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Les canisses peuvent altérer l'aspect d'une façade. De ce fait, le syndic, généralement sous la pression de certains copropriétaires, pourrait imposer l'enlèvement des canisses posées sans autorisation préalable de l'assemblée, à titre individuel ou collectif.
Lorsque la question est posée en assemblée, il y a souvent parmi les copropriétaires quelques opposants farouches aux canisses.
Je pense qu'il est souhaitable que le conseil syndical étudie préalablement cette question affectant l'aspect des façades et fasse voter à l'AG un type et une teinte précise pour ceux qui veulent absolument utiliser une canisse autour de leur balcon.
Si le règlement de copropriété n'interdit pas la pose de brise vue contre les garde-corps des balcons, l'AG ne peut pas interdire que chacun pose ses brise vue sans s'il en a envie. Ces brise vue sont des éléments meubles, même si on les accroche aux garde-corps. Ils sont si "meubles" qu'en cas de travaux collectifs de peinture sur les garde-corps, le propriétaire qui les a posé doit les retirer tout comme il doit retirer ses pots de fleurs pour que les ouvriers fassent leur travail. Chacun peut également poser le tapis de son choix sur le sol de son balcon.
Attention toutefois à la façon dont l'interdiction peut exister sans qu'on y fasse très attention. S'il est écrit sur le RC que rien ne doit être entreposé sur les balcons à l'exception des pots de fleurs et de mobilier de jardin, c'est fichu... les canisses (ou autres matériaux pour brise vue) sont interdits car ce n'est pas du mobilier de jardin.
S'il n'y a pas d'interdiction explicite ou moins facile à déceler dans le RC, il faut simplement poser ces éléments côté intérieur pour éviter qu'ils ne deviennent dangereux s'ils se décrochent en cas de coup de vent.
Ce n'est pas assimilable aux stores bannes dont les montants demandent d'être scelles au murs et qui, à cause de ce mode de fixation, deviennent immeubles et imposent donc une autorisation d'AG, d'autant que la plupart des RC précisent ce besoin d'autorisation.
Alors, YGOZ, relisez bien le RC pour être franchement certain que ce n'est pas interdit de façon pas simple à déceler.
La réponse de chenkak traduit parfaitement le comportement des copropriétaires souvent hostiles à ce type d'aménagement de balcon qu'ils assimilent trop vite à un comportement façon bidonville... Mais les mêmes trouvent très joli certaines photos de magazines de déco où ces mêmes cannisses honnis sont mis en scène de façon sacrément séduisante et ils ne font même pas le rapprochement.
Si YGOZ veut la paix, l'idéal est qu'il aménage son balcon avec séduction... en respectant mot pour mot ce qui est dans son RC.
lors de notre dernière AG, nous avons voté l'autorisation pour les résidents exposés à une "intrusion visuelle" chez eux (terrasses des rez de chaussée) de poser des canisses en fixant le modèle (hauteur=1.5m, couleur verte). mais que faire si cette disposition n'est pas respectée? au final, aller au tribunal? cela est également valable pour tout ce qui touche l'état des balcons et terrasses. notre RC précise que les bicyclettes y sont interdites et que seuls sont autorisés les "mobiliers de jardin". il y a de nombreux vélos et on a aussi de grandes armoires en plastique (h=2m,l=1.5m,p=0.6) que l'on trouve dans les rayons"jardinnages". faut-il encombrer les tribunaux avec ces encombrants sur balcons? peut-être que la solution est de poser des canisses pour masquer l'état parfois peu attractifs de certais balcons.
Rien n'interdit dans le RDC la pose de cannisse, il y a même des brises vue en bois sur les terrasses des étages élevés visibles de la rue. Le syndict m'assigne en référé et me demande de déposer ma canisse du rez-de-chausée fixée au mur côté interne car il y a trouble de l' harmonie de l' immeuble. Je dois ajouter qu'il y a des velos, des meubles, des accessoires de sport , des plantes... sur les balcons visible de l'extérieur. Que dois-je dire au juge et est-ce que j' des chances de garder ma canisse qui protége ma terrasse des voleurs. Merci de me répondre rapidement.
POSE D UNE CANISSE
Forum fermé
Posté - 23 nov. 2008 : 23:11:40
