tahiti1
Contributeur senior
95 réponses |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 20 nov. 2008 : 18:59:12
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au niveau responsabilité, une décharge signée par chaque copropriétaire est elle suffisante? De plus chaque copropriétaire a sa propre RC.
Pour la peinture dans l'escalier, pas de problème, il n'y a pas d'accès direct depuis les couloirs à repeindre.
Le vote sera-t-il fait en fonction des tantièmes ou du simple nombre de copropriétaires (par exemple 6 copropriétaires votant pour sur 10 habitant le couloir)?
Merci |
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 22 nov. 2008 : 14:24:43
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Les résolutions en AG sont adoptées selon la règle des tantièmes. Il faut que la résolution précise bien ce qui est exactement délégué au CS.
Pour ce qui concerne la responsabilité pour dégâts éventuels aux tiers, il est conseillé de demander à l'assureur de la copropriété d'étendre la garantie à la responsabilité civile des membres du CS et autres copropriétaires bénévoles acceptés par le CS, agissants dans le cadre légal, c'est à dire, en accord avec leur mission. Cela coûte généralement une petite surprime. |
Edité par - chenkak le 22 nov. 2008 14:28:34 |
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soleil9974
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 17:00:29
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"Est il possible que des copropriétaires repeignent eux mêmes les couloirs de la résidence?"
cela m'interesse mmpp31.mais je m'intéroge sur la responsabilité de malfaçon, la responsabilité d'emploi de peinture non adaptée.
Qui sera responsable dans ce cas là?????
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 21:31:22
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En matière de peinture et décoration des parties communes, c'est un domaine où les critiques peuvent être nombreuses, chacun ayant ses goûts et ses convictions, même si on a pris soin de choisir un type de peinture, ou autres matériaux, ne présentent pas de dangers (odeurs désagréables, voire toxiques..., matériaux ne résistant pas au feu, etc, etc..).
Il y a souvent moins de critiques lorsque le travail est fait par un professionnel, et lorsqu'il y en a, il est plus facile de lui adresser des reproches et l'obliger à corriger un travail mal fait.
Si vous souhaitez quand même que le travail soit fait par les copropriétaires volontaires, selon les directives ou organisation du conseil syndical, cela doit être clairement indiqué lors de la rédaction du projet de résolution à soumettre à l'assemblée, qui acceptera ou non cette proposition.
Se méfier aussi des dégâts accidentels avec les pots de peinture!
Pour tout CS très actif, il est fortement recommandé de demander que le syndic souscrive un complément d'assurance comme mentionné plus haut. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 23:12:54
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Au point de vue assurance "copropriété" bien vérifier les dispositions prévues car:
en général de la RC qui garantie des copropriétaires qui effectueraient,bénévolement,des petits travaux d'entretien " sont exclus les dommages subis par les biens qui ont fait l'objet de travaux entrepris par l'Assuré (assuré = chacun des copropriétaires pris individuellement comme propriétaire) ainsi que toutes les conséquences qui pourraient résulter de leur mauvaise exécution
cette assurance concerne surtout l'accident causé à un tiers à la copro. |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 23:36:52
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Citation :
Initialement posté par soleil9974
"Est il possible que des copropriétaires repeignent eux mêmes les couloirs de la résidence?"
cela m'interesse mmpp31.mais je m'intéroge sur la responsabilité de malfaçon, la responsabilité d'emploi de peinture non adaptée.
Qui sera responsable dans ce cas là?????
qu'est ce qu'une malfaçon en peinture? Qu'est ce qu'une peinture qui n'est pas adaptée? Qui va s'en plaindre puisque ce sont les copropriétaires qui habitent cette coursive qui exécuteront eux mêmes les travaux qu'ils auront votés? |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 23:48:44
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Citation :
Initialement posté par soleil9974
"Est il possible que des copropriétaires repeignent eux mêmes les couloirs de la résidence?"
cela m'interesse mmpp31.mais je m'intéroge sur la responsabilité de malfaçon, la responsabilité d'emploi de peinture non adaptée.
Qui sera responsable dans ce cas là?????
Faut être logique, le syndicat décide d'effectuer les travaux "lui même" pour une question de cout, la contrepartie est qu'en cas de mal façon, c'est lui même qui est responsable, et donc aucun recourt n'est possible (c'est mon point de vue).
Si l'AG décide que c'est M. X et Y qui feront la peinture, alors l'AG prend ses responsabilités. |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 28 nov. 2008 : 23:55:33
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le problème c'est que les coursives de notre résidence sont sombres, sales, et qu'elles n'ont jamais été rénovées depuis la construction de la résidence dans les années 60.
Les murs sont jaunes et les portes marrons.
Notre reliquat de CS annonce depuis 5 ans des travaux. Ces travaux n'ont encore jamais été votés, le CS se bornant à vouloir présenter des travaux globaux à un prix exhorbitant alors que les copropriétaires refusent et veulent systématiquement des travaux effectués par étapes.
Quand des appartements sont en vente, les probables acquéreurs arrivent déjà avec une idée négative en voyant l'état des couloirs.
Tous les copropriétaires d'un couloir sont d'accord pour améliorer leur couloir. Qui s'en plaindra si c'est mal fait? Le reliquat de CS? Cela ne les regarde pas vraiment et lors de l'AG où seront votés ces travaux, les membres du CS seront réélus et les membres actuels ne sont pas garantis d'être à nouveau au CS... |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 29 nov. 2008 : 08:09:03
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mmpp31, question annexe au sujet mais qui peut avoir son importance :qu'entendez vous par Notre reliquat de CS
Etant donné qu'il s'agit de parties communes,et non la propriété des copropriétaires "qui habitent" au droit de ce couloir (sauf si indications autres dans votre RDC-année 59-60, cela serait étonnant-)il peut toujours y avoir qq grincheux;après ,c'est vous qui êtes sur place et vous voyez de plus près ces différents problèmes |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 29 nov. 2008 : 15:42:34
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| notre CS n'est plus valide car il ne reste plus que 3 membres sur les 7 élus en mars 2006 |
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couloirs repeints par les copropriétaires
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